Iùid,y t. lU, p. 1422, LXii (10 juillet

— Ajoutons : réclamation d'une taille à Barthélémy Petit comme bourgeois d'Ârras, d'après la coutume que tout fiis d^in bourgeois émancipé doit être recensé comme bourgeois d'Arras. Barthélémy perd sa cause. Ou il restera bourgeois d'Arras et paiera; ou il renoncera à la bourgeoisie et paiera ce qui est dû en pareil cas. {Olim, t. I, p. 239, v [1266].)

— Les gros poissons sont au roi d'après la coutume générale de Normandie. {Olim^ t. I, p. 379, viii [1271].) Voir Beaune, auquel n'a pas échappé cet orrét. Condition des biens, p. 39. — Tarifs d'amende, Olim, t. II, p. 310, xxxi (1290).

— Dans les Olim est inséré un accord entre le comte de Flandre et les magistrats de la ville de Gand sur diverses coutumes. (Olim, t. II, p. 22-28.) — Dans les Ordonnances, des lettres de Philippe le Bel constatent une ancienne coutume observée à l'égard des débiteurs insolvables. (Ord,, t. XI, p. 389, février 1296 [1297].)

les autres, la jurisprudence prîmilive du Parlement fut le point de départ de ce grand et utile travail ' ».

IV, — La Coctume de Paris.

C'est ainsi que le Parlement revisa, on peut dire forma, la Coutume de Paris. En feuilletant les Otim, on est frappé du nombre de points sur lesquels il détermine > la Coutume de France ■. ■ Auparavant la première rédaction de l'an 1510, dit Brodeau, la Coustume de Paris, quoique non rédigée par escript, du moins par auctorîlé royale et publique, mais seulement par les praticiens comme un usage et une notoriété, ne laissait pas de tenir rigueur de loy, comme de la ville capitale de la France et se trouve encore avoir esté indifféremment appelée Loy, t'z et Coustume de France, Coustume de la ville. Comté et Vicomte de Paris '. » Nous ne saurions avoir la prétention de traiter incidemment un sujet aussi ardu et compliqué que l'hislorique de la Coutume de Paris. Sans sortir de notre cadre, nous chercherons seulement quelques exemples capables de mettre en relief l'influence du Parlement sur la formation de cette Coutume '.