VIII. Aveu et Dénombrement

!• Il faut placer au nombre de deux, les éléments constitutifs de la féodalité: le groupement féodal et la seigneurie. Le groupement féodal a pour point de départ le fief, et le régime féodal ne consiste en réalité que dans la superposition des fiefs qui, sous la forme d'une pyramide, aboutissent à la suzeraineté du roi de France, grand iieffenx du royaume.

Toutes les institutions sociales, la royauté, les duchés et les comtés, Us finances, le droit privé, la justice, ainsi que les principes qui les régissaient s'inspiraient de l'organisation du fief.

Qu'était-ce que le fief ?

Dans la langue Lombarde, le mot fader-finm, désignait le bien paternel, le bien p^r excellence et plus anciennement le mot iio signifiait dans la même langue, le bétail qui était en efiet, dans les civilisations primitives, à l'époque pastorale, le véritable bien.

D'après certains auteurs, fief a pour ébymologie : fel-ody solde en terre. Ce mot: fief, désignait la concession libre, gratuite, pdrpétuelle, d'une chose immobilière ou réputée telle, avec translation du dom<iine utile et rétention du domaine direct à la charge de fidélité et secours.

Celui qui recevait le fief était obligé au service personnel de manière à être à la disposition du seigneur toutes les fois que celui-ci le réclamait ; il s'appelait homme lige ; quand il n'était tenu qu'à raison du fief, il prenait le nom de vassal simple.

Le bénéfice est la source directe du fief, on peut même dire qu'il se confond avec lui. Ces bénéfices furent d'abord viagers, mais .successivement et peu après ils devinrent héréditairea L'hérédité fut d'abord admise au profit des descendants, e. g., le roi ou le seigneur confirmait son fils dans la possession du duché, comté ou fief, à la mort du père. Plus tard on l'étendit au profit des collatéraux et en faveur des femmes.

 l'origine, le fief consistait dans la concession d'une tenure à charge du service militaire et d'autres devoirs. Quelquefois le propriétaire d'un alleu consentait à le convertir en fief et à dépendre à l'avenir d'un seigneur pour éviter les oppressions de ses voisins. Le propriétaire de l'alleu devenait dans ce cas vassal ou consitaire en acceptant du seigneujr une terre à titre de fief ou de censive.

Un alleu était parfois changé en fief par la seule influence -des tempa Des nobles et des grands vassaux ne craignaient pas d'user de violence sur certains propriétaires d'alleux pour les obliger à convertir leurs terres en fiefs.

Le fief pouvait aussi s'acquérir par l'efiet de la guerre, par confiscation, transmission à cause de mort, par vente, donation, etc. ; ils pouvaient également s'acquérir à titre onéreux.

2* Ce qui, presque dans tous les pays, distinguait le fief •des autres tenures, c'était la manière particulière dont il se transmettait par succession.

Partout le régime de la succession au fief était organisé dans l'intérêt de la tenure et nullement dans celui des héritiers qui voulaient par ce moyen assurer la perpétuité de cette tenure, en rendant son démembrement à peu près impossible.

L'on s'attachait bien peu aux affections de famille, aux

principes d'éoralité et de justice ; en vertu du droit d'aînesse ou du droit de masculinité, dont nous parlerons plus loin, les enfants aines et les mâles avaient priorité.

Peu à peu, — le fief n'impliqua pas seulement l'idée de tenure et on arriva à donner toutes sortes de choses en fief. Ces nouveaux fiefs prirent le nom de fiefs en Vair. Les grands officiers du roi prétendaient posséder leurs offices, en fiefs héréditaires, tels les ducs, comtes, marquis, barons. Il y; avait en Normandie des fiefs de chevalerie qu'on appelait fiefs de haubert ; d'autres fiefs s'appelaient sergenteries. C'était en réalité des offices inféodés à une terra II y avait les petits serments et les grands sergents ; les uns et les autres étaient tenus au service militaire et aux autres services attachés à leurs terres.

On s'efforça d'appliquer la constitution du fief aux droits les plus divers. De fait, tout se donnait en fief, les terres, les coutumes, les péages, les justices, les droits, les rentes, les fonctions, offices, etc., etc. Le fief devient la constitution-type parcequ'elle avait l'avantage de lier les hommes au moyen de la subordination des uns aux autres.

La règle générale, en France, c'est que le fief était noble, mais dans certains pays comme en Normandie, il y avait des fiefs roturiers. Ceux-ci n'étaient pas possédés à charge de <ie foi et hommage et de service militaire, mais à charge de tailles et corvées.

Les croisades et l'afTrancnissement des communes amenèrent la division des fiefs. Il se forma ainsi une longue hiérarchie de vassaux et d'arrière-vassaux et un fief fut dominant et servant à la fois.

r. En QQ& de vente, le vassal remettait le fief entre les mains du seigneur, en lui disant: '' Sire, j'ai vendu tel héri- " ta^e TYiouvant en fief de vous, à tel pour tel prix" Aussitôt " l'acquéreur se mettait à genoux, nu-tête et sans éperons, et disait: '* Monseigneur, je deviens votre hoTnrae de tel héritage, mouvant en fief de vous, assis en tel lieu, lequel j'ai " acheté de tel prix, et vous promets foi et loyauté"

u it

Si le seigneur voulait retenir le fief entre ses mains, il n'acceptait pas rhommage et exerçait le retrait féodal, appelé aussi droit de retenue, dont nous parlerons plus longuement ailleurs.

