Lettres, adresses et pétitions indivi

duelles et des sociétés populaires, 13-30 frimaire an III — 12 dossiers.

330. 147 1- 1476. — Notes et minutes pour la rédaction du procès-verbal, 1-30 nivôse an III — 6 dossiers.

1477- 148g. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès- verbal, 1-30 nivôse an III — 13 dossiers.

331. 1490. — Lettres des représentants en mission (Bézard, près l'armée et les départements de l'Ouest, Delaunay, Ruelle, Guyardin, Gaudin, Dornier, Auger, près la même armée et les départements de l'Ouest, Blutel, dans les ports de la Rochelle, Rochefort, Bordeaux et Bayonne, Jean De Bry, dans les départements de la Drôme, de l'Ardèche et de Vaucluse, Guezno et Guermeur, près les armées des Côtes de Brest et de Cherbourg, Villers et Desrues, près les ports et Côtes de Brest et de Lorient, Pierret, dans le département de la Haute-Loire), des commissaires des revenus nationaux, nivôse an III — i dossier.

149 1- 1492. — Lettres et adresses annonçant divers dons pour les frais de la guerre, 1-30 nivôse an III — 2 dossiers.

1493. — Demandes de congés par des députés — Annonce de son retour prochain par Despinassy (l'un des 73) — Demande d'admission par Noissette, suppléant du Bas-Rhin, nivôse an III — i dossier.

1494- 1497. — Lettres, adresses, arrêtés et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-29 nivôse an III — 4 dossiers.

1498- 1500. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 1-9 nivôse an III

— 3 dossiers.

332. 1 501-1506. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 10-30 nivôse an III

— 6 dossiers.

1507-15 12. — Notes et minutes pour la rédaction du procès- verbal, 1-30 pluviôse an III — 6 dossiers.

333 15 13-1523. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès- verbal, 1-30 pluviôse an III — II dossiers.

1524. — Lettres des représentants en mission (Jean De Bry, dans les départements de la Drôme, de l'Ardèche et de Vaucluse, Blutel, dans les ports de la Rochelle, Rochefort, Bordeaux et Bayonne, Drulhe, dans le département de l'Oise, Pierret, dans celui de la Haute-Loire, Tellier et Richaud, dans ceux de l'Ain, de l'Isère, du Rhône, de la Loire et de Saône-et-Loire, Villers et Desrues, près les ports et Côtes de Brest et de Lorient, Guillemardet, dans les départements de Seine-et-Marne, de l'Yonne et de la Nièvre, Porcher, dans ceux du Loiret, de Loir-et-Cher et d'Indre-et- Loire, Guezno et Guermeur, près les armées des Côtes de Brest et de Cherbourg), du général Moreau, commandant l'armée de la Moselle, 1-15 pluviôse an III

— I dossier

1525. — Lettres des représentants en mission (Briez, près les armées du Nord et de Sambre-et- Meuse, Espert, dans les départements des Bouchesdu-Rhône et du Var, De Bry, dans les départements de la Drôme, de l'Ardèche et de Vaucluse, Baudot et Delcher, près l'armée des Pyrénées occidentales, Turreau, près les armées d'Italie et des Alpes, Legot, dans le département de la Manche, Bordas, dans ceux de la Gironde, du Bec-

. d'Ambez et de la Dordogne, Treilhard, dans celui du Bec-d'Ambez, Gaudin, près l'armée de l'Ouest), du général Moncey, commandant l'armée des Pyrénées occidentales, du général sans-culotte Carteaux, commandant la 12® division à Cherbourg, de la Commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, 15-30 pluviôse an III — i dossier.

15 26- 15 27. — Lettres et adresses annonçant divers dons pour les frais de la guerre, 1-30 pluviôse an III

— 2 dossiers.

CONVENTION NATIONALE i;/

1528. — Demandes de congés par des députés, notamment par Delamarre, Daunou et Ribereau (des 73)

- Lettre du représentant Duhem, envoyé à l'Abbaye, où l'on ne reçoit plus de prisonniers, demandant la désignation d'un autre local, avec arrêté du Comité de sûreté générale à ce sujet, pluviôse an III - - i d.

15 29- 15 34. - Lettres, adresses, arrêtés et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-30 pluviôse an III — 6 dossiers.

334. 1 535-1 542. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 1-30 pluviôse an TU

— 8 dossiers.

335. 1 543-1548. — Notes et minutes pour la rédaction du procès-verbal, 1-30 ventôse an III — 6 dossiers.

154g. — Lettres des représentants en mission (Delaunay. Pomme, Briie, Lofficial, Dornier, Ruelle et autres, près les armées des Côtes de Brest et de Cherbourg, Borel et Richaud, à Lyon et dans les départements voisins, Mariette et Chambon, dans ceux des Bouches-du-Rhône et du Var), des Commissions des administrations civiles, police et tribunaux, des revenus nationaux, des armes et poudres, des commissaires de la Comptabilité, du commissaire ordonnateur des guerres à Mézières, ventôse an III — i dossier.

