Lettres, adresses et pétitions indivi
duelles et des sociétés populaires, 1-30 prairial an III — 12 dossiers.
344. 1689-1694. — Notes et minutes pour la rédaction du procès-verbal, 1-30 messidor an III — 6 dossiers.
1695-1703. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès- verbal, 1-30 messidor an III — 9 dossiers.
1704. — Lettres des représentants en mission (Chiappe, à Toulon, Talot, près l'armée de Sambreet-Meuse, Meynard, Lefebvre (de Nantes) et Bouret, dans le département de la Manche, Dubois (du Haut- Rhin), Joubert et Merlin de Thionville, près les armées du Nord, de Sambre-et-Meuse, du Rhin et de la Moselle, Briie, près les armées des Côtes de Brest et de Cherbourg, Roger Ducos, à Landrecies, des généraux Lefebvre, Championnet et Moncey, de la Commission des secours publics, i-io messidor an III — I dossier.
1705. — Lettres des représentants en mission (Isoard, dans les départements des Hautes et Basses- Pyrénées, Rouyer, à Toulon, Chaudron-Roussau, près l'armée des Pyrénées occidentales, et Moncey, général en chef de cette armée, Chambon, dans les départements des Bouches-du-Rhône, du Var et de Vaucluse, Dclamarrc, dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais), de la Commission des revenus nationaux, du commissaire des guerres à Bourbonne-les- Bains, de la Commission militaire du 4 prairial, 11- 30 messidor an III — i dossier.
345. 1706. — Lettres et adresses annonçant divers dons pour les frais de la guerre, messidor an III — i dos.
1707-17 12. — Lettres, adresses, arrêtés et délibérations des administrations, corps constifués et munipalités, 1-30 messidor an III — 6 dossiers.
1713-1717. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 1-30 messidor an III — 5 dossiers.
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I^j.8'-I723».—-.. Notes et minutes pour la rédaction du procès- verbal, 1-30 thermidor an III ~- 6 dossiers. '^U^. 1724-1735. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès- verbal, 1-30 thermidor an III — 12 dossiers.
1736. - Lettrés des représentants en mission ((^hambon, dans les départements des Bouches-du- Rhônc, du Var et de Vaucluse, Dubois (du Haut- Rhin), près les armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, Rivaud, près l'armée du Rhin et de la Moselle, Boursault, dans le département de Vaucluse, Chiappe, Peyre et Maisse, près l'armée d'Italie, Précy, dans le département de l'Yonne et autres voisins, pour la surveillance de l'approvisionnement de Paris en bois et charbons, le flottage et la navigation), des généraux Sérurier et Hoche (annonçant la victoire de Quiberon. Musée des Archives Nationales, n" 143 1), de la Commission militaire du 4 prairial, thermidor an III
- I dossier.
1737. — Lettres et adresses annonçant divers dons pour les frais de la guerre, thermidor an III — i dos.
1738. — Lettre du député Laplanche, se plaignant du décret d'arrestation rendu contre lui et demandant à se justifier, 24 thermidor an III — i pièce.
1739- 1743. - Lettres, adresses, arrêtés et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-30 thermidor an III -- 5 dossiers.
-:; .■ 1744- 1749. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 1-30 thermidor an III -- 6 dossiers.
/U7. 1750- 1756. — Notes et minutes pour la rédaction du procès-verbal, 1-30 fructidor et 6 jours complémentaires an III — 7 dossiers.
1 757-1 770. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 1-30 fructidor et 6 jours complémentaires an III (Au 5 fructidor an TU (n° 1758), se trouve la Constitution de l'an III,
Musée des Archives Nationales, n" 1435) — 14 clos.
