f 6 id

33+6 id.

23 + 19 id.

35 + 21 id.

32 + 19 id.

43 + 16 des vacations

39 des vac. de 1303 et 1304

113 + 7 de vac.

47 de vac.

Sous Philippe le Bel, environ 1800 actes et 330 de VEssai de restitution.

Capëliens, celui de saint Martin, si populaire sous les Mérovingiens et les Carolingiens, avait conservé beaucoup d*éclat. Ce fut sous le patronage de Tévèque de Tours, du grand apôtre des Gaules, que s'ouvrit dès lors (et jusqu'à la fin de Tancien régime) la session du Parlement; Elle se continuait, plus au moins longue, jusqu'en juillet, en août, en septembre de Tannée suivante et parfois les vacations étaient fort courtes \

Ainsi de Tannée civile, qui commençait alors à Pâques, se distingua une année judiciairey de la Saint-Martin d'hiver à Tautre,

i. Les sessions du Parlement sous les fils de Philippe le Bel.

KÈGRES

ANX £eS

Louis X le Hulin.

Jean !•' Régence.

Philippe V le Long.

Charles IV le BeL

DATES DE L OUVERTURE DES PARLEMENTS

Pari, de la Toussaint. (Novembre, décembre,

janvier, février, mars, avril, maijuin, juillet.)

Pas de Pari, à la Saint-Martin. (Vacations.)

Vacations. (Février, mars, avril, mai, juin). .

Parlement tenu par le Régent (juillet) on n'a que la liste des juges.

Pari, de la Toussaint. (Novembre, décembre.

Janvier, septembre, octobre, novembre). . .

Pari, du lendemain de la Saint-André. 1*' déc.

Se prolonge en 1318 de janvier à octobre. .

Pari, du lundi après la Saint-Martin.

13 novembre, se prolonge jusqu'à décembre.

Janvier jusqu*à octobre 1319

Pari, de la Saint-Martin. 12 novembre, se prolonge jusqu'à juin 1320

Pari, de la Saint-Martin. 12 novembre, se prolonge jusqu'en mai 1321

Pari, de la Saint-Martin. 13 novembre, se prolonge jusqu'en mai 1322

Pari, de la Saint-Martin. 12 novembre, se prolonge jusqu'en juin 1323

Pari, de la Saint-Martin. 14 novembre, se prolonge jusqu'en mai 1324

Point de Parlement à la Saint-Martin.

.4rrêts de vacations (jusqu'à octobre 1325) . .

Pari, de la Saint-Martin. 12 novembre, se prolonge jusqu'en mai 1326

Point de Parlement à la Saint-Martin.

Arrêts de vacations, novembre, décembre.

Arrêts de vacations. Janvier, octobre 131.

Pari, de la Saint-Martin. 12 novembre. . . .

Se poursuit durant une partie de l'année 1328.

ACTES COMSERvés