‹ Les papiers des assemblés de la Révolution aux Archives nationales. Inventaire de la sér. C: Constitutante, législative, conventionChapitre 55 sur 75 · Lettres des ministres (des contributions pu · texte numérisé non relu

Lettres des ministres (des contributions pu

bliques, de l'intérieur, de la guerre, de la marine), du directeur des travaux du camp sous Paris, éparses sous différentes dates et rattachées à celle du i''' octobre 1792 — I dossier.

202. — Lettres des représentants en mission (Carra, Prieur et Sillery, commissaires aux armées réunies du Centre et des Ardennes, Delacroix et Arena, députés de l'Assemblée législative, en mission dans la Seine- Inférieure, Dubois du Bais à l'armée du Nord), de Cellier et Varin, commissaires du pouvoir exécutif, des ministres de la guerre, des affaires étrangères (envoi du manifeste du duc de Brunswick), de l'intérieur et des contributions publiques, des commissaires de la Comptabilité, du directeur de l'Imprimerie du Louvre, 1-4 octobre 1792 — i dossier.

203. — Lettres des ministres de l'intérieur, de la guerre, de la marine, de la justice (Danton), du général Montesquiou, commandant l'armée des Alpes, 5-6 octobre 1792 — i dossier.

204. — Lettres des représentants en mission (Dubois de Crancé, Lacombe Saint-Michel et Gasparin à l'armée des Alpes, Delmas, Doulcet, Duquesnoy, à l'armée du Nord, Prieur, Carra et Sillery, aux armées du Centre et des Ardennes), des ministres de la guerre et de l'intérieur, des généraux Menou, Miaczynski et Custine, de François, de Neuf château, refusant le ministère de la justice, 7-9 octobre 1792 — i dossier.

235. 205. — Lettres des représentants en mission (Carra, Prieur et Sillery), des ministres de la guerre, des affaires étrangères, des généraux Duhoux, Dumouriez et Dillon, 10- II octobre 1792 — i dossier.

206. — Lettres des ministres de l'intérieur, de la justice (Garât) et de la guerre, des représentants en mission à l'armée du Nord, de Ronsin et de Labarre, commissaires du pouvoir exécutif dans l'Aisne, l'Oise, la Somme et le Nord, des commissaires de la Trésorerie, des généraux Dumouriez et Custine, 12-13 c>ctobre 1792 - I dossier.

207. — Lettres des représentants en mission à l'armée du Nord, des ministres de l'intérieur, de la justice, de la guerre, de la marine et des affaires étrangères, 14-15 octobre 1792 — i dossier.

208. — Lettres des représentants en mission (Carra, Prieur et Sillery, à l'armée du Nora), des ministres de l'intérieur, de la guerre, de la marine et des affaires étrangères, 16-17 octobre 1792 — i dossier.

209. — Lettres des ministres de l'intérieur, de la guerre, des contributions publiques, des commissaires de la Trésorerie, du général de Beauharnais, 18 octobre 1792 - I dossier.

210. — Lettres des représentants en mission (Carra, Prieur et Sillery, à l'armée du Nord, Lamarque, Garrau et Carnot, à l'armée des Pyrénées), de commissaires extraordinaires du département de la Meuse, des ministres de l'intérieur, de la guerre (Pache), des contributions publiques, du général Custine, 19-20 octobre 1792 — I dossier.

211. — Lettres des représentants en mission (Carra, Prieur et Sillery, Doulcet, Duquesnoy et d'Aoust, à la frontière du Nord, Lamarque et Carnot, à l'armée des Pyrénées, Deydier, Prieur, de la Côte-d'Or, et Guyton, aux frontières de la Suisse), des ministres de la guerre, de l'intérieur et des affaires étrangères, du général Chazot, 21, 22 octobre 1792 — i dossier.

212. — Lettres des représentants en mission (Deydier, Prieur, de la Côte-d'Or, et Guyton, aux frontières de la Suisse, Doulcet, d'Aoust et Duquesnoy, à la frontière du Nord, Carra, Prieur et Sillery), de la commission extraordinaire de Verdun, des ministres de la guerre, de la marine, des commissaires de la Trésorerie et de la vérification des armes, du général Custine, 23-26 octobre 1792 — i dossier.

