Floquet, Hist. du Parlem. de Norm.^ p
2. Jugements de VÊchiquier, Notices et Extraits des Manuscrits publiés par TAcadémie des Inscriptions, t. XX, 2^ partie, p. 238-482.
3. 1'* compilation (années 1207 à 1243), Bibl. de Rouen, manuscrit Y. Q. 90, petit vol. in-4% 82 feuillets de parchemin, 659 jugements ou ordonnances de rÉchiquier.
2» compilation (1207-1235), 5 manuscrits à la Bibl. nat., fonds latin, n<"4651, 11034, 11033, 4653, 4653 Â, 210 actes.
3* compilation (1207-12'*3). Bibl. nat., fonds latin, 11032, 314 articles.
4* compilation (version française de la 3"), Bibl. Ste-Geneviève, ms. français F^. Warnkœnig a publié une édition de la 3" compilation dans Franzos, Staats und Rechtsgeschichte II; Urkundenbuch, p. 70-117.
Marnier a donné une édition de la 4* compilation, c'est-à-dire du manuscrit français dans le volume : Établissements et Coutumes, assises et arrêts de l'Échiquiery p. m-201, Paris, 1839, in.8^
« Les auteurs des trois dernières compilations ne se proposaient qu'un but : recueillir dans les jugements de la Cour ce qui pouvait éclaircir des points de droit.... »
Le système adopté par l'auteur du premier recueil est tout dilTérent : il reproduit
d'après un texte antérieur qui devait être officiel, t En effet, comment supposer qu'un jurisconsulte» pendant près de quarante années, se soit régulièrement transporté tous les six mois à Falaise, à Caen et à Rouen pour assister aux sessions que l'Echiquier tenait dans ces trois villes? D'ailleurs, par quel motif se serait-il décidé à répéter à chaque instant des formules inutiles, à donner de longues listes de juges et de témoins et à développer des questions de fait sans aucun intérêt pour la jurisprudence?' »
L'Echiquier recevait les appels des juridictions inférieures de la Normandie. Ses sentences étaient définitives en fait, sinon en droit. Les rédacteurs des premiers registres du Parlement ont mêlé à leurs arrêts des actes relatifs à l'Echiquier, actes qui montrent le Parlement de Paris exerçant pleine autorité sur une Cour que présidaient pourtant ses délégués et qui était comme une émanation de sa justice. Il ordonne à l'Échiquier de faire une enquête pour savoir si le chambellan de Tancarville a perdu par suite de prescription un droit d'hommage*. Il maintient une confiscation prononcée contre un gentilhomme normand'. Il évoque, à la demande de Guillaume Bertrand, un procès normand qui traînait en longueur^. Il confirme une sentence réglant un point de droit, à savoir qu'on ne pouvait détourner un cours d'eau *. Il proclame les privilèges de certains prieurs • ainsi que celui de l'Hôtel-Dieu de Rouen ^ de ne plaider que devant l'Echiquier, En 1287, bien après l'ouverture des registres, il y a record d'un arrêt de l'Echiquier au sujet d'un pont '. Le bailli de Caen a, contre Tabbé de Gerisy, attribué au roi le droit de présentation à l'église de Saint- Amand;
d'ordinaire le texle entier des jugements. Aussi trouve-t-on dans la collection qu'il a laissée, un exposé complet des faits; on y suit sans peine toutes les phases de la procédure et, comme cette collection n'omet presque jamais ni les noms des lieux, ni ceux des personnes, elle abonde en renseignements utiles sur la topographie de la Normandie et sur la succession des seigneurs qui ont possédé les principaux fiefs de cette province pendant la première moitié du xui* siècle.... • (L. Delisle, loc. cit., p. 376.)
