SR — = RE

4s UIEFS ET SEIGNEURIES-—FOT ET HOMMAGE

Tant que le seigneur demeurait dans l'inaction, on supposait qu'il donnait souffrance, et c'était une maxime de dire que: quand le seiqueur dort. le vasscl veille.

Dans le cas ou la mutation se produisait du côté du seigneur, par mort ou autrement, le vassal ne prôtait sa foi et hommage qu'après que le nouveau seigneur avait fait les proclamations

, d'usage,

S. Après avoir prêté la foi à son seigneur, le vassal faisait l'aveu et le dénombrement, c'est-à-dire une déposition écrite en forine authentique, dans laquelle il reconnaissait en quoi consistait le fief qu'il tenait de son seigneur, son étendue et ses charges.

Le seigneur exigeuit, plus tard, des déclarations détaillées ; de là vint l'aveu et le dénombrement, L'aveu et le dénombrement devaient être faits dans les quarante jours, à partir de l'époque où le seigneur avait fait prêter au vassal su foi et hommage. Le seigneur devait communiquer tous les titres qui étaient de nature à intéresser son vassal, mais c'était à ce dernier de prendre l'initiative de l’aveu et du dénombrement. Lorsque cette formalité n'était pas remplie dans les délais fixés, le seigneur pouvait saisir, faute de dénombrement,.

L'investiture consistait dans la mise en possession du fief, faite pur le seigneur où son sergent, au profit du vassal, au moyen de certaines solennités et de formes symboliques: c'était une sorte d'application au fief, du procédé employé pour le transport de la propriété. Le seigneur remettait au vassal un bâton, une paire de gants, ou tout autre objet symbolique ; mais cet usage se transformait en une redevance connue dans certaines coutumes sous le nom symbolique du droit de qguuts.