1550. — Lettres et adresses annonçant divers dons pour les frais de la guerre, ventôse an III — 1 dos.

1551. Demandes de congés par des députés, ventôse an III — I dossier.

1 552-1 563. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 1-30 ventôse an III - 12 dossiers.

33f). 1564- 1567. — Lettres, adresses, arrêtés et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-30 ventôse an III — 4 dossiers.

1568- 1573. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 1-30 ventôse an III — 6 dossiers.

337. 1 574-1 579. — Notes et minutes pour la rédaction du procès -verbal, 1-30 germinal an III — 6 dossiers. 15 80- 15 89. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 1-30 germinal an III — 10 dossiers.

1590. — Lettres des représentants en mission (Mazade, dans les départements de la Moselle et de la Meurthe, Êecker, à Landau, Joubert, près les armées du Nord ôt de Sambre-et-Meuse, Dernier et autres, près l'armée de l'Ouest, chargés de la pacification de la Vendée, Blutel, dans les ports de la Rochelle, Rochefort, Bordeaux et Rayonne, Duport dans le département de la Seine-Inférieure, Mariette, dans les départements des Bouches-du-Rhone, du Var et les ports de la Méditerranée, Mailhe, dans celui de la Côted'Or, Beffroy, à l'armée d'Italie, Turreau, près les armées d'Italie et des Alpes, Vernerey, près les salines de la République), du général Moncey, commandant l'armée des Pyrénées occidentales, du chef de bataillon Bourdes, commandant temporaire de la place de Villefranche-de-Conflent, des agents de la Commission de commerce et approvisionnements, de la Commission des administrations civiles, police et tribunaux, 1-20 germinal an III — i dossier.

1591. — Lettres des représentants en mission (Pépin, dans le département de la Haute-Marne, J. Lacombe, dans celui du Tarn, Lequinio, Roberjot, près les armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, Blutel, dans les ports de la Rochelle, Rochefort et Bordeaux, Mariette et Chambon, dans les départements du Var et des Bouches-du-Rhône, Dubois (du Haut-Rhin), près les armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, Richaud et Borel, dans les départements de l'Ain, de l'Isère, du Rhône, de la Loire et de Saône-et-Loire, Poultier, près l'armée d'Italie et l'armée navale de la Méditerranée, Le Tourneur et Guérin, près cette même armée et dans les départements des Bouches-

du-Rhône et du Var, Baudran, dans celui de la Mayenne), de la Commission des administrations civiles, police et tribunaux, 21-30 germinal an III — I dossier.

1592. — Lettres et adresses annonçant divers dons pour les frais de la guerre, germinal an III — i dos.

1593. — Demandes de congés par des députés, germinal an III — I dossier.

1594- 1596. — Lettres, adresses, arifêtés et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-30 germinal an III — 3 dossiers.

duelles et des sociétés populaires, 1-30 germinal an III — 8 dossiers.

1605- 16 10. — Notes et minutes pour la rédaction du procès-verbal, 1-30 floréal an III — 6 dossiers.

339. 1611-1619. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 1-30 floréal an III — 9 dossiers.

1620. — Lettres des représentants en mission (Briie, près les armées des Côtes de Brest et de Cherbourg, Poultier, près l'armée d'Italie et l'armée navale de la Méditerranée, Mazade, dans les départements de la Moselle et de la Meurthe, Roger Ducos, à Landrecies, Chambon, dans les départements des Bouches-du- Rhône et du Var, Bézard et P.-M. Delaunay, à l'armée et dans les départements de l'Ouest, Izoard, dans les Hautes et les Basses-Pyrénées, Chaudron-Roussau, près l'armée des Pyrénées occidentales, Boussion et Besson, dans les départements de la Gironde, de la Dordogne et de Lot-et-Garonne, Doniier, Ruelle, Jary, ChailJon et Boîlet, près les armées des Côtes de Brest, de Cherbourg et de l'Ouest), de la Commission des administrations civiles, police et tribunaux, floréal an III — i dossier.

i52i. — Lettres et adresses annonçant divers dons pour les frais de la guerre, floréal an III — i dos.

iSo CONVENTION NATIONALE

1622. — Demandes de congés par des députés — Démission du poste de président donnée par Siéyès

— Lettres de Joseph Le Bon, détenu à Meaux, demandant son transfèrement afin de présenter sa justification, floréal an III — i dossier.

1623- 1629. — Lettres, adresses, arrêtés et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-30 floréal an III — 7 dossiers. duelles et des sociétés populaires, 1-19 floréal an III

— 4 dossiers.

1634. — Pétitions des habitants du département du Jura qui demandent que la loi du 17 nivôse an II, relative aux successions et donations, soit rapportée, 20 floréal an III — i dossier.

1635-1638. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 20-30 floréal an III

— 4 dossiers.

