I.E I UC IVORLÉANS

matueUement; ce fut leor concordat politique, dont cm pot dire ce que Ton a écrit du traité de François V et de Léon X, que les contractants s'étaient mutuellement donné ce qui ne leur appartenait pas. Le prince reçut du parlement la régence pendant la minorité du roi; le parlement reprit de la main de. l'imprudent et ambitieux dépositaire de l'autorité royale le pouvoir politique dont la magistrature était dépouillée depuis soixante ans. Elle ne devait plus s'en dessaisir, et allait en faire le plus dangereux usage.

A cette résurrection subite du droit parlementaire succéda une réaction non moins vive, non moins énergique, contre les idées religieuses dont le feu roi iivait été, à la fin de sa vie, l'ardent et impitoyable défenseur. Cet »vahissement des principes nouveaux fut plus lent sans doute dans les familles parlementaires que dans celles appartenant à la' noblesse de cour. Us y pénétrèrent néanmoins, et se traduisirent, quelques années plus tard, en une lutte passionnée, qui, sous un aspect toujours grave et même religieux, annonça un plan arrêté de résistance contre le pouvoir ecclé^astique^ l'autorité des évêqoes, le clergé séculier et les ordres monastiques. Ces idées grandissant toujours, les magistrats en arrivèrent h s'immiscer dans des questions que l'autorité laïque avoue aujourd'hui n'être pas de son domaine; ils voulurent prescrire aux ministres de la religion leurs devoirs et Texercice de leurs fonctions. La magistrature, dans les siècles écoulés, s'était montrée l'auxiliaire de l'autorîlé religieuse, même alors qu'elle réprimait ses écarts. Mais, par suite de la révolution qui s'opérait dans les es-

prils, cet antagonisme de Téglise et du pouvoir judiciaire se modiûa profondément, et celui-ci ne tarda pas à se montrer le surveillant inquiet du clergé cl bientôt son adversaire.

IjCS discussions entre la cour de Rome et celle de France, qui avaient tepu une si grande place dans le siècle précédent, avaient accoutumé les esprits à la controverse; mais alors on ne croyait encore que résister à l'abus d'une puissance que l'on respectait jusque dans ses erreurs. La foi n'était pas ébranlée dans ces luttes de deux principes qui avaient Rome et Innocent XI d'un côté, Bossuet et Louis XIV de Taiitre. Il devait en être autrement sous le règne qui commençait.

Le parlement de Toulouse avait ou, plus peut-être que tout autre, une atlilude digne de remarque. Toujours Gdèle au dogme catholique et à la royauté, il n'avait pas hésité à proscrire (1562) de son sein vingt-neuf de ses membres dont la foi et la fidélité lui avaient paru suspectes. Il avait défendu avec énergie l'autorité royale et protégé la ville contre les entreprises des huguenots. Protecteur éclairé des arts, des lettres et des savants, ce parlement s'était, à ce titre, déclaré le défenseur, dans toute l'étendue de son ressort, des jésuites proscrits à diverses époques par le parlement de Paris. Mais il avait en même temps toujours regardé comme un de ses premiers devoirs d'arrêter les empiétements de la puissance papale et ecclésiastique. Il y avait eu, en effet, nécessité pour lui d'en agir ainsi. C'est de l'ofticialité de Toulouse que l'on disait « qu'elle ce prétendoit connoitre des contrats à cause du serment

EXÉCUTIOxN DE LtDIT DE 168â ]t

« apposé en iceux, des conventions de mariage comme « dépendant du sacrement du mariage, et des testa- « ments, parce que les héritiers pouvoient être contraints « à satisfaire aux fondations et legs pies portés par le tes- « tament. » On comprend qu'une pareille invasion du droit canon et de la puissance ecclésiastique dans les affaires contentieuses de la vie devait, par une réaction toute naturelle, amener le pouvoir judiciaire dans les procès ecclésiastiques .

Déjà nous en avons vu quelques exemples par les arrêts intéressant les causes canoniques dont nous avons précédemment rendu compte et sur lesquels nous n'avons pas à revenir. Quelques autres décisions d'un intérêt plus général, et par cela même rentrant dans l'exercice politique des parlements, nous montreront le progrès de ces idées dans les compagnies de magistrature.

