Isambert, XI. p. 321. Id., p

3. Mémoire de la Chambre des comptes de Dijon sur les usurpations du domaine (A. l)., C<Me-d'Or, B. s, 1489). Elle renouvelle ces plaintes en 1499. !d., B. 403. Lettres de Louis XU h la Chambre touchant les dons et aliénations (27 décembre U98, \i\ avril 1499). Le roi invite la Chambre à faire une enquête sur lesdétenteursdu ÎX»maine(23avr. 1500). Cf. B. 518. Kiiquêle sur les droits du roi a Pommard (ir>06). B. 1334. Terrier de Scmur (1502). B. îin-îiiS. Terriers de Beaune, Pommard, Volnay (1507). — Provence. A. 0., BouchesMiu-Bhône. B. 21, T 183. Le roi à la Chambre des comptes sur l'administration du domaine (28 mars 1503).

4. A. N., X*' 9322, n" 32. Le roi au Parlement pour mettre fin aux abus commis par les gens d'église « es boys et forestzde notre dit royaume •• (I*' sept. 1501). — Normandie. A. D., Manche, H. 2123. Ommissaire»

de France compléta ces mesures. Ceux-ci furent tenus de reprendre et remettre entre les mains du roi les parties aliénées depuis quarante ans, de dresser un état des recettes et des charges, des parties vagues et incultes, des fiefs et dénombrements*. Peu à peu, les revenus du domaine s'accroissent. En 1509, le roi constate qu'en Bourgogne ils sont « augmentés ))*. lien est de môme dans toutes les provinces du royaume. En 1498, le produit net, versé au trésor, des quatre généralités, Languedoc, Languedoïl, Outre-Seine, Normandie (non compris la Bourgogne, le Dauphiné, la Provence) est de 177 204 livres 2 s. 1 d. En 1513, à la mort du roi et malgré les deux grandes aliénations de 1513 et 1514, l'augmentation des gages et du nombre des officiers royaux, il monte à 204 ()38 1. 18 s. 9 d.'

La prospérité du royaume, les progrès de la culture et des échanges permettaient d'espérer une plus-value semblable des aides et gabelles. Ces impositions représentaient un peu plus du quart du revenu public. Personnellement, Louis XII était favorable à un système qui, sous une forme ou sous une autre, obligeait tous les sujets à contribuer *. Aucun cependant n'offrait plus l'image de la confusion et du désordre. Il n'y avait aucune unité ni dans les droits perçus ni dans le mode de les percevoir. Les aides étaient affermées. Mais en Languedoïl, Normandie, Bourgogne, chacune d'elles était adjugée séparément. En Languedoc, réunies sous le nom

envoyés pour évaluer le domaine de Valognes (1504). — W., Seine-Inférieure. Échiquier (1504-1505). Lelt. du roi révoquant les usages dans les forêts royales (coupe des bois) (20 déc. 1504).