Lettres des représentants en mission
(d'Aousc, Delmas et Duhom, à l'armée du Nord, Aubry, Isnard et Despinassy, à l'armée du Var, Garrau, Lamarque et Carnot, à l'armée des Pyrénées, Alquier et Boissy d'Anglas, commissaires à Lyon), des ministres de la guerre et de l'intérieur, 24-30 novembre 1792 — I dossier.
240. 265. — Lettres, adresses et pétitions accompagnant divers dons pour les frais de la guerre, 1-30 novembre
266. — Demandes de congés par des députés, de remplacement par le citoyen Humbert, en qualité de commissaire à la papeterie d'Essonnes, par le représentant Girault, de canons et de munitions pour la ville de Dinan, 1-30 novembre 1792 — i dossier.
267-272. — - Lettres, adresses et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-30 novembre 1792 — 6 dossiers.
273-276. — Lettres, adresses et pétitions des sociétés populaires et individuelles, i-ii novembre 1792
— 4 dossiers.
241 . 277-278. — Lettres, adresses et pétitions des sociétés populaires et individuelles, 11-30 novembre 1792
— 2 dossiers.
279-281. — Notes et minutes pour la rédaction du procès-verbal, 1-31 décembre 1792 — 3 dossiers.
282-288. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 1-31 décembre 1792 — 7 dossiers;
242. 289. — Lettres des représentants en mission (Aubry, Isnard et Despinassy, à l'armée du Var), des ministres de la marine, de la guerre, de l'intérieur, des affaires étrangères et des contributions publiques, des généraux O' Moran, Dumouriez et Valence, 1-5 décembre 1792 — I dossier.
290. — Lettres des représentants en mission (Vil- 1ers, Couthon et Lonchamp, dans le département de Loir-et-Cher;, des ministres de la guerre, de l'inté-
rieur, de la justice, des affaires étrangères, des contributions publiques, 6-8 décembre 1792 — i dossier.
291. — Lettres des représentants en mission (Delacroix, Danton, Gossuin, Camus, à l'armée de Belgique, Alquier, Boissy d'Anglas et Vitet, à Lyon et Montpellier), des ministres de la guerre, de la marine, de l'intérieur, des affaires étrangères, de la justice, du général Custine, 9- 11 décembre 1792 — i dossier.
292. — Lettres des ministres de la guerre, de la justice, de l'intérieur, de la marine, 12-15 décembre 1792 — I dossier.
293. — Lettres des ministres de l'intérieur, de la justice, de la guerre et des affaires étrangères, 16-19 décembre 1792 — i dossier.
294. — Lettres des représentants en mission (Collot d'Herbois, Goupilleau et Lasource, à l'armée du Var et au pays de Nice, Alquier, Boissy d'Anglas et Vitet, à Montpellier, Couppé, Lehardi et Mathieu, dans le département de la Sarthe), des ministres de la guerre, de la marine, de la justice, de l'intérieur, des affaires étrangères, du commandant général Santerre, 19-21 décembre 1792 — i dossier.
295. — Lettres des représentants en mission (Grégoire, Hérault, Jagot et Simond, au Mont-Blanc), des ministres de l'intérieur, de la guerre, de la marine et de la justice, 22-24 décembre 1792 — i dossier.
296. — Lettres des ministres de l'intérieur, de la marine et des affaires étrangères, et du commandant général Santerre, 25-28 décembre 1792 — i dossier.
297. — Lettres des représentants en mission (Collot d'Herbois, Goupilleau et Lasource, à l'armée du Var), des ministres de l'intérieur, de la guerre, de la marine, du général Chazot, de Denormandie, directeur général de la Liquidation, 29-31 décembre 1792 — i dossier.
298. — Demandes de congés par des députés, hommage par Lequinio d'un ouvrage sur la navigation intérieure — Justification de Prud'homme, ex-député à
l'Assemblée législative, décembre 1792 — 2 dossiers.
299. — Lettres et adresses portant dons pour les frais de la guerre, décembre 1792 — 3 pièces.
300-301. — Lettres, adresses et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités (notamment de la commune de Paris), 1-31 décembre 1792 — I dossier.
243. 302-305. — Lettres, adresses et pétitions des sociétés populaires et individuelles (notamment de personnes qui s'offrent pour présenter la défense de Louis XVI, telles que Malesherbes, Target, Lally-Tolendal, Olympe de Gouges), 1-31 décembre 1792 — 4 dossiers.
306-309. — Notes et minutes pour la rédaction du procès-verbal, 1-31 janvier 1793 — 4 dossiers.
310-312. — Rapports, motions, discours, projets de décrets relatifs au procès-verbal, 1-14 janvier 1793 — 3 dossiers.
313-314. — Minutes d'opinions relatives au procèsverbal (motions et déclarations manuscrites des membres de la Convention sur les différentes questions posées lors du jugement de Louis XVI), 15-17 janvier 1793 — 2 dossiers.
315-316. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal (notamment la lettre de Louis XVI à la Convention demandant un délai, 20 janvier 1793), 18-25 janvier 1793 — 2 dossiers.
244. 317-318. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 26-31 janvier 1793 — 2 dossiers.
319. — Lettres des représentants en mission (Haussmann, Reubell et Merlin de Thion ville, à l'armée du Rhin), des ministres de la guerre, de la marine, de 4'intérieur, de la justice et des contributions publiques, des généraux Miranda et Kellermann, 1-5 janvier 1793 — I dossier.