1771. — Lettres des représentants en mission Poullain-Grandprey, Ferroux et Despinassy, dans
les départements de TAin, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de Saône-et-Loire, Rivaiid et Merlin de Thionville, près l'année du Rhin et de la Moselle, Meynard, dans le pays d'Entre-Meuse-ef-Rhin, Bonet, dans le département de la Loire» Enlart, à l'établissement national de Meudon, Pierre Guérin, dans le département des Bouches-du-Rhône), du général Berthier, à l'armée des Alpes et d'Italie, d'un chef de brigade de la 3^ division de l'armée de Sambre-et-Meuse, du directeur de l'arsenal de Meulan, de la Commission militaire établie à Metz, 1-22 fructidor an III — i dos.
1772. — Lettres des représentants en mission (Fremanger, dans les départements affectés à l'approvisionnement de Paris, notamment au Havre, Pierre Guérin, dans le département des Bouches-du-Rhône, Dentzel, dans le département de la Manche, Poullain-Grandprey, Ferroux et Despinassy, dans les départements de l'Ain, de l'Isère, du Rhône, etc., Niou et Rouyer, près des armées de terre et de mer à Toulon, Musset, dans le département de l'Aveyron), des généraux Scherer, Menou et Grouchy, des administrateurs des Postes et Messageries, 25-30 fructidor et jours complémentaires an III — i dossier.
1773. — Lettres et adresses annonçant divers dons pour les frais de la guerre, fructidor an III — i d.
1774. — Démissions envoyées par les députés Faure, Froger, Blanc, Barthélémy et Vallée - Lettres de Fouché, de Nantes, réclamant sa liberté, de Joseph Le Bon, demandant un sursis et un défenseur, de Bernard de Saintes, demandant sa translation de sa prison à son domicile, de la Réveil ière-Lépeaux, refusant sa nomination au Comité de salut public, fructidor et jours complémentaires an III — i dossier.
H48. 1775-1778. - Lettres, adresses, arrêtés et délibéra-
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* tions des administrations, corps constitués et municipalités, 1-29 fructidor et jours complémentaires an III — 4 dossiers.
•1770-1787. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 1-30 fructidor et jours complémentaires an III — 9 dossiers.
1788. — Procès-verbaux d'acceptation de la Constitution de l'an III, par ordre alphabétique de départements, avec les votes des armées de terre et de mer (32 cartons pour les départements et 7 pour les armées, reportés à la série B).
349. 1 789-1 794. — Notes et minutes pour la rédaction du procès-verbal, 1-30 vendémiaire an IV — 6 dos.
1795 -1800. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès- verbal, 1-18 vendémiaire an IV — 6 dossiers.
350. 1 801 -1805. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès-verbal, 19-30 vendémiaire an IV — 5 dossiers.
1806. — Lettres des représentants en mission (Fremanger, délégué dans les départements affectés à l'approvisionnement de Paris (au Havre), Merlin de Thionville,à l'armée de Rhin-et-Moselle, Dentzel, dans le département de la Manche, Chiappe, près les armées des Alpes et d'Italie, Rouyer, à Toulon, Cassanyès, dans le département du Mont-Blanc, Duval, dans celui de l'Eure), des généraux Beaufort et Kellermann, de Fromental, commandant de la place de Phalsbourg, 1-15 vendémiaire an IV — i dossier.
1807. — Lettres des représentants en mission (Delmas et Laporte, chargés de la direction et de la surveillance de la force armée de Paris et de l'armée de l'intérieur, Lakanal, dans le département de la Dordogne, Casenave, dans ceux de la Seine-Inférieure et de la Somme, Barras, représentant, général en chef de l'armée de l'intérieur, Giroust, près des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, Fricot, dans les dépar-
tements du Rhin et du Mont-Terrible, Cassanyès, dans celui du Mont-Blanc, Porcher, dans celui du Calvados), du général Rey, commandant l'armée des Côtes de Brest, du commissaire ordonnateur Le Roux, à l'armée de Sambre-et-Meuse, du Conseil militaire établi le 15 vendémiaire, siégeant au Théâtre-Français, de la Commission du mouvement des armées, de la Commission des administrations civiles, 16-30 vendémiaire an IV — I dossier.