Le seigneur pouvait lui-même entrer à titre de vassal dans un autre groupe de même nature, dont le seigneur-chef était d'ordinaire plus puissant que lui-même. Dès lors, ses propres terres relevaient directement de ce seigneur à titre de fief, et les terres de ses vassaux en relevaient indirectement en arrière-fief. On pouvait ainsi remonter jusqu'à un seigneur qui ne reconnaissait pas de supérieur, i.e, le roi de France, appelé souverain fieffewx du. royaume.

Le lien qui unit tous les hommes, seigneurs, vassaux, tenanciers, serfs, c'est la terre, concédée par les uns et reçue par les autres à de certaines conditions.

4. Le second élément constitutif du système féodal, c'est la seigneurie, qui n'est à vrai dire qu'un démembrement de la souveraineté. Ce démembrement de la souveraineté a pu être concédé ou usurpé, mais dans l'un ou l'autre de ces deux cas il a été consolidé par une longue possession ou confirmé par la coutume.

Bien qu'elles se ressemblent par leur nature, les seigneuries diffèrent quant au territoire qu'elles embrassent ou aux attributs qu'elles confèrent. Il y eut les grands fiefs tenus directement de la couronne, les duchés, les comtés et les baronnies. Parmi les seigneuries de moindre importance, il faut signaler les vicomtes et les chatellenies. Le vicomte était le suppléant du comte et le châtelain était le délégué du baron. D'autres seigneuries ne conféraient que la qualité du seigneur justicier.

La société féodale se divise en trois classes d'hommes : les nobles» les vilains et les serfs. La puissance du seigneur justicier ne s'exerce que sur les vilains et les serfs. Le noble ne reconnait pour juge que le seigneur auquel il a fait hommage et auprès duquel il trouve un tribunal composé de ses pairs.

*%• Le vassal, avons nous dit, prêtait foi et hommage au seigneur, qui de son côté le mettait en possession du fief et lui en donnait l'investiture. A chaque mutation du seigneur ou du vassal, une nouvelle prestation de serment était nécessaire. Ce contrat donnait naissance à des obligations réciproques dont l'inexécution eut entrainé la résolution.

On a beaucoup discuté sur Torigine de la prestation de foi et hommage. Il n'y a pas de doute que là principalement, Tinfluence des mœurs germaniques s'est faite sentir sur les liens qui existaient entre le seigneur et le vassal.

Lc*^ grands vassaux de la Couronne, tels que les ducs de Normandie, de l'Aquitaine et de la Bourgogne ne prêtaient que le serment de fidélité, de même que les grands dignitaires ecclésiastiques ne prêtaient le serment de fidélité que pour leur évêché ou leur abbjye, car il leur était interdit d'être les hommes d'un laïque, même du roi.

O. La fidélité etjl'hommage n*étaient pas une seule et même chose ; il est bien vrai que la fidélité et la foi se confondent en une seule et même formalité, — une promesse faite sous le serment ; mais l'hommage n'est pas la forme de cotte promesse, il consiste dans un autre engagement.

La définition donnée par le grand Coutumier de Normandie établit que l'hommage est distinct de la fidélité : " hommage, dit le grand Coutumier, est promesse de garder foi des choses droiturières et nécessaires, et de conseil et aide ; il cil qui fait hommage doit estendre les Tnains entres à celuy qui les reçoit, et dire ces paroles : je deviens vostre hom,me à vous pointer foi contre tous, saulve la féauté au duc de Normandie"

Il y avait l'hommage de foi, de service, et l'hommage de paix. «Le premier parait se confondre avec le serment de fidélité ; c'est la promesse de rendre des services, mais sans qu'il soit assigné de fief, et il ne se transmet pas aux héritiers.

La foi consiste dans le serment de fidélité, tandis que l'hommage est la reconnaissance de la supériorité du seigneur envers le vassal.

L*étymoIogie du mot hommage est facile à trouver, c'est honio, car dans la cérémonie, le vassal disait à son seigneur qu'il était son homme.

L'hommage liait bien plus rigoureusement que la fidélité, car celui qni devenait Thomme du seigneur, se mettait à la disposition de celui-ci dans toutes les circonstances de la vie.

T« On distingue trois sortes d'hommages : l'ordinaire, le simple et le lige. L'hommage ordinaire oblige le vassal à trois devoirs : celui de justice, celui de conseil et celui de guerre.

Par l'hommage simple, le vassal s'engageait seulement à ne pas intervenir contre son suzerain.

Lorsque le vassal tenait des terres de plusieurs seigneurs, il devait l'hommage à chacun d'eux ; mais dans un cas de conflit entre deux de ces seigneurs, il était stipulé une préférence en faveur du seigneur qui avait la concession la plus ancienne.

