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vite,Çe fut grôce à Roederer, Talleyr:nd et Boulay que le contact-futmaintenu entre Sieyès et Bonaparte; ce fut aussi par eux que Bonaparte prit conneissance du système de Sieyès. La réaction fut très vive. La création d'un Grand électeur, dignité que Sieyès semblait vouloir confé— rer à Bonaparte excita sa verve. “On me propose une place s'écria-t-il où je nommerai tous ceux qui aurait quelque chose à faire et où je ne pourrai me mêler de rien", Il posait le dilemne suivant ou bien le Grand électeur nommerait pour Consuls des personnages à sa dévotion, les tenant sous une menace permanente de révocation, il arriverait ainsi à gouverner en fait. Ou bien le Grand électeur prendrait au sérieux son rôle de monarque fainéant "Mais alors quel homme de coeur, quel homme de valeur se trouverait pour accepter ce rôle ignominieux et cette situation de oochon à l'engrais " ,
En d'autres termes, c'était dire à Sieyès qu'il n'offrait pas assez à l'ambition du général Bonaparte. L'antagonisme se fit bientôt acerbe. J'inalement une entrevue eût lieu en présence de Talleyrand, Bouley et Roederer, Sieyès moitié trompé, moitié résigné admit que les règles de détail seraient fixées per les deux sections formées le soir. du coup d'Etat. On s'était vaguement mis d':ccord sur des principes | très généraux. Le jeu de Bonaparte était de se servir de Siéyès contre - ! les commissions et des commissions contre Sieyès. Daunou exposa devant | les sections, les idées de Sieyès, mais revues et corrigées dans le sens de la constitution de l'£n III dont il était l'auteur, Il y ainsi | deux projets, celui de Sieyès, et celui de Daunou. Bonaparte ne voulait ni de l'un, ni de l'autre, il avait déjà le sien. La majorité des commissaires asquiesça aux ch:ngements qu'il proposait, avides qu'ils étaient de servir le maître et d'en être récompensés.
Le système des listes de notabilité, le Tribunæ, le Corps législatif passèrent, mais le droit d'absorption du Sénat disparut, Le 1er Consul obtint un pouvoir absolu, les deux autres Consuls n'eurent ques voix délibérative, La Constitution déclarait: “Dans les autres actes | du gouvernement, le 2ème et le 3ème Consulônt voix consultative. Ils : signent le registre de ces actes pour constater leur présence et s'ils veulent ils y consignent leurs opinions, après quoi la décision-du-—= ler Consul suffit". £
trouvait donc rétablie, Au gouvernement de la Convention avait succédé celui du Comité de salut publie; puis la Directoire exécutif de la | République avait marqué une restriction plus grande du nombre des diri | geants, finalement il n'y avait eu que trois Consuls provisoires et la 4 Constitution de l'An VIII établissait le pouvoir d'un seul, Conservant la foi dans l'infaillibilité de ses conceptions, Sieyès éprouva une sorte d'orgueil à être incompris. Il reprit son silence, regrettant seulement que la France n'ait pu comprendre la subtile beauté de son système. Mais s'il avait capitulé sur le terrain des idées, c'est qu'il espérait une compensation matérielle, I1 fut placé à la tête du pouvoir législatif, il obtint la présidence du Sénat. La nomination des membres du Tribunak et du Corps Legislatif lui échoirait done en fait. Il 22 brouverait ainsi ce rôle de puissance occulte qui lui convenait si fort. Tout ce qui restait donc de la Révolution allait,appelé par Sicyès, se réfugier au sein des orgenes du pouvoir législatif. 11 ne déplaisäät point à Bonaparte de voir tous ces hommes odieux pour la plupart à la No$ion, s'agglomérer comme pour mieux s'offrir à l'ostracisme qui allai les frapper et fortifier ainsi le pouvoir des Consuls, le sien,
: 54 Sieyès comprit qu'il était éliminé. L'unité du pouvoir se 1
Fe 25 Ce
La Constitution devait comprendre le nom des magistrats de la République, Le Législatif avait été abandonné à Sieyèss l'exécutif restait à Bonaparte, L'homme des lendemains de erise, Cambacérés pour le poste de 2ème Consul, Pour le poste du 3ème Consul on prit Lebrun.