1808. — Démissions envoyées par les représentants Serre et Cazeneuve, des Hautes-Alpes, Piette, des Ardennes — Lettres de jeanbon-Saint-André, qui demande qu'on lui retire ses gardes et qu'on mette un terme à sa captivité qui dure depuis cinq mois — Lettres du représentant Charbonnier, réclamant sa liberté, du représentant Thirion,demandant à être jugé avant la séparation de la Convention, du citoyen Régnier, annonçant l'arrestation du député Saladin, de Boisset, déclarant que tout malade qu'il est, il se fera porter à la Convention, si elle court des dangers, de Noailly, rendant un compte satisfaisant de l'état des blessés du 1 3 vendémiaire an IV — i dossier.
1809- 18 16. — Lettres, adresses, arrêtés et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-30 vendémiaire an IV — 8 dossiers.
351. 18 17-1826. — Lettres, adresses et pétitions individuelles et des sociétés populaires, 1-30 vendémiaire an IV — 10 dossiers.
1827- 1829. — Notes et minutes pour la rédaction du procès- verbal, 1-4 brumaire an IV — 3 dossiers.
352. 1 830-1 832. — Rapports, motions, discours et projets de décrets relatifs au procès- verbal, 1-4 brumaire an IV — 3 dossiers.
^833- — Lettres des représentants en mission (Meynard, dans les pays d'Entre Meuse et Rhin, Lacombe, dans le Tarn), de la Commission militaire établie à Toulon et à Marseille, 1-4 brumaire an IV — i dos.
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1834. — Lettres et adresses annonçant divers dons pour les frais de la guerre, 2 brumaire an IV — 3 p.
1835. — Lettres, adresses, arrêtés et délibérations des administrations, corps constitués et municipalités, 1-4 brumaire an IV - i dossier.
1836. — Lettres, adresses et pétitions mdividuelles et des sociétés populaires, 1-4 brumaire an IV - i d.
1837. — Déclarations d'âge et de mariage des représentants du peuple à la Convention nationale, en exécution des articles 4 et 5 du décret du 5 fructidor an III, par ordre alphabétique de départements, avec tableau récapitulatif — i dossier.
(La liste des députés qui ont fourni ces déclarations se trouve annexée à la liste des Conventionnels, par M. Jules Guiffrey, p. 124.) 353. 1838. — Déclarations de la fortune des représentants du peuple à la Convention nationale, en exécution de la loi du 4 vendémiaire an IV, par ordre alphabétique de départements — i dossier.
Commission des Inspecteurs de la salle
354. 1839. — Lettres adressées au Comité des inspecteurs de la salle par des représentants en mission (notamment ceux envoyés à Chantilly) et d'autres députés (Couthon), par Pache, ministre de la guerre, 1792- 1793 — Programme de la cérémonie funèbre de Michel Le Peletier, arrêté le 22 janvier 1793 par Sergent et David, au nom des Comités des inspecteurs et d'instruction publique — i dossier.
1840. — Réclamations d'indemnités par le citoyen Montégut, représentant du peuple, en dédommagement des pertes par lui éprouvées lors de l'invasion du territoire français par les Espagnols, avec lettres et arrêtés des représentants en mission Leyris, Le Tourneur, Rouyer et Brunel, 1 793 — i dossier.
1841. — Demandes de congés adressées par des représentants du peuple, avec quelques certificats médicaux, déclarations de leur départ et de leur retour par eux faites au Comité des décrets, extraits du registre des congés, extraits des procès-verbaux de la Convention, indiquant les congés accordés, ans II et III — I dossier.
1842. — Correspondance des ministres de l'intérieur et de la justice avec le Comité des inspecteurs de la salle, avec une liste des députés de la Convention en état d'arrestation et évadés à la date du 17 juin 1793, 1792- 1793 — I dossier.
1843. — Correspondance du Comité de salut public avec le Comité des inspecteurs de la salle, 4 brumaire- 7 germinal an III — i dossier.
