COMITÉ MILITAIRE

Dxv, 1, dossier 1^ : Commissaires de l'Assemblée législative à l'Armée du Nord. Arrêtés (ii6 pièces).

1 . Ordre au général Dillon de ne pas obéir à Lafayette (minute). 17 août 1792.

2 . Ordre au greffier du tribunal de Valenciennes de délivrer à Col lin (Louis-René) et autres officiers du i'" bataillon de l'Orne, copie des plaintes faites contre eux. 18 août 1792.

3. Ordre à Meunier, quartier-maître du 3^ de cavalerie, de vérifier si le camp de Pont-sur-Sambre a été levé, et pourquoi.

18 août 1792.

4. Autorisation accordée sur la demande (autographe) de Dumouriez, à M. de Fiers, colonel du 3*^ de cavalerie, de remplacer M. Moreton dans les fonctions de mestre de camp.

19 août 1792.

5. Nomination de M. de Tourville, colonel de Royal- Auvergne, aux fonctions de maréchal de camp en remplacement de M. Lameth (Alexandre), sur la proposition (autographe) de Dumouriez. 19 août 1792.

6. Ordre au lieutenant-général de La Bourdonnaye de se rendre à Valenciennes. 19 août 17Q2.

7. Autorisation accordée sur la demande de Dumouriez à M. Duval, colonel du 6^ dragons, de remplir les fonctions de maréchal de camp. 19 août 1792.

Dxv, 1, dossier 1^ : Commissaires de l'Assemblée législative à l'Armée du Nord. Arrêtés {Suite).

8. Nomination de M. Marassé aux fonctions de lieutenantgénéral. 19 août 1792.