‹ Les origines du Parlement de Paris et la justice aux XIIIe et XIVe sièclesChapitre 218 sur 579 · Beaumanoir, II, S 69. — Slilus Pariant., II · texte numérisé non relu

Beaumanoir, II, S 69. — Slilus Pariant., II

3. L'ajournement est purement verbal dans Beaumanoir (ch. ii, Des Semonces, S 58, 59). — Cf. Le Livre des Droiz (Beau temps-Beaupré, n* 37). — 11 était verbal à Montpellier au commencement du xiu* siècle : • Partium flat citalio judicis arbitrio, sine solempni dierum numéro et sine scriptis (Giraud, t. I, p. 63).... Dans Boutillier la relation de l'ajournement se fait, selon les lieux - ou de bouche ou par écrit (Boutillier, p. 79 et 668). II demeura verbal dans les lieux où la procédure orale fut conservée, mais il ne cessa pas de l'être tout d'un coup dans ceux où s'introduisit l'instruction du procès par écrit, il put seulement y revêtir, selon les cas. Tune et Taulre forme... » (Tanon, ouv. cit. p. 45). — Pour l'usage de la rédaction écrite voir Stilus Parlam,, IV, 6. — A Toulouse l'ajournement se faisait à son de trompe, de trois jours en trois jours. — A Metz l'ajournement avait des règles spéciales. Voir Prost, ^Ordonnance des Majours, étude sur les institutions judiciaires à Metz, du xin* au xvii* siècle. Nouvelle Revue histor. du droit fr. 1. 11, p. 198, citée par M. Glasson, t. VI, p. 478, note. — En Normandie si la partie n'était pas dans le pays, - elle était semons à l'Eglise, un jour de dimanche ou de fêle solennelle pour comparaître à quarante jours au moins (Gr. Coui, Norm., LVI).

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