Lettres des représentants en mission (Le
Carpentier, dans le département de la Manche, Florent Guiot, près l'armée du Nord, Guezno et Topsent, dans l'arrondissement maritime de Rochcfort, Garnier de Saintes, dans le département de Loir-et-Cher, Isoré, dans ceux de Seine-et-Marne, Seine-et-Oise et Oise, Dumont dans ceux de la Somme et de l'Oise, Jeanbon-Saint-André, dans les départements maritimes, Roux, dans celui des Ardennes, Lacombe Saint- Michel, délégué en Corse), des ministres de l'intérieur et de la guerre, des généraux Turreau et Tilly, de Fouquier-Tinville, accusateur public du Tribunal révolutionnaire, 9-30 ventôse an II — i dossier.
960-969. — Lettres et adresses accompagnant divers dons pour les frais de la guerre, en assignats, or, argent, bijoux, argenterie, vases et ornements d'église, * 1-19 ventôse an II — 10 dossiers.
29 i. 970-976. — Lettres et adresses accompagnant divers dons pour les frais de la guerre, 20-30 ventôse an II — 7 dossiers.
977. — Demandes de congés par des députés — Notincation de la mort du représentant Loncle — Plaintes du sieur Dario, premier suppléant de la Haute-Garonne, à cause de son exclusion — Lettre de Duquesnoy demandant à se rendre à Arras pour y être entendu dans le jugement de douze ofEciers supérieurs, ventôse an II — i dossier.
tions des administrations, corps constitués et municipalités, 1-30 ventôse an II — 6 dossiers.
295. 984-996. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 1-30 ventôse an II — 13 dossiers.
296. 997-1002. — Notes et minutes pour la rédaction du procès-verbal, 1-30 germinal an II — 6 dossiers.
1003-1012. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 1-30 germinal an II — 10 dossiers.
l64 CONVENTION NATIONALE
297. 1013. — Lettres des représentants en mission (Louchet, dans la Seine-Inférieure, Richard, près l'armée du Nord, Beauchamp, près l'armée des Pyrénées orientales, Bouret, dans les départements de la Manche et du Calvados, Garnier de Saintes, dans ceux de Loir-et-Cher et de la Sarthe, Bollet, près l'armée du Nord, Le Carpentier, dans le département de la Manche, Michaud, dans ceux de l'Indre et du Cher, Fouché, La Porte et Méaulle, à Lyon, Dumont, dans les départements de la Somme et de l'Oise, Jeanbon- Saint-André, dans les départements maritimes), des ministres de la guerre et de l'intérieur, de Barthélémy, garde du Cabinet des médailles, envoyant l'épreuve d'une médaille frappée au temps de la Ligue, 1-15 germinal an II — I dossier.
10 14. — Lettres des représentants en mission (Beauchamp, près l'armée des Pyrénées orientales), des ministres de l'intérieur et des contributions publiques, de l'accusateur public Fouquier-Tinville, des commissaires de la Comptabilité, 16-30 germinal an II
— I dossier.
ICI 5-1030. — Lettres et adresses accompagnant divers dons pour les frais de la guerre, en or, argent, assignats, bijoux, vases et ornements d'église, 1-30 germinal an II — 16 dossiers.
298. 1031. — Demandes de congés par des députés, admission du représentant Goujon, germinal an II — I dossier.
103 2- 1044. — Lettres, adresses, arrêtés et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-30 germinal an II — 13 dossiers.
299. 1045-1050. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, i-io germinal an II
— 6 dossiers.
105 1. — Adresse du détachement de l'armée révo- . lutionnaire stationné à Commune- Affranchie, 10 germinal an II — I dossier.
105 2- 105 3. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 11-14 germinal an II — 2 dossiers.
300. 1054- 1059. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 15-30 germinal an II — 6 dossiers.
1060- 1065. — Notes et minutes pour la rédaction du procès- verbal, 1-30 floréal an II — 6 dossiers.
301. 1066-1074. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 1-30 floréal an II — 9 dossiers.
