Id., m. Coût, de Paris, a

4. Coul, gén., III, p. 291 (réponse du tiers état de Troyes). — Coutume, p. 243, a. 51. « Tout héritage est franc... qui ne le montre estre serf et redevable d'aucune charge ». — Ghaumont, a. 62, p. 356. La coutume de Vitry ne dit rien.

eussions qu'ils eurent, dans ces provinces, sur l'état de la société *.

Fixité et modicité du cens, progrès de l'allodialitc, rien ne contribua davantage à faire passer entre les mains des roturiers la possession du sol. A leur tour, ces changements dans le droit de propriété eurent leur contre-coup sur le mode môme d'exploitation.

Il était évident que le système des locations perpétuelles risquait d'enlever à la classe possédante tout le revenu foncier. Le seigneur, il est vrai, pouvait saisir sa terre, en cas de non-occupation ou de non-paiement du cens. Mais, à cette époque, le premier fait dut être assez rare; quant aux évictions, elles étaient longues et coûteuses. Quelques seigneurs n'en songèrent pas moins, cependant, à reprendre leurs censivcs pour les bailler à un prix plus élevé. Nous trouvons quelques-uns de ces faits en Provence, en Ile-de- France, en Limousin. En 14G2, à Saint-Denys, l'abbé avait cherché à ramener le cens de (5 deniers à 12 deniers, prix payé aux débuts du xiV' siècle. A Solignac, en 14%, l'abbé essaye de reprendre les terres accensées dix ans plus tôt par son prédécesseur-. En 1505, le prieur de Lérins prétend expulser les hommes de Vallauris pour mettre à leur place « d'autres emphythéotes qui donneront une plus forte somme d'acapte^ » Mais les usages, les coutumes, l'opposition des

1. [d., m, p. 289. Articles présentés parles nobles aux commissaires (1507). Il se plaignent que la plupart des terres aient été usurpées par les tenanciers, qui • se sont saisis... sans en payer aucune redevance >. ils ajoutent que si les Coutumes reconnaissent ce principe « seroicnt lesd. hauits justiciers à comparer aux évéques de ce royaulme qui pour titre ont eveschez d'Arcadie et vauldroit autant estre roy de la febve que hauits justiciers en Champaigne. »

2. A. N., LL. 1213, f* 111 V. — A. D., Haute-Vienne, H. 9480. f* 118 (25 sept. 14%). Dans cotte dernière affaire, les censitaires transigent, leur cens est porté de 3 à 4 mesures de froment.

3. A. D., Alpes-Marilimes, H. 796, f' 59 (1508), • querens locum inhabitare ut postea vendal territorium... aul parât alios emphithcotas qui orte dabunt plures peccunias pro accapito •.

habitants ne permirent que rarement la rupture des pactes primitifs. Les seigneurs doivent recourir à d'autres moyens. Dans une foule de ces baux, ils insérèrent une clause résolutoire en cas de non-paiement du cens dans un délai très court. Ailleurs, au système des redevances fixes, ils préfèrent le champart ou le métayage; le bail fut un bail à fruits, à moitié, au cinquième ou au sixième de la récolte. Ces baux se rencontrent dans le Limousin, en Périgord, dans l'Orléanais, et quelques localités de Tlle-de- France. En réalité, ce régime lui-même parut insuffisant. Il n'y avait qu'un moyen de maintenir un rapport constant entre la valeur du sol et son revenu; c'était le système des locations temporaires. Aussi bien à la fin du xv* siècle, ces usages se répandent surtout dans les régions du Nord : Bourgogne, Normandie, Ile-de-France, Maine, Orléanais, Champagne, là surtout où la prospérité de la culture donne aux terres cultivées leur plus haut prix.

Ces baux à temps se présentent sous deux formes. Ils peuvent être des locations à long terme : une, deux ou trois vies. Nous trouvons ce mode de location dans la Bourgogne où il est très fréquent, dans In région de la J^oire, TOrléanais et le Maine, plus rarement en Ue-de France, dans certains ensaisinements de Saint-Denys par exemple \ Le preneur s'engage pour sa vie, celle de sa femme, de deux ou trois de ses enfants. Mais ailleurs ces baux peuvent être conclus pour un temps beaucoup plus court. La terre s'arrente à trois, six, neuf, douze, vingt ans. En Normandie, ce système parait le mode le plus fréquent du bail rural. Il apparaît dans le Maine, aux débuts du xvi« siècle, appliqué d'abord aux moulins, puis aux

