Lettres, adresses et pétitions du Départe

ment, de la municipalité et des sections de Paris, relatives à la journée du 20 juin 1792 - Adhésion du directoire du district de Saint-Pol à l'arrêté du directoire du Pas-de-Calais, au sujet des événements du 20 juin, 20-30 juin 1792 — i dossier.

270 ^ . — Lettres, adresses et pétitions de citoyens (de Bordeaux, Pertuis, Guingamp), des sections de Paris, de sociétés et de corps militaires, accompagnant des dons patriotiques pour les frais de la guerre, juin 1792 — I dossier.

270 2-5. — Lettres, adresses et pétitions de citoyens, de volontaires, de municipalités, des sections de Paris, du I" au 26 juin, et du mois de juin, sans date déterminée — 4 dossiers.

270 6. — Projet d'établissement de l'évêché et du séminaire du département de Seine-et-Oise dans la mai.son de la Mission de Notre-Dame de Versailles, par Lemasson, ingénieur en chef et premier architecte du département, avec plans et devis estimatifs, décembre 1791, remis le 5 avril 1792 - - i dossier. 153. 271-275. — Notes et minutes pour la rédaction du procès- verbal, 1-31 juillet 1792 — 5 dossiers.

276. — Minutes de rapports, motions, discours, projets de décrets, relatifs au procès-verbal, 1-7 juillet 1792 — Affaire relative à l'adjudication de trois moulins situés au district de Nantua, le 8 mars 1791, rapportée à l'Assemblée par Fâche, député de l'Aisne, en avril 1792 - Lettres, pétitions et adresses, 4-7 juillet 1792 I dossier.

277. — Minutes de rapports, motions, discours, projets de décrets relatifs au procès-verbal, 8-15 juillet 1792 — Adresses et pétitions des sections de Paris, 9-16 juillet 1792 — i dossier.

278-283. — Minutes de rapports, motions, discours, projets de décrets relatifs au procès- verbal, 16-31 juillet 1792 — 4 dossiers.