Griin, Notice sur les archives du Parlement, p
Un acte de vente de 1301. — Griin aurait pu, ce nous semble, rappeler un acte de vente de 1301 inséré dans les Olim : « A touz cens qui ces présentes lettres verront ou orront, Guillaume Tibout, garde de la prevoste de Paris, salut : Sachent tuit que par devant nous vint personaument Oudart Arrode, citaien de Paris, et recognut qu'il avoit vendu, et par nom de vante assigne et otroie a touz jours mes, a home honorable et discret maistre Guillaume Bonot, trésorier d'Angiers, une maison o (avec) le préal et o toutes les appartenences, sise en la rue par ou l'en vet de Saint-Cosme vers la Porte d'Enfer, de la partie devant, et le pre dudit trésorier se estandent vers la rue que l'en appelé la rue aus Mâchons, de la partie d'arrière, et joint a la maison dudit trésorier d'un coste et a une ruelle de l'autre, sus laquelle, si comme il disoit, sezze sols et six deniers parisis de rente tant seulement estoient deuz, les quiex sont rendus annuement a la maison des escoliers de Serbone, pour seisantp livrez de tornois petiz a lui paiez dou dit trésorier en pecune nombrce, et bailliez et livrez, si comme il confessa par devant nous, et se en tint du tout en tout pour paie, et cessa (céda) a cil maistre toutes actions et droiz qu'il avoit et poet avoir contre touz aus choses dessus dites, et transporta en iceli maistre toutes actions et droiz 11 appartenanz aus choses dessus dites par ces présentes lettres, et se en dessaisit par devant nous et en saisit et vesiit le maistre dessus dit, et est tenu et promis!, par son loial créant, garentir et deffendre au dist maistre et a cens qui aront cause de lui, les choses dessus dites, et en obliga par devant nous, pour ce, audit maistre, se et ses hoirs et touz les siens et les biens de ses hoirs, et renonça par devant nous a toute excepcion de mal, de fraude, de barat, de circonvencion, de decepcion et a excepcion de pecune non pas nombree ne compt«'e, ne baillée, ne receue et a toutes autres excepcions et privilèges de droit et de fet, qui 11 porroient aidier sus les choses dessus dites, et audit maistre nuire, et promist, sus son créant et Tobligacion dessus diz, rendre audit maistre loz les dampnages et couz que il soutendroit par se deffaut de garantir les choses dessus dites. Donne a Paris, ou mois de décembre, Tan de grâce Nostre Seigneur mil trois cenz un.... . (Olim, t. II,p. 430 [1301].);
Il y a publicilé et facilité de mettre des oppositions^ d* Le 26 juin 1388 la Cour « a adjugé le décret » d'une à Paris, rue de la Verrerie, qui avait appartenu à mes du Guesclin, comté de Longueyille, le frère du conc Pierre de laTrémoille*.
En ces temps où la vie religieuse se confondait ; civile, on se servait des églises pour la publicité donnée Le recteur de l'Université de Paris, l'abbé de Sainte-G le curé de Saint-Etienne-du-Mont, d'une part, le prieui vent de Notre-Dame-du-Carme, d'autre part, ont un sujet d'une maison. Le Parlement ordonne que « si l'Université ne voulaient faire réparer ladite maison, criée eV subhastiée (terme romain, sub hasta) es lieux à tumés à Paris et ez églises des Jacobins et des Cordelic de sermon et à Saint-Mathurin en pleine assemblée. I les subhastations (enchères) et les oQres qui seront fa ladite maison seront apportées et mises devers la Go ordonnera et arbitrera qu'il sera faict de la dicte maison et plus proufîtablement aux dits escol]iers^ »
L'intérêt féodal venait encore ici contrarier les princi
1. Le Parlement et les ventes. — Le Parlement se mêle de tous ces dé entre Étienn^ Pestelle, appelant d'une part, et le procureur de la du< ! léans, d'aulrc part.
< ... 11 sera dict qu'il sera mandé au bailli de Vitry ou son lieutenant Cj : ceus qui sont a appeller, il sache et enquere la vérité du stille usage ( proposez par l'appelant c'est assavoir se aucuns doibt estre receus a o • a enchère jusqu'à ce que le décret soit scelle, suppose qui soit adjuge encore que la partie duquel les héritages sont acîjugez par décret se a l'adjudication. » (Collect. Lamoignon, Conseil et Plaidoiries, t. XL (43), ' vicr 1386.)
2. • Ce jour la Court a adjugé le décret d'une maison assise a Paris e la Verrerie qui naguerre appartenoit a messire OUivier du Guesqlin, coi: ; gueville, et a Pierre de la Tremoille... (adjugée) a Pierre Rocherousse \ • cl somme de mil francs aux charges que la dicte maison doit, du conseï : messire Jean de Béthisy, procureur du Comte, et messire Éustace de I procureur de Mme Yolande de Flandres, comtesse de Bar, etc.... • {lôid.y : f 114, vendredi 26 juin 1388.)