Les noms des trois Consuls furent insérés dans la Constitution, Sieyès et Ducos furent nommés comme premiers sénateurs, Sieyès assisté de Ducos, Cambacérés et Lebrun choisirait 29 sénateurs qui à leur tour en désigneraient 29 autres, On ne voulait décourager personne aussi les nou veaux conservateurs n'étaient-ils pas énumérés nominativement,
La Constitution
Bonaparte disait un jour à Roederer: "Il faut qu'une Constitution soit courte et obscure", Telle était la Constitution de l'An VIII. Le suffrage universel était défiguré ot se réduisait à former des listes de notabilité communale, Les grandes autorités de l'Etat devaient être choisies par le Sénat sur la liste nationale, Il se recrutait par cooptation, Il élisait les Consuls à l'expiration de leur mandat, I1 procédait aux renouvellements partiels du Tribunat et du Corps Législatif.
Bonaparte est ler Consul pour 10 ans, T1 promulgue les lois,
‘nomme et révoque les conseillers d'Etat, ministres, embassadeurs, les
membres des administrations départementales. Comme chef du gouvernement, il pourvoit à la sureté intérieure et extérieure de l'Etat,
En ce qui concerne les Assemblées, le Tribunat devient le corps | orateur. Il est chargé uniquement de discuter les lois présentées par le | gouvernement et préparées par le Conseil d'Etat, Le Corps législatif n'a que le droit d'acquiescer ou de faire obstruction, il ne lui est pas loïisible de recevoir des amendements du Tribunat, Les deux Chambres Sont dotées d'un pouvoir assez étendu et assez bien garanti. L'opposition qu'elles feront au gouvernement en est la preuve. Le Tribunat se voit chargé de déférer au Sénat les actes du gouvernement qu'il juge incons— titutionnels. Le contrôle de la constitutionnalité des lois entre done dans le droit français, Le Sénat conservateur devient le gardien de la constitution, Mais il est un organe politique et non un organe PRE tionnel; le contrôle par suite est inopérant.
Bonaparte et tous les hommes au pouvoir ne tenaient leurs pou- voirs que des journées de brumaire, et s'étaient institués législateurs et consuls sans en référer au peuple qu'ils déclaraient souverain, Mais parmi eux seul Bonaparte représentsit le principe démocratique parce que seud il avait été plébiscité. L'acquiessement populaire ne s'était pas fait sur la Constitution, on en avait déjà trop vu, mais sur le personnalité de Bonaparte. Il pourra faire tous les coups d'Etat qu'il voudra, il lui suffira de se faire plébisciter, le résultat désiré obtenu, pour faire rentrer la démocratie dans le gouvernement,
Cette constitution ne discit rien des libertés du culte de la presse, des associations, de réunion . Elle ne pouvait durer et'Vandal - : déclare + "Elle était digne de figurer à côté de toutes les Constitutions mortes nées ‘issues de la Révolution e8t ne déparait jas cette collection de monstres divers",
L'acceptation par la population ne faisait pas de doute, On craignait seulement l'indifférence, mais toutes les espérances furent -— dépassées . Le 3 nivôse — 24 décenbre 1799, les Consuls Linge “seu tinrent leur dermmière séance. À huit heures du soir Bonaparte ayant — réuni au Luxembourg ses deux nouveaux collègues, les ministres, les conseillers d'Etat se fit reconnaître Premier Consul et prit possession de sa charge.
La France possédait donc un nouveau gouvernement et jm is gouvernement ne fut plus acclamé ni plus désiré que le gouvernement consulaire à ses débuts. Nous avons vu ce que voulaient les hommes de Brumeire, reste à savoir ce qu'ils firent, comment s'installa le nou veau régime.