Avant tous les autres il convient de rappeler l'arrêt rendu le 29 mai 1756, pour l'exécution de Tédit de mars 1682, sur la puissance ecclésiastique, et la déclaration du clergé de la même année, touchant les libertés de l'église gallicane, dont nous avons dit quelques mots dans un précédent écrit *. Près de quatrevingts ans s'étaient écoulés depuis que l'assemblée du clergé avait posé les règles de l'église de France sur ses libertés, l'autorité des rois et la puissance de Rome. Dès lors l'enseignement des propositions arrêtées en cette assemblée solennelle avait été prescrit dans les facultés de théologie et dans les séminaires. Sans doute que

* Du Parlement de Toulouse et de ses jurisconsultes^ in-8*, 1854.

iS ESPRIT PARLEMBrfTAIRE ET raiLOSOFHIQUE

cette règle était peu à peu tombée &ï désuétude, puisque l'on voit le parlement de Toulouse ra[^eler les professeurs à srni exécution.

Ainsi que le fiait se reproduisait souvent, ce fut une circonstance particulière qui donna lieu à un arrêt de règlement. Une thèse de théologie contenant des propositions insolites avait été Tobjet d'une plainte du procureur général, et, sur la réquisition de ce magistrat, la cour ordonna la suppression de la thèse qui lui était dé^ férée, et ordonna « aux professeurs de l'université en la « faculté de théologie d'avoir plus d'attention à l'avenir c< aux positions des thèses..» dont le manuscrit devroit a être examiné et signé par le professeur qui présideroit a et par le doyen et sous-doyen de la faculté... y> Mais le parlement ne s'en tint pas à cette mesure disciplinaire, il profita de la circonstance pour rappeler à l'obsenration des ordonnances, que le clergé négligeait : en conséquence, l'arrêt enjoignit au « profesoc seur établi pour professer la discipline obs^vée a dans le royaume et les libertés de l'église gallicane... c< d'enseigner chaque année la doctrine contenue dans c< les articles de la déclaration du clergé, énoncée dans c< l'édit du mois de mars 1683; il défendit qu'aucun c< bachelier, soit séculier, soit régulier, pût être doréna- <3t vant admis licencié tant en théologie qu'en droit caa non, ni être reçu docteur, sans avoir soutenu cette (c doctrine dans l'une de ses thèses. » L'arrêt fut rendu au rapport de Dominique de Bastard, alors sous-doyen du parlement.

Nous sommes loin de ces temps et de ces idées. Peu

DfiCURATION DU CLERGÉ 13

(le personnes aujourd'hui s'occupent de ces fameuses propositions de 1682, et, quand on les lit, on se demande si les principes qu'elles proclament sur l'autorité temporelle des princes peuvent être l'objet d'une contestation sérieuse ^ Mais chaque siècle a ses préoccupations, et

* DÉCLARATION DU CLERGÉ DB VRkTiCE DU 19 MARS 1682.

Que saint Pierre et ses successeurs, vicaires do Jésus -Christ, et que toute rêglise mèiiie n^ont reçu de puissance de Dieu que sur les choses spirituelles, et qui concernent le salut, et non point sur les choses tempoi^elies et nviles; Jésus-Christ nous apprenant lui-même : Que son r&yaume n*e$t point de et monde; et en autre endroit : QuHl faut rendre à César ce qui f$l à César, et à Dieu ce qui est à Dieu, et qu'ainsi ce précepte de Tapôtro saint Paul ne peut en rien être altéré ou ébranlé : Que toute personne soit soumise aux puissances supérieures; car il n'y a point de puissance qui ne vienne de Dieu, et cesl lui qui ordonne celles qui sont sur la terre. Celui donc qui s'oppose aux puissances résiste à Vordre de Dieu, Nous déclarons en conséquence que les rois et les souverains ne sont soumis à aucune puissance ecclésiastique par Tordre de Dimi dans les choses temporelles; qu'ils ne peuvent être déposés directement ni indirectement par Tautorité des clés de Téglise; que leurs sujets ne peuvent être dispensés de la smimiasion et de Tobéissance qu'ils leur doivent, ou absous du serment de Iklélité; et que cette doctrine, nécessaire pour la tranquillité publique, et non moins avantageuse à l'église qu'à l'état, doit être inviolablement suivie, comme conforme à la parole de Dieu, à la tradition des saints Pères et aux exemfdes des saints.

