IX

Décurions 4

Defetisor Civitatia 5

Dégiierpissement 60

Deniei*s d^entrée 342

Dépensier 71

Dîme 105

Dîmes, afTect«,ti()n des, pour le soutien du clergé protestant 379

Diplômes 24

Directoire 234

Domination anglaise. .840 et suiv.

Domination française.24ô et suiv.

Don mutuel 04

Dorchester, Lord 400

Douaire 98, 04

Droit Canonique et droit Ecclésiastique 110

Droit d*ainesse 83

TABLE ALPHABÉTIQUE

Di-oit d'asile 116

Droit de masculinité 88

Droit de retour en faveur des

héritiers du donateur .... 81 Droit de tester, origine du

droit de 86, 87, 88

Dans les pays de droit

écrit 86,87,88

Droit Franco-Canadien 245 et

suiv.

Souces du droit f.c. .245 et suiv.

Division de Thistoire du

droit franco-Canadien. . . . ^15 Droit franco-Canadien, origines françaises du.. 216 et suiv.

Origines anglaises du 246

et suiv.

Droit d'insistance 05

Droit maritime canadien 467

Droits et prérogatives du

Souverain 123. 125

Droits féodaux, origine des . . 64 Droit Romain, droit commun

supplétif 30,40

Druides 2

Du Calvet, Pierre 388

Duchesneau, l'Intendant 312

Duel 00

Duel judiciaire 20, 21

Duel, disparition du 136

Diuv 13

Ecartèleraent 211

Echiquier de Normandie 75

Edit de création (1663) 263

Editdel720 223

Edit (1770) sur les mainmorta-

bles / 223

Edit de (1787) sur les protestants . . . 223 Edit de (1788)." Ëtiits généraux 224

Edit des mères 223

Edit des Secondes Noces(1560) 185

Eglise féodale 30

Eglise r sous la féodalité, 100, 105

Egregii 6

Emancipation des filles par

mariage 02

Emprisonnement pour dettes. 444

Enquêtes par turbes 144

Enregistrement des ordonnances 175

Enregistrement des navires. . 468 Enregistrement, effet de T . . . 178

Ensaisinement 58

Epreuves 20

Epreuves du fer rouge, de Teau bouillante, de l'eau

froide, de la croix 20, 21

Ere Révolutionnaire. .2^ et suiv.

Le Directoire 234

Le Consulat 237

Codification 230

Esclaves 6, 15

Législation concernant

les 200. 201

Essorillement 207

Estallage >. .* 33

Estrapade 203, 213

Etablissements de St-Louis.. . 76 Et-ats généraux, composition

et fonctions des 168

Etats provinciaux 170

Evoques, arbitrage des. . . 108, 100

Choix des 101

Leui^s fonctions 102

Evocation 140

Exoines 143

hJxtravagautes 111!

Faber, Jean 77

Faida 20

Fausses décrétales 112

Femme 15, 17

Ineapacifé de la 31

Féodale, époque 26. 34

Féodalité 18

Développement de la 28

Division de la 28

Féodalité absolue. . . .20, 30, 31, :^ Féodalité, coutumes droit civil de la. 30

Décroissance de la 135, 142

Féodaux, droits .32, 33

Fief, démembrement et jeu

de 51

Fiefs 30, 31

Fiefs de dévotion 80

Fiefs de reprises 30

Fiefs héréaituires 30

Fiefs, aliénation partielle des. 51

Fief, abrègement de 51

Fiefs, capacité en matière de. 40 Fiefs, capacité des femmes et des mineurs en matière de 50

Fief, comment aliéner un 50

Fief, vente d'un 43

Fiefs nobles 43

Fiefs roturiers 43

TABLE ALPHABÉTIQUE

Fiefs en Tair 43

Fiefs de haubert 43

Fief, ce que représente le — 41

Fief, étymologie.. 41

Fief, bénéfice, source du 42

Fiefs, diverses espèces de. 42, 43

Fiefs et seigneuries 41, 48

Flamines 6

Foi et hommage % — 41

Prestation et formalité de

la 47

A qui dus? 47

Définition de la 45

Foi et hommage,au Canada. . 333

Forage 33

Forestiers 72

Fouage, 33

Fouet 206

Framées 12

Franc 14

Franc alleu roturier 385

Franc alleu noble 386

Franc et commun soccage,

terres en 381

Franc et commun soccage,

terres en.— Définition 385

Ont-elles été régies par les lois anglaises, après la cession r — Opinion de sir