34L 1639- 1644. — Notes et minutes pour la rédaction du procès- verbal, 1-30 prairial an III — 6 dossiers.

1645- 165 7. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 1-30 prairial an III — 13 dossiers.

1658. — Lettres des représentants en mission (Fleury et Isoré, dans les départements environnant Paris, Duvaî, dans celui du Loiret, Dumas et Real, près l'armée d'Italie et des Alpes, Grenot, Guezno et Guermeur, près les armées des Côtes de Brest et de Cherbourg, Ruelle, Menuau et Delaunay, près les mêmes armées, Reubell, à la Haye, Ch. Cochon, Richard, Ramel et Reubell, près les armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, Mailhe, dans les départements de la Côte-d'Or et de l'Yonne, Periès, envoyé pour surveiller et activer la réparation des routes, Roger Ducos, à Landrecies, Chambon, dans les Bouches-du- Rhône et le Var, Laurenceot, dans les départements de Loir-et-Cher, du Cher et de la Nièvre, Penières, à

CONVENTION NATIONALE l8l

Angoulême, Blutel, dans les ports de la Rochelle, Rochefort, Bordeaux et Rayonne), de la Commission militaire établie par la loi du 4 prairial, avec les jugements rendus par elle contre Luc Boucher, meurtrier de Feraud et autres, de la Commission administrative de la police de Paris, de l'accusateur militaire près le Tribunal criminel de l'armée des Côtes de Brest, de la Commission des administrations civiles, 1-13 prairial an III — I dossier.

1659. — Etat des jugements de cassation rendus depuis le i" germinal an II jusqu'au 30 ventôse an III, présenté à la Convention le 16 prairial an III — i d.

1660- — Lettres des représentants en mission (Bousquet et Meillan, près Tarmée des Pyrénées occidentales, Musset, dans les départements environnant Paris, Roberjot et Talot, près l'armée de Sambre-et- Meuse, Robert, de Paris, à Liège et dans le pays liégeois, Jourdan, délégué dans les départements approvisionnant Paris en bois de chauffage et charbons, Richou, dans les départements du Haut, du Bas-Rhin et du Mont- Terrible, Olivier-Gérente, dans ceux du Gard et de l'Hérault, Giraud, dans celui de l'Allier, Besson, dans ceux de la Gironde et de Lot-et-Garonne, Blutel, dans les ports de la Rochelle, Rochefort, Bordeaux et Bayonne, Blaux, dans le département de la Somme, Dubois (du tlaut-Rhin) et Meynard, près les armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, Chaillon et Gaudin, près l'armée et dans les départements de l'Ouest, Du Bois du Bais, dans les départements de l'Orne, de la Sarthe et près les armées, Lozeau, dans le Calvados, Palasne-Champeaux et Topsent, près les ports et Côtes de Brest et de Lorient), du général Michaud, commandant la Flandre orientale et la Flandre hollandaise, de la Commission militaire du 4 prairial, 16-21 prairial an III — i dossier.

1661. — Lettres des représentants en mission (Goupilleau, dans les départements de la Drôme, de l'Ar-

l82 CONVENTION NATIONALE

dèche, de Vaucluse, de la Lozère et de l'Aveyron, Rivaud, près les années du Rhin et de la Moselle, Borel, dans les départements de l'Ain, de l'Isère, du Rhône, de la Loire et de Saône-et-Loire, avec adresse des citoyens de Grenoble, Blanqui, dans ceux de Vaucluse, du Gard, des Bouches-du-Rhône, etc., pour la réparation des routes, Chaudron-Roussau, près l'étatmajor et le général en chef de l'armée des Pyrénées occidentales, Legendre, dans les départements de la Charente, de la Dordogne, de la Gironde et de la Haute-Vienne, pour activer les fonderies de la marine, Isoard, dans les départements des Hautes et Basses- Pyrénées, Chiappe, près les armées des Alpes et d'Italie, réuni à ses collègues à Toulon), du général de Beauregard, à l'armée de l'Ouest, de la Commission militaire du 4 prairial, 22-25 prairial an III — I dossier.

1662. — Lettres des représentants en mission (Pelet (de la Lozère) et Projean, près l'armée des Pyrénées Orientales, Piette, dans le département des Ardennes, Fremanger, dans les départements affectés à l'approvisionnement de Paris, Merlin (de Douai) et Delamarre, dans le département et près la division militaire du Nord, Le Tourneur (de la Manche) et Thabaud, près le camp d'observation sous Paris, Meynard, dans le pays d'Entre-Meuse-et-Rhin, Porcher, dans le Calvados), du général Carteaux, commandant à Valognes, de la Commission militaire du 4 prairial, 26-30 prairial an III — i dossier.

342. 1663. — Lettres et adresses annonçant divers dons pour les frais de la guerre, prairial an III — i dossier. 1664. --- Demandes de congés par des députés, prairial an III — i dossier.

1665 -1676. — Lettres, adresses, arrêtés et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-30 prairial an III — 12 dossiers.