DES JUSTICES SEIGNEURIALES

gnage en foussont où en levant le témoin, c'est-à-dire en le provoquant au duel judiciaire. La bataille et le duel prirent une extension considérable,

Ces anciennes pratiques et ce formalisme de la preuve testimoniale, disparurent surtout par l'effet des Ordonnances de St- Louis ; ils se maintinrent cependant en partie, dans les pays de la France qui subirent l'influence du droit anglo-romain,

A ja tin de la période Franque, la preuve par jugement de Dieu était encore de droit romain, mais depuis un certain temps, on préférait le combat judiciaire aux autres épreuves, Le combat était tellement entré dans les mœurs depuis l'époque des invasions, que tous Îles efforts faits pour le supprimer restèrent longtemps infructueux.

Ce moyen de preuve était commun aux affaires civiles et aux proces criminels : il n'était interdit que dans les affaires civiles peu importantes, Toutefois en fait, la preuve s'administrait souvent dans les procès civils, par écrit et par témoins : le combat judiciaire y était assez rare, on y recourait en réalité que pour fausses la déposition d’un témoin.

Les mesures de St-Louis furent une véritable révolution dans le système des preuves, mais elles ne se réalisèrent que lentement dans la pratique.

L'Église dès l'origine, s’'assura que le duel aurait lieu dans des conditions loyales: elle oblicea les deux champions à assister à la messe, à se confesser ct à comimunier avant de se jeter l’un sur l'autre. L'aceusé où le défendeur était tenu de combattre en personne. IT v avait cinq causes de dispense : le sexe féminin:si le défendeur était privé d'un de ses membres; S'il avait passé 60 ans ; s'il était malade: s'il était sujet à des maladies qui apparaissent brusquement, comme la woutte. La bataille ne pouvait s'engager qu'après avoir été obtenue par jugement et c'était aux juges à déterminer les formes et les conditions du duel. Le choix des armes était fixé par l'usage