Rapports, motions, etc., 12-14 juin 1793 — I dossier

257. 503-510. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 15-30 juin 1793 — 8 dossiers.

511. — Lettres des représentants en mission (Pierre Baille et Beauvais, près l'armée d'Italie, Rouyer, Le Tourneur et Brunel, dans les départements maritimes méridionaux, joints à Leyris, l'un des représentants près l'armée des Pyrénées orientales, Ritter et Haussmann, à l'armée du Rhin, Ruamps, Haussmann, Soubrany et Maribon-Montaut, aux armées du Rhin, des Vosges et de la Moselle, Hentz et

de Laporte, près l'armée des Ardennes, Camot et Duquesnoy, près l'armée du Nord, Coustard, dans le département de la Loire-Inférieure), des ministres de la guerre et des contributions publiques, de l'ex-ministre Roland, renouvelant la demande d'apurement de ses comptes, des généraux La Marlière et Eustace, 1-6 juin 1793 — I dossier.

512. — Lettres des représentants en mission (Maignet. Le Vasseur, de la Meurthe, et Soubrany, à l'armée de la Moselle), des ministres de la guerre, de la marine,des contributions publiques (Destournelles) et de la justice, des généraux de Beauharnais, Sandos, et Brunet, de Pache, maire de Paris, remerciant pour la nouvelle Constitution, 10-18 juin 1793 — i dossier.

513. — Lettres des représentants en mission (Le Vasseur, de la Meurthe, Maignet et Soubrany, près l'armée de la Moselle, Dubois du Bais, à l'armée du Nord, de ceux à l'armée du Rhin), des ministres de la guerre, de la marine et de l'intérieur, du Conseil exécutif provisoire, des généraux La Marlière, Santerre, Custine et de Adrien Van Helden, ce dernier prisonnier de guerre en Allemagne, 19-25 juin 1793 — i d.

514. — Lettres des représentants en mission (Châteauneuf-Randon et Mailhe, dans le département de la Lozère et départements limitrophes, Dubois du Bais, à l'armée du Nord), des ministres de la guerre, de l'intérieur et de la justice, des généraux Biron, Le Veneur, Sandos et Chérin, 26-30 juin 1793 — i dos.

515-519. — Lettres, adresses et pétitions accompagnant divers dons pour les frais de la guerre, 1-30 juin 1793 — 4 dossiers.

520. — Demandes de congés par des députés — Démission de Mennesson et Duplantier, députés des Ardennes et de la Gironde — Lettres d'excuses de députés qui, malades, n'ont pu répondre à l'appel nominal — Lettre de Vergniaud, demandant à être autorisé à sortir avec un gendarme, juin 1793 — ^ d-

lions des administrations, corps constitués et municipalités, 1-30 juin 1793 — 7 dossiers.

528-533. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 1-30 juin 1793 — 6 dossiers.

259. 534-539- — Notes et minutes pour la rédaction du procès- verbal, 1-31 juillet 1793 — 6 dossiers.

540-545. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès- verbal, 1-14 juillet 1793

— 6 dossiers.

260. 546-553. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès- verbal, 15-31 juillet 1793

— 8 dossiers.

554. — Rétractations des actes de fédéralisme, envoyées par les administrateurs et autorités constituées des départements de l'Eure, du Calvados, d'Ille-et- Vilaine, de la Manche, de la Mayenne, de Rhône-et- Loire et de la Somme, 16 juin- 15 août 1793 — ^ ^os.

555. — Lettres des représentants en mission (Garnier de Saintes et Mazade, près Farmée des Côtes de la Rochelle, Blaux, Le Vasseur, Maignet, Soubrany, Maribon-Montaut, à l'armée de la Moselle), des ministres de l'intérieur, de la guerre et des contributions publiques, du Conseil exécutif provisoire, du directoire des Postes et messageries, des généraux Custine, Servan et Sandos, 1-5 juillet 1793 — i dossier.

556. — Lettres des représentants en mission (Merlin et Gillet, près l'armée des Côtes de Brest, Massieu, Perrin et Calés, près l'armée des Ardennes, Philippeaux, dans les départements du Centre et de l'Ouest), des ministres de l'intérieur, de la guerre et des contributions publiques, 6-9 juillet 1793 — i dos.

557. — Lettres des représentants en mission (Lecointe-Puyraveau et Jard-Panvillier, près l'armée des Côtes de la Rochelle, Lesage-Senault, Carnot, Delbrel et De Sacy, à l'armée du Nord, Esniie de la Vallée et

Lecointre, près l'armée des Côtes de Cherbourg et des départements de l'Ouest et du Centre), des ministres de la guerre, de la justice et de l'intérieur, des généraux de Beauharnais, Miranda et Lécuyer (détenu à la Force), 10-12 juillet 1793 — i dossier.

558. — Lettres des représentants en mission (Ysabeau, près l'armée des Pyrénées occidentales, Maignet, Soubrany, Gentil, Maribon-Montaut, à l'armée de la Moselle, L. Lecointre, près l'armée des Côtes de Cherbourg, Calés, Perrin et Massieu, à l'armée des Ardennes, Du Roy et Lindet, dans le département de l'Eure, Fouché, dans celui de l'Aube), des ministres de la guerre, de l'intérieur et des contributions publiques, des généraux Houchard, Custine et Biron, des administrateurs des Etablissements publics de la municipalité parisienne, commissaires des hôpitaux, d'Amelot, administrateur des domaines nationaux, 13-18 juillet 1793 — I dossier.

559. — Lettres des représentants en mission (Laurent, Pflieger, Louis et Ferry, à l'armée du Rhin, Garrau, près l'armée des Pyrénées occidentales, Dentzel, près l'armée du Rhin et pour l'organisation du district de Landau, Lindet et Bonnet, près l'armée de pacification à Evreux, Philippeaux et Méaulle, dans les départements du Centre et de l'Ouest), des ministres de la guerre et de l'intérieur, du Conseil exécutif provisoire, des généraux de La Bourdonnaye et de Beauharnais, 19-26 juillet 1793 — i dossier.

560. — Lettres des représentants en mission (Dubois de Crancé, Albitte et Gauthier, près l'armée des Alpes, Roux et Bonneval, dans le département d'Eureet-Loir), Dubois du Bais (réponse à la proclamation du général autrichien Cobourg), des ministres de la guerre, de l'intérieur et de la marine, du général Menou, de Fouquicr-Tinville, accusateur public du Tribunal révolutionnaire, 27-31 juillet 1793 — i d.