1075. — Lettres des représentants en mission (Bassal, dans le département du Doubs, Vidalin, près les armées du Nord et des Ardennes, pour le complément de la cavalerie, Monestier, de la Lozère, dans les départements de Lot-et-Garonne et des Landes, Maure, dans ceux de Seine-et-Marne et de l'Yonne), des commissaires de la Comptabilité, de la Commission des administrations civiles, police et tribunaux, du général Debrun, floréal an II — i dossier.
1 076-1 081. — Lettres et adresses accompagnant divers dons pour les frais de la guerre, en or, argent, assignats, bijoux, argenterie et ornements d'église, 1-12 floréal an II — 6 dossiers.
302. 1082- 1089. — Lettres et adresses accompagnant divers dons pour les frais de la guerre, 13-30 floréal an II — 8 dossiers
1090. — Demandes de congés par des députés, floréal an II — I dossier.
1 091 -1098. — Lettres, adresses, arrêtés et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-30 floréal an II — 8 dossiers.
303. 1099-1114. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 1-30 floréal an II — 16 dossiers.
304. 1115-1120. — Notes et minutes pour la rédaction du procès-verbal, 1-30 prairial an II — 6 dossiers.
l66 CONVENTION NATIONALE
II 21- II 29. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès- verbal, 1-30 prairial an II — 9 dossiers.
11 30. — Lettres des représentants en mission (Prieur, de la Marne, dans les départements de rOuest, Le Carpentier, dans celui de la Manche, Romme, dans celui de la Dordogne), des commissaires de la Trésorerie, des administrateurs de l'Agence des lois — Bulletins des blessures du serrurier Geffroy, 1-15 prairial an II — i dossier.
1131. — Lettres des représentants en mission (Maure, dans les départements de Seine-et-Marne et de l'Yonne), des commissaires de la Trésorerie et de la Comptabilité, de la Commission des administrations civiles, police et tribunaux, de celle des revenus nationaux et de l'Agence des lois, 16-30 prairial an II
1132-1135. — Lettres et adresses accompagnant divers dons pour It^ frais d^ la guerre, en or, argent, assignats, bijoux, argenterie, vases et ornements d'église, vêtements, linge, i-io prairial an II — 4 d. 3U5. II 36-1140. — Lettres et adresses accompagnant divers dons pour les frais de la guerre, 11-30 prairial an II — 5 dossiers.
1141. — Demandes de congés par des députés, prairial an II — i dossier.
II 42-1 152. — Lettres, adresses, arrêtés et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-30 prairial an II — ii dossiers.
306. 1153-1166. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 1-30 prairial an II — 14 dossiers.
307. II 67-1 172. — Notes et minutes pour la rédaction du procès-verbal, 1-30 messidor an 11^ — 6 dossiers.
II 73- II 82. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 1-21 messi- " dor an II — 10 dossiers.
308. II 83- II 86. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 22-30 messidor an II — 4 dossiers.
II 87. — Lettres des représentants en mission (Le Bas et Peyssard, près l'Ecole de Mars), du général Turreau, de Vincent, commandant temporaire de Hesdin, de la Commission d'agriculture et des arts, de la Commission des revenus nationaux, des commissaires de la Trésorerie et dç l'Agence de l'envoi des lois, messidor an II — i dossier.
II 88-1 193. — Lettres et adresses accompagnant divers dons pour les frais de la guerre, en or, argent, assignats, bijoux, argenterie, vases et ornements d'église, vêtements, linge, 1-30 messidor an II —
1194. — Demandes de congés par des députés, messidor an II — i dossier.
1 195- 1 199. — Lettres, adresses, arrêtés et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-21 messidor an II — 5 dossiers.
309. 1 200-1 201. — Lettres, adresses, arrêtés et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 2^-30 messidor an II — 2 dossiers.
1202- 1207. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 1-18 messidor an II — 6 dossiers.
1207 bis. — Inventaire des papiers de Petion, exmaire de Paris (copie signée de Daunou) — i pièce.
1208. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 19-20 messidor an II — i dossier.
310. 1 209-1 21 2. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 21-30 messidor an II — 4 dossiers.
121 3-1 2 18. — Notes et minutes pour la rédaction du procès-verbal, 1-30 thermidor an II — i dossier.
