Coutume d'Anjou 77, Beautemps-Beaupré, t

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La forme des citations donnait lieu à une foule de discussions que nous ne pouvons mentionner à cette place. Longtemps rebeUes, les seigneurs ne songent plus qu'à éluder les convocations de la justice* à la retarder; ne pouvant plus faire la guerre, ils chicanent sur une semonce*.

1. Enqii**t*' %»r !♦•- r^'cUmalion» de«i f»r»-Ial* «le Nonn.in«ii»*... • Inlererant «quatuor niilîU;^ rjii;)ri'lo ciiahunlur *'pi*Ojpi Mi(^r retms pertmen'.ibus ad baroniam: in aliis non... • Olim^ I, p. -7.i, I. 1, «12'^ .

2. II. Marl«în#^, AmpUf». Collert. I. roi. 1193. — ^c/<f* du ParL^ I. p. ccaii. c. n.

— \jinii\oiny T^/let du Pari., p. 35. xxi.

3. Iyi>vîl, Intlit, f'oulum. R., .Vi. éUit. Dupin et LatM>uIa>e lïiôi.

4. StiluM. ParUm. III, 1. — IV* le lenif»- «le «^ainl Louis re$ lellres sont employées, le» OUm en fonl foi : • Orrlinatiim e*l [nfr ciiriam qu»»»!, cum in Wasconia, vel in partitiuii ]*eirnu*tTÏr4:nr>^[\nii, (^turceri^ihii>, aul Leiiiovicensihus. oporlebil ad quen^larn aiicuju^ citiri re^*'m Anglie, >rrihetiir ipsi Rei?i, aiit livcum ejus lenenli in illo locorurn hujii*^morJi in quo eril controversia, pro qua dicta ciLalio lieri debebit.

— OUm. I, p. '.V.I, XVIII, (\2G'.i,.

5. La reiru* avait fait acheter huit-vingt (ICO) queues de vin et ne se pressait pas de les payer. (Happelons-nous que Charles Y ne pouvait arriver parfois à payer les KngeH du Parlement.) Elle oppo^^e aux réclamations une première exception sur la forme de TajournemenL On lui répondit qu'elle confondait la cause de première în«4Lfincc et d'appel. La Reine ne veut non plus fournir la caution obligatoire : elle dit : • que garnison de main a lieu en gens de petit estât non pas un Roy ou Reyne qui Hont notoirement solvends (solvahles) et ne sont pas sujets aux usages et au droit communs mais doivent avoir et ont moult de prérogatives... •

« Finahlement dit est que l'adjournement vault et n'aura la Reyne congé ne depenHf et outre que Ja Reyne garnira la main tout premièrement de la somme contenue en Tohli^'ition -. (Collect. Sain te-Genevièvc.Ff. 13, 1. 1,^221, mardi 8 juillet 1376.)

fi. Avant a citer un écuyer « qui était un fors lions d'avoir et de puissance et demeurait en un lieu loing de gent », un sergent mena avec lui quatre hommes • pour te-imoignage ». H. Lot, Frais de justice, p. 43.

D'ailleurs, instruits aux leçons de leurs procureurs, ils acceptent la citation, car n*ont-ils pas les délais'î Ces délais s'espaçaient par sept, quatorze, vingt et un, quarante-deux, ou par sept, quinze, quarante jours. Selon l'antique usage des Gaulois et des Germains, on les comptait par nuitsK Si la citation ne fixait pas d'heure, les audiences se tenant le matin, l'heure présumée était la matinée jusqu'à midi. Si l'ajournement était fait « pour la relevée ou les vêpres », c'est-à-dire le soir, on avait jusqu'au coucher du soleil *. Le vilain n'avait pas droit aux délais. Il pouvait, à moins de chartes contraires, être ajourné par son seigneur, le matin pour le soir et le soir pour le lendemain matin '.

Aux citations, on peut, sans refuser de répondre, opposer des contremands ^ . On se présentera quinze jours plus tard et on ne donne pas de motifs. « Sire, Pierre qui adjourné était contre Jean

1. Les délais. — ■ Les délais, dit M. Viollet, sont souvent comptés par nuits; cette expression que je retrouve à la fois dans la coutume de Touraine-Anjou et dans 'usage d'Orléanais, subsiste dans plusieurs coutumes du xvi'' siècle et par suite elle a gardé un caractère officiel jusqu'en 1789; ce mode de supputation était tout à la fois germanique et gaulois. (Viollet, Ètabl.^ t. I, p. 192).

Voir Cœs. de Dello Gallico, VI, 4. — Tacite Gei-man., II. — Loi salique XL 7-10, XVL, 2.... (A. Tardif, ouvr. cité, p. 49.)

Transcrivons le texte des Établissements de Saint-Louis, qui est remarquable : (il s'agit du malfaiteur); a ... li bers le doit faire semonre par jugement ou leu dom il esteroit... et au mostier de la parroche dont il seroit, que il viegne à droit dedanz les VII jorz et les vu nuiz, por conoistre ou por defTandre; et si le feroit en apeler en plain marchié. Et s'il ne venoit dedans les vn jorz et les vu nuiz, si le feroit-en semonre derechief par jugement que il venist dedanz les xv jorz et les xv nuiz : et se il ne venoit dedanz les xv jors et les xv nuiz, l'en le feroit semonre derechief que il venist dedanz les xl jors et les xl nuiz : et se il ne venoit dedanz les xl jors et les XL nuiz, il seroit forsbaniz en plain marchié... » {Êtabl., liv. 1, ch. xxvin, pp. 39, 40).

Ces délais « dérivent sensiblement des délais carolingiens : il sufQt pour s'eii convaincre de rapprocher un capitulaire de l'an 803 du chapitre xxviii au livre 1" des Établissements. Nous trouvons dans le capitulaire de 803 les délais suivants : sept jours, quatorze jours, vingt et un jours, quarante-deux jours; dans le chapitre xxviii les suivants : sept jours, quinze jours, quarante jours. » (Viollet, ouvr. cité, p. 192.)

M. Tardif a fait observer que dans certaines provinces on dit encore anuit ou agui (hdc noclé) pour aujourd'hui. Il a fait remarquer aussi que ce délai était franc : il correspondait exactement au terme de quinzaine de notre pratique moderne, déjà usité du reste au moyen âge (A. Tardif, ouv. cit., p. 49).