PROCES-VERBAUX, CORRESPONDANCE, RAPPORTS

A la Bibliothèque nationale, les rapports et projets de décrets imprimés des Comités militaires sont répartis dans plusieurs subdivisions :

1° Pour la période de la Constituante, les impressions relatives à l'armée ne sont pas réunies en recueil; on les trouvera, passim, dans Le^^ (Détail des séances de l'Assemblée nationale constituante de 1789).

Il faut noter d'ailleurs que les impressions faites par ordre de la Constituante se trouvent en général annexées, dans les exemplaires du Procès-verbal de l'Assemblée, aux comptes rendus même des séances; le Procès-verbal est à la Bibliothèque nationale sous la cote Le^^io, in-8.

2° Les impressions faites par ordre de la Législative ont été dès l'origine réunies en un recueil commode : Pièces imprimées par ordre de V Assemblée îiationale (Paris, Imprimerie nationale, 1792, 31 vol.), qui se trouve à la Bibliothèque nationale; demander : Le^^3, lettre V (Militaire), 4 vol. in-8.

3° Pour la période de la Convention, il existe un recueil du même genre : Pièces imprimées par ordre de la Convention nationale (Paris, Imprimerie nationale, 1792-an IV, 13 vol. in-8), qui se trouve à la Bibliothèque nationale; demander : Le"5^2, lettre I (Militaire), un vol. in-8. Mais ce volume ne contient pas tout, et il faut consulter aussi, passim^ la subdivision Le^^ (Détail des séances de la Convention nationale).

Ajoutons, en terminant, que quelques-uns des rapports imprimés des Comités militaires ont été insérés, dès l'époque même dans des journaux, notamment le Moniteur universel. On sait, d'autre part, que les éditeurs des Archives parlementaires reproduisent dans leur recueil les pièces imprimées par ordre des Assemblées révolutionnaires.

INVENTAIRE ANALYTIQUE DE LA SOUS=SÉRIE Dxv