LA CONSTITUTION DE LA RICHESSE
Conséquences du réveil économique.
I. La richesse foncière. — Le droit de propriété se généralise. — Morcellement du sol. — Son aiïranchissement progressif. — Insignifiance du cens. — Les terres « allodiales • en Languedoc, en Dauphiné, en Champagne. — Importance de ce mouvement. — Système nouveau d'exploitation. — Les baux temporaires tendent à se substituer à l'exploitation directe ou aux accensements. — Élévation générale de la valeur du sol. II. La richesse mobilière. — Comment elle se reconstitue. — Le prêt à intérêt. — L'usure. —Le contrat de rente. — Nature et importance de ce contrat. — Abaissement du taux de l'intérêt. — Mesures prises contre les effets des rentes perpétuelles.
III. Extension de la population. — Les agglomérations urbaines et rurales. — Importance de l'immigration étrangère. — Restriction ou suppression du droit d'aubaine. — Lettres de naturalité. — Apport de l'étranger dans la vie économique : les marchands, les ouvriers, la. banque. — Influence de l'étranger dans la vie intellectuelle.
IV. Le progrès matériel. — Transformation de l'architecture. — Embellissement des villes. — Le costume. — Diffusion du bien-être. — Douceur de la vie dans les premières années du xvi* siècle.
LA renaissance économique a son contre coup sur la vie nationale. Qu'à la veille de la Réforme, la France s'enrichisse, le fait est gros de conséquences. En premier lieu, la terre se répartit en un plus grand nombre de mains, comme la rente du sol tend à s'accroître. En môme temps, l'argent
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devient plus abondant, sa circulation plus rapide :1a richesse mobilière se reconstitue. Par une marche parallèle, la population s'accroît. Les frontières s'ouvrent à Tétranger : le bien être et le luxe se répandent. Voilà les preuves les plus visibles de la prospérité générale. Elles nous montrent le merveilleux essor de la France pacifiée entre les deux grandes anarchies de la guerre anglaise et des guerres de religion.
La première conséquence du relèvement économique fut une diffusion plus grande du droit de propriété. En ce sens, la fin du \v* siècle se rattache aux périodes antérieures du xm* et du xiv«. Une des formes du progrès social avait été alors l'acquisition de la terre par les roturiers. Ce grand changement qui faisait passer une partie du sol entre leurs mains avait été interrompu par les guerres; un grand nombre de censives étaient alors désertes. Il reprit avec la paix. Les besoins de la culture ont multiplié les accensements et la plupart de ces contrats sont une véritable translation de propriété. Consentis à titre perpétuel, ils démembraient le domaine éminent et le domaine utile, ne laissant au seigneur que la directe, un cens, une rente, des lods en cas de vente, parfois un relief ou un acapte en cas de décès, abandondonnant au « locataire » le droit de disposer du sol, de le vendre, de l'aliéner, de l'engager, de le diviser, sauf les exceptions prévues par le contrat. Or, à la fin du Moyen âge, le nombre de ces actes est infini. En Ile-de-France, en Champagne, en Bourgogne, un très grand nombre de concessions de terres se fait sous cette forme. En Dauphiné, en Languedoc, en Provence, le système des « emphythéoses » ou des « acaptes » est le plus général. En Périgord et en Limousin, il est exclusif. Grâce à ces usages, dans toute la France, les roturiers occupent la plus grande partie du sol.