1. G*est notamment sous cette forme que se font la plupart des baux des Écharlis, de Saint-Michel de Tonnerre, de Saint-Marien, etc.. Pour rOrléanais, cf. A. D., Loiret, G. 455. Comptes du chapitre, (• 5 y*. Métairies baillées à cinquante-neuf ans. — Pour le Maine; A. D., Sarthe, II. 528. Bail à plusieurs vies d'une seigneurie. — Saint-Denys. A. N., LL. 1213, f* 16 y*. Bail à vie du preneur, sa femme et ses sept enfants (23 déc. 1451).

terres labourables'. En Ile-de-France, il se généralise également à la fin du xv*' siècle. Saint-Denys conclut notamment, dès 1470, un certain nombre de contrats de ce genre; de môme Saint-Germain, un peu plus tard. Dans cette dernière abbaye, dès 1W5, c'est sous cette forme que sont loués les prés mis en valeur. En lolO, à Esmans les terres non baillées àcensive ont été labourées, cultivées, « ensemencées aux fraiz et des chevaulx de monseigneur ...»; elles sont affermées au prix de 20 bicliets de chaque grain *. Vers la même époque, c'est aussi à bail assez court que le chapitre de Notre-Dame loue ses terres libres. En Champagne, c'est encore sous cette forme que se donnent la plupart des prés dépendant de l'évéché de Troyes '. Quoique beaucoup plus rare, l'usage du bail temporaire à trois ou six années se constate également en Languedoc *. Une partie du sol entre ainsi dans le domaine muable et le système du fermage se répand en face du système plus ancien de la censive. Bien entendu, la brève durée du contrat permet d'en modifier continuellement les termes et de faire toujours plus large la part qui revient au propriétaire.

Rien ne montre mieux en effet que la comparaison de ces baux, la plus-value rapide, générale du revenu de la terre a la fin du XV* siècle et aux débuts du xvi*. Dans le Maine, une

1. La pluparl des locations que nous trouvons dans les chartes sont à court terme. Le système était d'ailleurs ancien : il remonte au xiii» siècle. — Pour le Maine (A. D., Sarthe, H. 1418, f 91 ▼*, bail il'un moulin pour six années (1507-1512, censier d'Étival). /cf., H. 872, la Verrerie. Bail pour neuf ans (2 déc. ilSlï), Ces exemples paraissent les plus anciens. — Dans la région de la Loire, on trouve également le système du fermage en Berri avant 1500 (A. D., Cher, E. 1214 f 73, 8 oct. Ii89).

2. A. N., LL. 1213, 1214. Ces baux deviennent très nombreux à la fln du XV" siècle. — Saint-Germain. Id., LL. 1066, t* 256.

3. A. N., LL. 127, p. 225, Villezy. Ferme de douze ans (17 nov. 1501). Id,, p. 250, Lussières, élévation de la ferme (12 janv. 1502). — A. D., Aube. Comptes de l'évéché de Troyes, G. 317, 321,

4. A. 1)., Gard, E. 710. Arrentement de terre pour 6 ans (30 nov. 1498), de vignes pour 3 ans (l'J fév. 1501). Il y a d'autres exemples.

métairie de 12 journaux louée 63 deniers tournois en 1451, vaut 12 livres de ferme en 1510. Une autre métairie affermée 75 sols p. en 1486, monte à 7 livres en 1511 *. Mômes faits en Normandie. A Louviers, la vergée de terre qui rapporte 5 sols tournois en 1476, rend 13 sols 6 deniers en 1496; la ferme d'une acre de terre, dans la même période s'élève de 21 sols à 37 sols 6 deniers ^. En Champagne, sur les terres de 1 evêché de Troyes, la fauchée de pré qui se loue en moyenne 8 sols tournois en 1486-1487, se donne à 12 sols tournois en 1501-1502'. Il serait facile de multiplier ces exemples qui nous montrent avec quelle rapidité le revenu foncier s'accroît de 1460 à 1520.

Cette hausse ne fait que traduire la plus-value du capital. Celui-ci progresse aussi bien dans les campagnes que dans les villes : sur les terres labourables, prés, vignes, comme sur les maisons, le mouvement est général. L'acre de terre qui vaut en Normandie 9 livres au xv* siècle monte à 11 livres en 1502, h 13 livres en 1513*. Dans les régions même les plus pauvres, celle du Plateau central, le Limousin, l'éminée de terre qui vaut 20 sols à peine en 1485, peut dépasser 30 sols en 1505 ^ En Bourgogne, dans le Chalonnais, le soillon de terre qui vaut 6 à 7 gros vers 1480, s'élève progressivement jusqu'à 15 gros en 1518 *. Dans cette province, comme en Normandie, la plus-value est d'un tiers. Assurément le mouvement n'est pas uniforme, il ne se produit pas partout en même temps; mais quand les faits se