‹ Les origines du droit franco-canadien. Comprenant:--I. L'histoire du droit français depuis l'époque gallo-romaine jusqu'à l'ère révolutionnaire inclusivement;--II. L'histoire du droit canadien depuis la découverte du Canada jusqu'à la cession (domination française), et depuis le traité de Paris (1763) jusqu'à la confédération inclusivement (domination anglaise)Chapitre 28 sur 75 · IV. Banalités · texte numérisé non relu

IV. Banalités

!• Il y avait des serfs de corps et des serfs de meubles et héritages,

V Serfs de corps : — Ceux sur le corps desquels la taille s'imposait ; c'était la pire de toutes les conditions.

2° Serfs de meubles et héritages : — Leurs biens appartenaient au seigneur en cas de mortaille.

Ces censitaires, ces tenanciers qui furent serfs vont rompre la terre ; ils deviennent roturiers (ruptuarii). Ils vont multiplier villes et villages ; ils deviennent vilains (vUla) maison des champs.

Le vilain se trouvait vis-à-vis de son seigneur, dans une dépendance voisine du servage ; mais à Tégard de tout autre, il exerçait les droits civils et pouvait plaider contre un homme libre.

Roturiers et vilains conservent l'empreinte originelle. Ils

sont de basse et vile condition ; ainsi de leurs terres. S'il

faut accepter le témoignage de Beaumanoir, les serfs trai-

naient une misérable existence au temps de la féodalité.

Voici ce qu'il en dit : " Ià uns des serfs sunt si soviet à lor seigneurs que lev/r sires pot pense quanqu'il ont, à mort et à

vie, et lor corps tenir en prison toutes les fois qu'il lor plest,

soit à tort, soit à droit, qu'il n'en est tenu à respondre fora

à Dieur '

1 Ch. XLV, u^ 37, t. 2, f. 233.

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