1844. — Correspondance du Comité de sûreté générale avec le Comité des inspecteurs de la salle, 20 vendémiaire an III — 2 pièces.
1845. — Lettres des commissaires de la Trésorerie nationale, de la Commission des revenus nationaux, de la Commission executive de l'instruction publique, du Directoire du Département et d'officiers municipaux au Comité des inspecteurs de la salle, 1792an IV — I dossier.
1846. — Correspondance de la Commission des travaux publics avec le Comité des inspecteurs de la salle, an II — i dossier.
1847. — Lettres et pétitions adressées au Comité des inspecteurs de la salle par divers (Dentzel, député, Thouin, Chappe, ingénieur), 1793-an 111 - - Rapport de Bralle, ingénieur, au Comité des inspecteurs, sur l'état actuel de la machine hydraulique, dite la Samaritaine, 13 prairial an III — 1 dossier.
1848. — Règlement pour l'organisation d'une compagnie d'invalides, créée par décret du 4 juillet 1793, contrôle de cette compagnie chargée de la garde du Palais et jardin national, et rapport du général Fois-
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sac, transmis par le général Baraguey-d'Illiers, 1-5 fructidor an III — i dossier.
1849. — Correspondance d'Hubert, architecte, et de Leconte et Lemaître, inspecteurs du Palais national, avec le Comité des inspecteurs de la salle, 29 vendémiaire, 6 frimaire an III — 2 pièces.
1850. — Rapports des architectes Carrez et Aubert, chargés d'examiner les projets de Vignon, Gisors, Perrard et Allais, pour l'établissement d'une nouvelle salle destinée à la Convention au Palais des Tuileries, 1-22 octobre 1792 — i dossier.
185 1. — Rapport et projet de décret sur les embellissements et travaux du Palais et jardin national, lu et arrêté au Comité d'inspection le 23 brumaire an III.
Lettre de Thouin, directeur du Muséum national des plantes, à Moreau, architecte du jardin national, au sujet de l'orangerie, 7 fructidor an II — 2 pièces.
1852. — Lettres et rapports des architectes Chalgrin, Gisors et Leconte, chargés des constructions à faire au Luxembourg pour l'établissement du Directoire exécutif et du Palais provisoire du Conseil des Cinq- Cents — 3® complémentaire an III-8 brumaire an IV — Adresses aux représentants du peuple, commissaires chargés d'accélérer les travaux en exécution du décret du 2* complémentaire an III — i dossier.
1853. — Procès-verbaux du Comité des inspecteurs de la salle — Mémoires de fournitures pour le service de la Convention et des Comités — Règlement pour les papeteries mises en réquisition, juillet 1793-29 nivôse an III — I dossier.
Lettre du Comité des inspecteurs du Palais national à la Commission de commerce et des approvisionnements, 13 brumaire an III — i pièce.
1854. — Rapports et lettres des commissaires dans les départements, chargés de Tapprovisionnement de papiers pour le service de l'imprimerie et des bureaux de la Convention nationale, adressés au Comité des inspecteurs, 1793-an III — i dossier.
1855. — Lettres et rapports des commissaires de la Convention près des papeteries du Marais, de Courtalin et d'Essonnes (Guérin, Frézet, Sergent), et arrêtés du Comité des inspecteurs de la salle, fructidor an II, frimaire an III — i dossier.
1856. — Mémoires des dépenses faites par ordre du Comité d'inspection pour le service de la Convention nationale, par Vacquer, inspecteur des travaux et fournitures, 1793-messidor an III — i dossier.
1857- — Mémoires des ouvrages de menuiserie faits pour le service et entretien des Comités de la Convention nationale et pour la salle provisoire du Conseil des Cinq-Cents, ans III, IV — i dossier.
1858. — Etats des payements faits aux entrepreneurs chargés des travaux du palais des Cinq-Cents et du palais du Directoire exécutif, par les architectes Chalgrin, Gisors et Leconte, 29 vendémiaire an IV — I dossier.
