‹ Les origines du Parlement de Paris et la justice aux XIIIe et XIVe sièclesChapitre 213 sur 579 · IheriDg, Esprit du droit romain, 11", 497 (en allemand · texte numérisé non relu

IheriDg, Esprit du droit romain, 11", 497 (en allemand

farouches, étaient scrupuleux observateurs de la forme dans les plaids, quand ils consentaient à en tenir ou à y comparaître. Pour orale qu*elle fût, la procédure n*en était pas moins compliquée. Précisément parce qu'elle devait être conservée par la mémoire, elle devenait familière aux barons, tour à tour juges et plaideurs. Les seigneurs qui s*illustrèrent le plus par leur bravoure dans les croisades, rivalisèrent entre eux de science formaliste, ainsi que l'attestent les Assises de Jérusalem, le plus antique monument des lois et de la procédure féodales. Au royaume de Chypre, la science des plaids était plus avancée que celle de la guerre même. Un Philippe de Navarre, un Jean dlbelin s'enorgueillissaient autant de leurs artifices de procureurs que de leurs prouesses de chevaliers, plus même, car celles-ci étaient, pour ainsi dire, communes à tous. Que dans une société ignorante la parole fût le moyen exclusif d'introduire, de conduire et de terminer un procès, on ne saurait s'en étonner *. Lés paroles prononcées « en face de juge et en cour garnie d'hommes* » ne pouvaient l'être à la légère. Avait-on été victime d*un dommage ou d'une attaque? La demande ou la plainte ne pouvait ressembler à un de ces flux de phrases incohérentes qui échappent sous le coup de l'émotion. Aussi fallait-il faire bien attention à chacun de ses mots, car, suivant un proverbe ; < dès que la parole est sortie du corps, elle n'y peut plus rentrer' >, et selon un autre dicton : « on prend les bêtes par les cornes et les

i. Voir l'important Mémoire de Henri Brunner : La Parole et la forme dans Vancienne procédure française, qu'à l'exemple de tous les historiens du droit nous avons largement mis à contribution. Compte rendu des séances de l'Académie Impériale de Vierme, vol. 77, p. 655. — Ce Mémoire de Brunner a élé traduit en français et publié par Hecquel de Roquemonl dans la Revue critique de législation et de jurisprudence, n** de décembre 1871, février et mars 1872. Nous y renvoyons une fois pour toutes.

2. • ... en fâche de juge et en court revestue d'ommes. • Ancien coutumier de Picardie, éd. Marnier (1840), 27, chap. xxviu.

3. Proverbe gall., dans Leroux de Lincy, II, 286. Dans le Roman die la Rose, même maxime :

Parole une fois voIpo

Ne peut plus eatre rapcléo

hoiiuin de la Rose, v. 17 il6. Cf. Leroux do Lincy, II, 279.

La procédure allemande avait également pour maxime : Un homme, une parole (Ein Mann, ein Worl). V. Siegel, Die Erholung und \yand£lung im, gerichtlichen Verfahren, Académie de Vienne, vol. 42. — Voir aussi pour ces questions le savant ouvrage de Warnkônig, Histoire du gouvernement et du droit de la France (t. IH); Stein, Histoire du droit pénal et de la procédure de la France.

hommes par la parole* ». Une parole prononcée devant la justice ne pouvait être rétractée et il est d'origine juridique le dicton populaire : c Un homme d*honneur n'a que sa parole. »

La procédure orale était pleine de dangers. Les coutumes féodales précisaient très rigoureusement les formules de demande : lorsqu'il s'agissait d'un combat judiciaire une simple substitution de la conjonction et à la conjonction ou pouvait obliger le demandeur à tuer son adversaire '. En beaucoup de cas» il ne fallait pas omettre le voir et le savoir ', c'est-à-dire qu'on avait vu le fait ou trouvé l'accusé en possession de l'objet dérobé. La réponse devait contredire la demande mot. pour mot*. Chaque faute devenait une source d'amendes, partant de proGts pour le seigneur. Aussi, dans les rôles de Y Échiquier de Normandie, les officiers du duc mentionnent-ils parmi les recettes des amendes de vingt sous pour c médit, ou mal dit, sotte demande, sotte réponse, sotte parole' •, etc.

Ce formalisme paraissait si naturel aux hommes du xni* siècle, que les rédacteurs de Coutumes en sont tout pénétrés. Pierre de Fontaines, trop préoccupé de traduire le Digeste, ne nous rend guère, dans son Conseil, la physionomie vraie des débats de son temps : il n'en consacre pas moins la majeure partie de son œuvre à la procédure. De même l'auteur du Livre de Jostice et de Plet

i. Les auteurs de gloses avaient répandu cette image sous la forme d'un distique :

Verba ligant hominos, tauroram cornua fanes. Cornu bos capitur, voce ligatur homo.

(V. Loysel, Inftit. Coût., 1, 359.)

Les Allemands disent : « Den Ochsen hâlt man bei den Hôrnern, den Mann beim Wort, die Frau bei Rock. •

Les Espagnols :

Al buey por el coerno

Y al hombro por o viorbo.

(V. Brunner, art. cité, févr. 1872, p. 162, notes).

2. « ... Et se voz le volés neer, je suis prest de prover le vos de mon cors contre le vostre... et de rendre voz mort ou recréant en une orre de jour. • Jean d'ibelin, chap. ex. — Il fallait bien se garder, dans les derniers mots de cette formule de dire el au lieu de ou, car alors on s'engageait à tuer l'adversaire et non pas seulement à l'amener à merci. — Voir Du Brueil, Stilus curix Parlamenti, c. xvi, S 8.

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