Lettres des ministres de la guerre, de la

marine, de l'intérieur, de la justice et des contributions publiques, du Conseil exécutif provisoire (liste des commissaires envoyés dans les pays où la République a porté ses armes), des commissaires de la Comptabilité et du directeur général de la Liquidation, 6-10 janvier 1793 — I dossier.

321. — Lettres des représentants en mission (Collot d'Herbois, Goupilleau et Lasource, à l'armée du Var, Delacroix, Danton, Camus et Gossuin, à l'armée de Belgique), des ministres dç la guerre, de la marine, de l'intérieur et de la justice, du pouvoir exécutif au ministère britannique, de Chambon, maire de Paris, 11-13 janvier 1793 — i dossier.

322. — Lettres des ministres de la guerre, de la marine, de l'intérieur, du Conseil exécutif (situation de Paris, instructions aux commissaires envoyés en Belgique), des administrateurs de Police, du général Custine, 14-16 janvier 1793 — i dossier.

323. — Lettres des représentants en mission (Haussmann, Reubell et Merlin de Thionviile, à l'armée du Rhin), des ministres de la guerre, de la marine, de l'intérieur, 18-22 janvier 1793 — i dossier.

324. — Lettres des représentants en mission (Gossuin, Camus, dans la Belgique, le Hainaut et le pays de Liège, Camus, annonçant son retour, Hérault, Grégoire, Simond et Jagot, à l'armée des Alpes), du Conseil exécutif (envoi du procès-verbal de l'inhumation de Louis XVI et dépôt de son testament), des ministres de la guerre, de la marine, de l'intérieur, des directeurs des achats (Bidermann et Lebrun), des généraux Dillon et Dampierre, 23-26 janvier 1793 — I dossier.

325. — Etat des dépenses du département de l'intérieur, avec mémoires détaillés sur les différentes partics de ce département, 26 janvier 1793 — i dossier.

326. — Lettres des représentants en mission (Merlin de Douai, Gossuin et Treilhard, dans la Belgique

et le pays de Liège), des ministres de la guerre, de la marine, de l'intérieur et de la justice, du général Custine, du commandant de Longwy — Rapport de Philippe-Rose Roume, commissaire civil à Saint-Domingue, 2/-31 janvier 1793 — i dossier.

327. — Lettres, adresses et pétitions accompagnant divers dons pour les frais de la guerre, janvier 1793 — I dossier.

328. — Demandes de congés par des députés, démission de Manuel, . demande de Kersaint à l'effet d'être entendu, justification de l'ex-député Méricamp, au sujet des inculpations faites à l'ancien Comité de liquidation — Demande de Lamarque à l'effet d'être remplacé dans la commission concernant les directeurs du bureau des achats, janvier 1793 — i dossier.

245. 329-330. — Lettres, adresses et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-31 janvier 1793 — 2 dossiers.

331-332. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires (notamment celle de Marseille), discours des défenseurs de Louis XVI demandant la ratification de son jugement par le peuple — Lettre du chargé d'affaires d'Espagne au sujet de la condamnation de Louis XVI, 1-3 1 janvier 1793

— 2 dossiers.

333. -— Lettres, adresses et pétitions de 42 communes des départements de l'Orne, de l'Eure et d'Eureet-Loir pour la conservation de leur culte, 1 1 janvier

334-336. — Notes et minutes pour la rédaction du procès- verbal, 1-28 février 1793 — 3 dossiers.

337-340. — Motions, rapports, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 1-14 février 1793

— 4 dossiers.

246. 341-345. — Motions, rapports, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 15-28 février 1793

— 5 dossiers.