Le seigneur qui avait obtenu cet hommage principal, s'appelait domimis capitalis, le fief portait le nom de feudum ligium, ; le vassal était homo ligiim ; sa promesse, homTïiaqe lige ; et le rapport établi, la ligéance.

Lorsque les guerres privées eurent été défendues, et que la royauté eut assuré sa suprématie sur tous les seigneurs, il n'y eut plus que Je roi à qui on fit l'hommage lige.

Certaines tenures et certaines personnes étaient dispensées de l'hommage. Les femmes en étaient dispensées, lorsqu'elles acquéraient des fiefs, par exemple, par succession ; elles ne devaient que la fidélité. Lorsqu'une femme était mariée, c'est le mari qui était tenu aux hommages en son lieu et place. Le mineur ne devait foi et hommage qu'à sa majorité. Dans le cas de tenure à pavage, l'hommage était dû par l'aîné. .

Il arrivait souvent que le roi tenait un fief d'un de ses sujets, dans ce cas il ne prêtait pas hommage, bien qu'il fût le vassal du seigneur qui était son sujet. Quant aux devoirs des fiefs, il les faisait remplir par eux, mais si le titulaire de ce fief était une église ou une abbaye, le roi faisait volontiers

FIEFS ET StlGNUERIES — FOI ET HOMMAGE 47

hommage, non pas entre les mains de l'abbé, mais aux saints, patrons du monastère.

Le vassal faisait hommage lige à la cour de son seigneur, il prononçait la formule d'hommage, tête nue, sans ceinture, sans armes, à genoux, devant son seigneur, qui s'était placé en face de lui ; le vassal mettait ses mains jointes dans celles du seigneur.

Cette apposition des mains était le symbole de la soumission du vassal à son seigneur, et celui de la protection du seigneur vis-à-vis de son vassal ; le vassal disait : " que je deviens votre homme et vous 'promets féauté, loyauté de ce jour en avant, envers vous qui 'puisse ni vivre ni mourir,"

Le seigneur lui répondait : "je vous reçois et prends à homme et vous baise au nom de foi."

A la suite des âges, les anciennes formules ne furent conservées que pour l'hommage lige ; Thoiumage simple se faisait dans la cour du vassal sans s'agenouiller, et sans donner ses mains, mais le vassal tenait la main levée et étendue.

Celui-ci devait l'hommage en personne, et s'il arrivait que pour des raisons majeures, la chose lui fut impossible, alors le seigneur pouvait donner souffrance, c'est-à-dire patien.ce d'attendre.

Il était dû autant d'hommages qu'il existait de fiefs ; mais il n'y avait qu'un seul hommage lige, et c'est celui qui était dû au seigneur du principal fief.

L'hommage était dû à tout seigneur du fief, qu'il fut homme ou femme, mineur ou majeur, clerc ou laïque ; toutefois, rhommage fait à une femme, avant son mariage, était renouvelé plus tard, à son mari.

La foi et hommage devaient être prêtés dans les quarante jours, à partir du décès du vassal ; dans le cas *où le vassal refusait de prêter foi et hommage, il y avait lieu à confiscation, mais cette saisie n'avait lieu qu'après certains délais. Le seigneur pouvait toujours accorder souffrance à son vassal, chaque fois que celui-ci avait une cause légitime de ne pas prêter hommage.

Tant que le seigneur demeurait dans Tinaction, on supposait qu'il donnait aoufrance, et c'était une maxime de dire que : quand le seigneur dort, le vassal veille.

Dans le cas ou la mutation se produisait du côté du seigneur, par mort ou autrement, le vassal ne prêtait sa foi et hommage qu'après que le nouveau seigneur avait fait le^ proclamations d'usage.

S» Après avoir prêté la foi à son seigneur, le vassal faisait l'aveu et le dénombrement, c'est-à-dire une déposition écrite en forme authentique, dans Laquelle il reconnaissait en quoi consistait le tief qu'il tenait de son seigneur, son étendue et ses charges.

Le seigneur exigeait, plus tard, des déclarations détaillées ; de là vint l'aveu et le dénombrement. L'aveu et le dénombrement devaient être faits dans les quarante jours, à partir de l'époque où le seigneur avait fait prêter au vassal sa foi et hommage. Le seigneur devait communiquer tous les titres qui étaient de nature à intéresser son vassal, mais c'était à ce dernier de prendre l'initiative de l'aveu et du dénombrement. Lorsque cette formalité n'était pas remplie dans les délais fixés, le seigneur pouvait saisir, faute de dénombrement.

L'investiture consistait dans la mise en possession du fiftf, faite par le seigneur ou son sergent, au profit du vassal, au moyen de certaines solennités et de formes symboliques ; c'était une sorte d'application au fief, du procédé employé pour le transport de la propriété. Le seigneur remettait au vassal un bâton, une paire de gants, ou tout autre objet symbolique ; mais cet usage se transformait en une redevance connue dans certaines coutumes sous le nom symbolique du droit de gants.