213. — Lettres des représentants en mission (Carra, Prieur et Sillery, Carnot et Lamarque, à l'armée des Pyrénées, d'Aoust, Doulcet et Duquesnoy, à la fron-

tière du Nord), de la commission extraordinaire de Verdun, des ministres de la guerre et de l'intérieur, du général Biron, des administrateurs des Contributions publiques, 27, 28 octobre 1792 — i dossier.

214. — Lettres des représentants en mission (Aubry, Isnard et Despinassy, aux Pyrénées-Orientales, Deydier, Guyton et Prieur, aux frontières de la Suisse, de Bellegarde, Delmas et Duhem, à l'armée du Nord), de Labarre et Ronsin, commissaires du pouvoir exécutif aux frontières du Nord, des ministres de l'intérieur et de la guerre, des contributions publiques, du général Valence, 30, 31 octobre 1792 — i dossier.

215. — Lettres de représentants portant demandes de congés, démissions, justifications (de Bernard de Saintes, au sujet de l'emprisonnement de Wittgenstein, de Thomas Paine, envoyant les félicitations du Conseil général de Calais, de Barras (pour prolonger son séjour à Nice), de Blanc Gilli et Lostalot, ex-députés à l'Assemblée législative, à l'effet de se disculper, des députés suppléants, 1-31 octobre 1792 — i dossier.

216. — Lettres, adresses et pétitions accompagnant des dons -pour les frais de la guerre, éparses et de différentes dates, rattachées à celles du i^"" octobre 1792 — I dossier.

217-219. — Lettres, adresses et pétitions accompagnant des dons pour les frais de la guerre, 1-17 octobre 1792 — 3 dossiers.

236. 220-222. — Lettres, adresses et pétitions accompagnant des dons pour les frais de la guerre, 18-30 octobre 1792 — 3 dossiers.

223-230. — Lettres et adresses des administrations ■ et corps constitués, envoyées et lues à la Convention nationale, 1-17 octobre 1792 — 8 dossiers.

237. 231-236. — Lettres et adresses des administrations, etc., 17-31 octobre 1792 — 6 dossiers.

237. — Lettres, adresses et pétitions individuelles de différentes dates, ou sans date, dont le renvoi a

été ordonné dans la séance du i^*^ octobre 1792 — I dossier.

238-240. — Lettres, adresses et pétitions des sociétés populaires et individuelles, annexées au procèsverbal, i-ii octobre 1792 — 3 dossiers.

238. 241-249. — Lettres, adresses et pétitions des sociétés populaires et individuelles, 12-31 octobre 1792 — 9 dossiers.

250-252. — Notes et minutes pour la rédaction du procès- verbal, 1-30 novembre 1792 — 3 dossiers.

239. 253-259. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 1-30 novembre

260. — Lettres des ministres de l'intérieur, de la justice, des affaires étrangères, de la guerre, de la marine, des contributions publiques, des généraux Kellermann et Custine, 1-6 novembre 1792 — i dos.

261. — Lettres des représentants en mission (Aubry, Isnard et Despinassy, aux Pyrénées-Orientales, Guyton, Deydier et Prieur, aux frontières de la Suisse, Delmas et de Bellegarde, à l'armée du Nord), des ministres de la guerre, de la marine, de lajustice, de l'intérieur, des contributions publiques, de l'ex-ministre Bertrand, rendant compte de sa conduite et des motifs de son émigration, du général Custine, du lieutenant-colonel Du Fresnoy, au sujet de l'affaire du 27 octobre, 7-12 novembre 1792 — i dossier.

262. — Lettres des représentants en mission (Doulcet et Duhem, à l'armée du Nord), des ministres de la guerre, de l'intérieur, des contributions publiques, des affaires étrangères, des administrateurs des Postes, d'Amelot, des généraux Kellermann, Biron et Dillon, 13-18 novembre 1792 — i dossier.

263. — Lettres des ministres de la guerre, de la marine, de l'intérieur, des commissaires de la Trésorerie et pour les subsistances, 19-23 novembre 1792 — i d.

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