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5 Quelle était l'organisation administrative et judicinire ?

Le monde romain s'était fractionné en deux. I y avait l'empire d'Orient et l'empire d'Occident, puis chacun de ces deux empires était subdivisé en préfectures des prétoires, Il vel avait deux dans l'Occident : la préfecture des Gaules dont le préfet résida d'abord à Trèves, puis subséquennnent à Arles. Le préfet avait des pouvoirs considérables. Les préfectures elles-mêmes étaient divisées en diocèses, ayant chacun un #ectrius du préfet du prétoire, La Gaule comprenait deux diocèses, dicveesis Viennensiset d'icveesis(rallicriuin, euxinémes subdivisés en provinces, Ces provinces étaient régies par des presides ou r'eclores. Entin, chaque province comprenait un certain nombre de civilates, et chaque civiles avait une ville qui en était le chef-lieu, et un ferriloriuin qui en formait la circonscription. La civitus avait son régime municipal propre, tandis que le territoriuin comprenant les bourgs et hameaux (ici el pagi) échappait à ce contrôle,

Quels étaient les caractères essentiels de cette vaste organisation inunicipale !

IV avait en premier lieu des comices, avec un droit de sutirage plus où moins étendu : des magistrats municipaux élns par les comices ; un sénat ou curie, composé des magistats sortis de charge, Les sénateurs municipaux s’'appelaient décurions ou enccre curiules.

Les comices cessèrent bientôt de se réunir, et le droit d’élire des masistrats fut déféré à la curie.

Les magistrats, décurions, sénateurs, étaient chargés d’assurer le fonctionnement de l'administration impériale. C'est sous leur responsabilité personnelle que se faisait la répartition et la levée des impôts.

Ces fonctionnuires responsables, avons-nous dit, envers saininistration impériale, commettaient nécessairement de criuites injustices, notamment dans la répartition et ln levée des tapôts. Leur tyrannie fut bientôt si abusive que l'on dut creer un nouveau magistrat qui servit de frein à leur rapacite : ce fut le defensor civitutis ou defensor plebis. Choisi d'abord

(ÿ ÉPOQUE GALLO-ROMAINE

par le préfet, plus tard élu par les cités, le depensor arréta les exactions des potentiores.

A côté lu mécanisme administratif que nous venons d'esquisser, il y avait des assemblées de province et de diocese, Ces assemblées, réunies à l'origine, dans un but purement religieux et présidées par un famine, devinrent plus tard un organe régulier de Padministration impériale, Elles décernaient des honneurs, poursuivaient les prévaricateurs, entenduient les plaintes et servaient d'intermédiaire entre la pliebe et le préfet. Les représentants des cités et les honorati y avaient voix délibérative. Dans le cours des âges, ces assemblées se réunirent périodiquement sous le nom de conciliuin, Ce concilittiun comprenait les Judices, les prresicle #, le S honorali et lescimriales des cités,

L'orsanisation administrative était investie des pouvoirs judiciaires. Les fonctionnaires dont nous venons de parler avaient tous leur juridiction propre, quoique limitée, Cependant, le juge de droit commun était le gouverneur de la province qui rendait la justice en visitant périodiquement les lieux de son ressort, Nous l'Empire, il fut permis au citoyen de porter en appel jusqu'à l'Empereur lui-même, le jugement qu'il voulait faire réformer

6. Sous la periode wallo-romaine, la société était divisée en hommes libres et en esclaves,

Ceux-ci appartenaient non-seulement au tise et aux cités, mais aussi aux particuliers : ils pouvaient être affranchis. Les hommes libres n'étaient pas tous de condition égale: on les divisait en deux classes,

y'avait les honestiores: ils formaient la noblesse— mais cette noblesse ellesméme comprenait plusieurs degrés, —les illustres, les spectatiile + es cloarissinit, les pt rfectiss tire, les egregii. Cette noblesse était, suivant les fonctions qui lui étaient dévolues, tantôt personnelle, tantôt héréditaire. En matiere de droit pénal, elle jouissait de certains privilèges.

La deuxième classe des hommes libres entrait dans la cité-