Cette propriété semble très divisée. Diverses causes agissaient en ce sens : l'étendue très faible des concessions qui, assez importantes au milieu du w*' siècle, deviennent de plus en plus petites à mesure que les terres désertes se font plus rares et les bras plus nombreux, la multiplicité des ventes, la coutume successorale qui avait admis pour la terre roturière l'égalité de partage *. Ainsi, aux débuts du xvi*' siècle, la propriété offre dans toute la France le même aspect : elle est morcelée. Il suffit, par exemple, de parcourir les censiers de Saint-Germain pour constater ce fait économique. A Esmans, en 1489, sur 80 censives, une seule dépasse 200 arpents, deux ont plus de 100 arpents, onze varient de 50 à 100; un sixième des lots atteignent les dimensions d'une grande ou moyenne propriété. A Antony, 300 arpents sont partagés entre 60 censitaires; à Verrières, 27o arpents entre 89; à Massy, 107 arpents entre 81; à Wissous, 184 arpents entre 109. Dans ces deux derniers domaines, la moyenne de la censive est donc de un arpent deux tiers. Aux environs de Paris, à (irenelle, Vitry, Vaugirard, la dimension est analogue^. Dans ces localités, le nombre de censitaires possédant une masure, un jardin, un quartier de terre, de vigne ou de pré, en résumé, moins d'un arpent, abonde. Sur une même terre, il n'est pas rare de trouver huit à dix membres d'une même famille; parfois ceux-ci tiennent en indivis, plus souvent chacun vit surson lot. Mais cette extrême division du sol n'est pas un fait spécial à l'Ile de- France. Nous la trouvons encore en Normandie où une foule de documents nous montrent de petits
4. Les droits de lods et ventes sont de i/12<> du prix et dans certaines régions de 1/6" (A. N., LL. 1066, r 251. /d., 1063, r 35).
2. A. N., Fonds Saint- Germain, LL. 1067. Terrier d'Esmans (1488- 148U). !d., ibid., 1053. Censier d'Antony, Verrières, Massy, \Vissous(1503- 150"). La même division se trouve à Saint-Germain-sous-Montereau. — Grenelle, /c/., iôid.y 1069 (1489-1514), la superficie la plus étendue est de 10 arpents el demi. Vaugirard. Id., ibid. y 1070 et 1073» (1485-1486), Vitry. [d., ibid., 1112 (1484). l-,e lot le plus ordinaire est de un quarUer.
propriétaires détenant un acre ou deux de terre, un « closet », verger ou jardin *. Elle nous est signalée encore dans le Maine, le Bourbonnais, la Bourgogne'^. Elle s'accuse plus fortement en Provence où la nature même du sol et le genre de culture favorisaient les petites exploitations. Nous possédons pour ce pays deux registres très complets d'accensements faits par L. de Villeneuve à Ampus, en 1502, par Elzéar de I^ontevès à Saint Paul de Fogassière, en 1503. Les lots concédés ou confirmés sont des jardins, des « olivettes », un emplacement à bâtir, un champ, tenement ou casai, la terre qu'un homme peut cultiver seuP. Rapprochons ces témoignages : il nous est impossible d'imaginer un morcellement plus complet du sol. Or, nous verrons qu'à son tour la propriété féodale devait suivre les mêmes lois, le fief se démembrer comme la censive et, par des sous-inféodations ou des partages, s'émietter, se résoudre en une foule d'atomes sans cohésion.
Cette extrême mobilité, en faisant du sol un instrument d'échange, contribua à le répartir en une foule de mains. Voilà le premier fait et voici le second, c'est que cette possession roturière tend elle-même à s'affranchir et se rapproche de plus en plus de la pleine propriété.
Le caractère même des censives, le taux et la nature du cens ou de la rente perpétuelle, préparaient d'abord cette évolution. Jamais, le prix d'accensement des tenures vacantes ou des friches ne fut aussi bas qu a la fin du règne de Charles VII, dans les premières années de Louis XI. En Ile-de-France, on peut avoir l'arpent pour 4 à 6 deniers. Ces prix sont éga-
i. On peut s'en rendre compte par les registres de déclarations et de fiefs. A. I)., Orne, Bcllème, H. 2271, 2272, 2309-2373.
2. Voir par exemple, pour le Bourbonnais, les terriers ducaux de la fin du xV siècle. A. I)., Allier. A. 115 (1460-1474), /(/., A. i 17 (iSli). La moyenne des lots parait plus élevée dans le premier terrier que dans le second. Pour la Bourgogne, les accensements faits à Tabbaye des Ko ha ri is, voyez Yonne, H. 060.