Commission extraordinaire des Douze
(Créée par décret du 18 mai 1793 à l'effet d'examiner tous les arrêtés pris depuis un mois par le Conseil général de la Commune et les sections de Paris).
355. 1859. — Procès-verbal de l'Assemblée générale de la section de l'Arsenal, 24 mai 1793 — 2 pièces.
1860. — Procès-verbaux des séances de l'Assemblée générale de la section du Contrat social, 18 avril- 19 mai 1793 — I dossier.
1861. — Arrêtés et délibérations du Comité de surveillance de la section du Contrat Social, 1-7 avril 1793 — I dossier.
1862. — Arrêtés et délibérations du Comité révolutionnaire de la section du Contrat Social, 9 mars- 20 mai 1793 — I dossier.
ig2 CONVENTION NATIONALE
1863. - Arrêté de l'Assemblée générale de la sec tion des Lombards, 19 juillet 1793 - i pièce.
1864. — Procès-verbaux des séances de l'Assemblée générale de la section du Mail, 18 avril-24 mai 1793
— I dossier.
1865. — Délibérations du Conseil général de la commune de Paris (extraits du registre des), 2 avril- 20 mai 1793 — I dossier.
1866. — Cahier des procès- verbaux et délibérations de la Commission extraordinaire des Douze, 21-28 mai 1793 — I dossier.
1867. — Rapport de la Commission extraordinaire des Douze sur ses opérations, sans date (28 mai 1793)
— 2 pièces.
1868. — Rapports des citoyens Hugot, Bichet, Si mon, Cordebar, Goisier, Bègue, Legrand et autres observateurs, sur la tranquillité de Paris, 2-23 mai 1793 — I dossier.
Commission des Seize
(Créée par décret du 13 frimaire an III, pour l'étude d'un nouveau mode d'organisation des Commissions exécutives\
1869. — Inventaire des registres et papiers de la Commission des Seize, 21 frimaire an IV — i pièce.
1870. — Arrêtés des divers Comités de la Convention portant nomination des membres de la Commission, 16 frimaire- 18 ventôse an III - - i dossier.
1871. — Décrets de la Convention nationale rela- . tifs au fonctionnement de la Commission des Seize,
13 frimaire-29 ventôse an III — 5 pièces.
1872. — Registre des délibérations de la Commission des Seize, 22 frimaire-27 ventôse an III — i reg.
Formation de quatre bureaux, entre lesquels sont réparties les Commissions executives.
Premier Bureau, composé des représentants Dubois, Cambacérès, Roux-Pazillac et Garnier.
1873. — Commission de V organisation et du mouvement des armées de terre :
Tableau des attributions et de la division du travail, lettres et mémoires de L.-A. Pille, commissaire des armées, sur le Dépôt général de la guerre et le Dépôt des cartes et plans, 26 frimaire-8 nivôse an III
— I dossier.
1 874. — Commission des armes et poudres :
Notice sur l'organisation et les attributions de la Commission, mémoire de Grébert, employé à la Commission, lettres des commissaires, 27 frimaire an III
1875. — Commission des travaux publics :
Tableau des attributions des trois divisions, avec lettres des commissaires Rondelet et Le Camus, 5 nivôse an III — I dossier.
1876. — Commission des transports militaires^ postes et messageries :
Tableau des travaux des différents bureaux de la Commission et des agences qui en dépendent, avec lettre d'envoi des commissaires, 4 nivôse an III — I dossier.
Deuxième Bureau, composé des représentants Boissier, Merlino, Boucher-Saint-Sauveur.
1877. — Commission de la marine et des colonies :
Tableau cle l'organisation de cette Commission, avec lettre d'envoi du commissaire Dalbarade, 28 frimaire an III — 2 pièces.
1878. — Commission des relations extérieures :
Tableau de l'organisation de cette Commission, avec lettre d'envoi de Miot, 28 frimaire an III — 2 pièces.
