Commission d'agricultitre et des arts

Tableau (imprimé) des attributions de la Commission— I pièce.

356. Troisième Bureau, composé des représentants ... Bidault, Thibaudeau, Pérès et Dumont.

~^- 1880. — Commission du commerce et des approvi-

;"'' sionnements, divisée en sept agences, savoir : des ^ matières générales, des subsistances militaires, de l'habillement et équipement, commerciale de l'extérieur, de comptabilité générale, du secrétariat général, du commerce intérieur et maximum, avec tableaux de leurs attributions, états et listes nominatives des employés et mémoire secret de G. Porquier, sous-chef de l'agence du commerce extérieur, intitulé: la Vérité sur la Commission du commerce et des approvisionnemerttSy i vendémiaire — 25 frimaire an III — 6 dos.

1881. — Commission de V instruction publique : Tableau des attributions, liste nominative des

employés, avec lettres d'envoi de Ginguené et Clé- ^- ment, commissaires adjoints, 25 frimaire, 10 nivôse an III — I dossier.

1882. — - C omynission des administrations civileSt police et tribunaux :

Tableau de l'organisation de ses bureaux, avec lettre d'envoi d' Aumont, chargé provisoire, 29 frimaire an III — 2 pièces.

1883. — ■ Agence de V envoi des lois :

Lettres et mémoires sur l'imprimerie du Bulletin des Lois y sur le mode d'impression et d'envoi des lois, compte rendu de l'organisation des bureaux, 24 frimaire, i®"" nivôse an III — Adresses et pétitions imprimées des imprimeurs de Paris sur les inconvénients des Imprimeries executives, des imprimeurs de l'Im- :' primerie executive: du. Louvre, pour la création d'une école typographique des iemmes • — i dossier,:

Quatrième Bureau, composé des représentants Real, Danjou, Mailly et Fiquet.

1884. — Commission des revenus nationaux : Tableau de l'organisation et détail des fonctions

de cette Commission, avec lettre d'envoi du 19 nivôse an III, signée de Laumond et Chardon- Vaniéville, commissaires — i dossier.

1885. — Trésorerie nationale :

Tableau de l'organisation de la Trésorerie, état de la composition des bureaux et de leurs fonctions, avec lettre d'envoi des commissaires de la Trésorerie, du i®"" pluviôse an III — i dossier.

1886. — Bureau de la comptabilité :

Tableau de la division du travail de la comptabilité — I pièce.

1887. — Liquidation générale :

Tableau (imprimé) des travaux de la Direction générale de la liquidation, avec lettre d'envoi de M. Denormandie, du 11 nivôse an III — 3 pièces.

1888. — Mémoires, pétitions et lettres adressées ou renvoyées à la Commission des Seize, frimaire-germinal an III — I dossier.

1889. — Résumés des tableaux et des renseignements fournis par les . Com.mis3ions executives sur leurs attributions — 5 pièces.

1890. — Plan et projet d'organisation du gouvernement pendant la Révolution, dressés et présentés par la Commission des Seize, en ce qui touche les Comités de la Convention et les douze agences correspondant aux sections du Comité de gouvernement — I dossier.

357. 1891. — Lettres des ministres de la justice et des contributions publiques (Gohier et Destournelles) au président de la Convention nationale, adressant des états des pétitions à eux renvoyées par les Comités, nivôse an II — Lettres des ministres de l'intérieur

igô CONVENTION NATIONALE

(Roland et Garât) au président de la Convention, 5 décembre 1791, 5 mai 1793 — i dossier.

1892. — Lettres, adresses, pétitions, procès-verbaux des directoires de départements et de districts, des municipalités, des sociétés populaires et montagnardes (notamment de la société patriotique française de Charlestown), adressés à la Convention nationale, 1792-an III (par ordre alphabétique de localités) — I dossier.

1^93- — Lettre du maréchal de camp Ferrand au président de la Convention nationale, 21 janvier 1793 — I pièce.

1S94. — Plan de la fête nationale qui sera célébrée à Brest le 23 thermidor an II, en mémoire de l'immortelle journée du 10 août 1792, dressé par Hue, peintre des ports, et approuvé par le représentant Prieur de la Marne — Discours d'Audrein à la cérémonie organisée par la Commune de Paris en l'honneur des magistrats liégeois — Extrait d'un rapport présenté par Delamarre à la Convention au nom du Comité de l'examen des comptes — Observations sur l'utilité du Conservatoire des Arts et Métiers, établi par décret du 19 vendémiaire an III — 5 pièces.

