‹ Les origines du droit franco-canadien [microforme]Chapitre 25 sur 154 · SAT ARR ERS · texte numérisé non relu

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sorie des Jmniiliores, Elle comprenait les petits propriétaires (possessores), les artisans, les marins Cuumicularin), les boulangers (pistores), les divers Corps de métiers collegie), les marchands Cnegoliatores). TS étaient tous soumis au contrôle et à l'autorité de l'administration impériale,

A ces deux classes, S'ajoutait celles des agriculteurs qui était composée presqu'exclusivement d'esclaves et de colons, Le colon était libre, mas 1 était attaché au sol à perpétuelle demeure, c'est-a-dire, tout en avant la personalité juridique, il ne pouvait changer de résidence où de profession. Il cultivait à son profit une partie du domaine, moyennant une redevance payée au propriétaire,

Rome voyait dans cette institution du colonat, le moyen Île plus efficace pour arriver au paiement des impôts. Le propriétaire pavait la ctpitutio levrenda, et le colon, la cupitutio pl beice,

Un colon ne pouvait s'affranchir, il était assujetti à la terre et sa condition était héréditaire, Des lois défendirent même de vendre les esclaves devenus colons, sans la terre à laquelle ils étaient attachés.

[va des preuves partieulicres à la Gaule pour montrer quelle devint à la tin toute romaine. Le séjour des empereurs, les auteurs des écrits gaulois: Ausone, Kalvin, Sidonius: les noms des Gaulois, les noms des bourgs et des villages, tout indique que les Romains en ont été les maitres.

A la suite de l'édit du ITlème siecle, tous les habitants de l'empire furent adinis au droit de citoyens. Plus de distinction entre les Romains et les étrangers, seulement entre citoyens et atfranchis.

Les lois roimaines devinrent communes à lPempire. C'est ainsi que tomba la dernière barriere entre les diverses parties constitutives de son innuense territoire,

‘Les Romains ont possédé la Gaule paisiblement pendant “eng siécles entiers. Cinq cents ans suflisent pour apporter

“de grands changements dans un pays, et ce qui v est pratiqué

“ pendant un si long temps ne s’abolit pas aisément. Tenons “ donc pour certain que quand les Francs assujettirent les Gaulois, ils les trouvèrent presque tous romains, parlant “latin et vivant suivant les lois romaines.” ! Cependant, dans la Gaule septentrionale, les mœurs œauloises avaient résisté à l'invasion romaine, Attachés à leurs usages, à la langue de leurs ancêtres, les habitants de ces contrées regardaient comme une marque de servitude la connaissance de la langue et de la littérature de Rome,

! Dupin, Histoire du Droit Français, pages 132-1933.

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