XXXVI PREFACE

Objets qui doiveiil passer au Ministre de l'Intérieur.

5^ Section, dite de la force armée de Paris et des gardes nationales des départements

Affaires ter^mnées.

N" I. — Un registre contenant l'enregistrement des pétitions et demandes à compter du 23 fructidor an II au 27 messidor an III, finissant par le n° 1564.

N*" 2. — Un registre contenant l'enregistrement des pétitions et demandes à compter du i^'' pluviôse an III au 21 germinal suivant, finissant par le n° 922.

N'' 3. — Un registre contenant lenregistrement des pétitions et demandes à compter du 2 prairial an III au i'^'" vendémiaire an IV, finissant par le n" 497.

Un carton renfermant des pièces relatives à l'organisation de la garde nationale.

Un carton renfermant des pièces relatives aux officiers et sous-offîciers de la garde nationale : nominations, démissions, incompatibilité, dénonciations, suspensions, etc.

Un carton renfermant des pièces relatives aux tambours, etc.

Un carton renfermant des pièces relatives aux canonniers.

Un carton renfermant des pièces relatives à l'état-major.

Trois cartons renfermant des pièces relatives aux adjudants.

Un carton renfermant des pièces relatives aux corps de garde : tenues, fournitures, etc.

Un carton renfermant des pièces relatives aux corps de garde : loyers, réparations, etc.

Un carton renfermant des pièces relatives au service, discipline, ordonnances, ports de billets de garde.

Un carton renfermant des pièces relatives aux armes, armements et désarmements, remises de canons.

Un carton renfermant des pièces relatives aux vétérans.

Un carton renfermant des pièces relatives aux pompiers.

Un carton renfermant des pièces relatives aux casernes : commandants et adjudants.