1895. — Opinions, adresses et avis à la Convention nationale sur le procès de Louis XVI, janvier 1793 — 5 pièces.

1896. — Aperçu général sur la conquête et l'évacuation de la Belgique, du pays de Liège, d'Aix-la- Chapelle et de partie du Limbourg, par les troupes françaises, sans date — i pièce.

1897. — Récit de la conduite tenue par les commissaires de la Convention et le ministre de la guerre, envoyés à l'armée de la République, commandée par Dumouriez, de leur arrestation et de leur transport à Maestricht et à Coblentz, par un témoin oculaire, sans date — I pièce.

1898. — Lettre de Robert Lindet et Oudot, repré-

CONVENTION NATIONALE IQ/

sentants en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, au Conseil général de la commune de Paris, 4 octobre 1793 — ^ pièce.

Papiers relatifs au général La Fayette et a l'armée du Centre, placée sous ses ordres

358. 1899. — Correspondance des commissaires de l'Assemblée nationale près l'armée du Centre, celle du Nord et dans le département des Ardennes (Quinette, Baudin et Isnard), avec le Comité de correspondance, et du ministre de la guerre avec La Fayette — Lettres et ordres de La Fayette, de Félix Wimpfen, du maréchal de Luckner, juin-août 1792 — Défense de M. Bureaux de Pusy, 29 juillet 1792 — i dossier.

1900. — Lettres adressées au général La Fayette, commandant l'armée du Centre, par des officiers et divers citoyens, par ordre alphabétique, juin-août 1792 — I dossier.

igoi. — Correspondance du général La Fayette avec M. de La Colombe, son aide de camp, i" janvier- 1779-6 août 1789 — I dossier.

1902. — Lettres et adresses des directoires des départements de l'Allier, de la Meuse, de la Somme, des Ardennes, de Seine-et-Oise, des districts de Tonnerre et de Vervins, des citoyens de Besançon, des 7* et 23* régiments de cavalerie, des officiers municipaux de Brioude, au sujet des événements de juin et août 1792, envoyées au général La Fayette — i dos.

Correspondance du général Dumouriez et papiers le concernant

359. 1903- 1904. — Correspondance du général Dumouriez avec la Convention, les Comités, les ministres,

igS CONVENTION NATIONALE

les officiers et agents militaires, du 31 août 1792 au 2 avril 1793, avec ses ordres et proclamations, imprimée par ordre de la Convention, avec l'épreuve corrigée de cette correspondance (p. 1-80) — i dossier.

1905. — Correspondance du ministre de la guerre (Pache) avec Dumouriez, réponses de ce général, lettres, ordres, instructions et manifestes de Dumouriez, 15 juin-27 décembre 1792 — i dossier.

1906. — Correspondance de Dumouriez avec le ministre de la guerre (Beurnonviile) et le ministre des affaires étrangères (Lebrun), lettres de celui de la guerre, janvier-mars 1793 — i dossier.

J907. — Proclamations et manifestes de Dumouriez à Farmée et au peuple de la Belgique, plan d'opérations des armées combinées — i dossier.

(Dossier non coté). — Lettres de Dumouriez au président et aux commissaires de la Convention, et au ministre de la guerre, novembre- décembre 1792 — I dossier.

360. I. — Correspondance des représentants en mission, des Comités des décrets, de salut public, des pétitions et correspondance avec le Comité des inspecteurs de la salle, des bureaux et de l'imprimerie de la Convention, tableau de dépense pour le service de la Convention, états de linge et mobilier, 1793-an IV — i d.

2. — Mémoires et pétitions des secrétaires-commis, inspecteurs, garçons de bureau et autres employés au Comité des inspecteurs de la salle, 1792-an III — L dossier.

3. — Correspondance du commissaire aux Archives, des ministres, des Commissions executives, des directeurs de la Liquidation et des Domaines nationaux, des départements, de la municipalité parisienne et des corps administratifs avec le Comité des inspecteurs de la salle, 1793-an IV - — i dossier.