Que la plénitude de puissance que le saint-nége apostolique et les i seurs de saint Pierre, vicaire de Jésus-Christ, ont sur les choses spirituelles, est telle, que néanmoins les décrets du saint concile oBcuménique de Gon- 54aneef contenus dans les sessions iv et v, approuvés parle saint-siége apostolique, confirmés par la pratique de toute l'église et des pontifes romains, et cèservés religieusement dans tous les temps par Téglise gallicane, demeurent dans leur force et vertu; et que l'église de France n'approuve pas Topinion de ceux qui donnent atteinte à ces décrets, ou qui les affidblissent

les questions qui ont le plus passionné nos pères sont à peine comprises par nous. Mais si, comme on doit Tespérer, la foi et les croyances se raniment, et avec elles

en disant que leur autorité n'est pas bien étalilie; qu*ils ne sont point approuvés, ou qu'ils ne ivgardent que le temps du schisme.

IH

Qu'ainsi il faut régler l'usage de la puissance apostolique en suivant les canons faits par TEsprit de Dieu et consacrés par le respect général de tout le monde; que les règles, les mœurs et les constitutions reçues dans le royaume et dans l'église galliianè doivent avoir leur force et vertu, et les usages de nos pères demeurer inébi-aulables; qu'il est même de la gniiideur du saini^iége a|K>sto1iquc; que les lob et coutumes, établies du consentement de ce siège respectable et des éjjlises, subsistent invariablement.

Que, quoique le pape ait la principale part dans les questions de foi, et que ses décrets regardent toutes les églises, et chaque église en particulier, son jugement n'est poursuit pas irréfonnable, à moins que le consentement de l'église n'intervienne.

Nous avons arrêté d'envoyer h toutes les églises de France et aux é^êqucs qui y président par l'autorité du Saint-Esprit ces maximes que nous avons reçues de nos pères, afîii que nous disions tous la même chose, que nous soyons tous dans les mêmes sentiments, et que nous suivions tous la même doctrine.

Suivent les signatures <lc trente-trois archevêques et évêques, et de trentequatre autres membres éminents du clergé.

Ces principes, proclamés de nouveau dans l'édit de février 1765, dont l'aiiicle 1 5 ordonnait que tous professeui^ de théologie seraient tenus de se conformer aux propositions de l'édit de 1G82, sont entrés dans la législation nouvelle. La déclaration de 1G82 a été insérée au Bulletin des lois de

1810, et le chapitre métropolitain de Paris a déclaré y adh rer le 6 janvier

1811. La même année, un grand nombre d archevêques, d'évêques et de chapitres d'Italie (Florence, Udine, Novare, Pavie, Gênes, Turin, Venise, Trente, Milan, Ferrare, Iniola) adhèrent, par actes séparés, à la déclaration du chaptre de Paris.

REFUS DE SACREMENTS i5

les discussions qui en sont inséparables, les esprits sérieux rechercheront avec intérêt ces monuments de la jurisprudence qu'il ne faut pas laisser tomber en oubli.

Au temps où nous sommes arrivés, une grande agitation, amenée par les refus de sacrements, tourmentait depuis plus de vingt ans la capitale et diverses provinces de la France. Les difficultés soulevées à Tocca- ^ion de la bulle Unigenitus et des billets de confession remontaient à 1732. Le pariement de Paris intervint pour rétablir la paix. On voulut alors lui retirer la connaissance des appels comme d'abus. Le parlement résista et fut exilé (6 septembre 1752). Le barreau et tout le palais prit parti pour la magistrature ; il fallut la rappeler, et alors fut rendu un arrêt, en forme de règlement, défendant d'exiger des mourants des billets de onfession signés par des prêtres soumis à la bulle.

Le calme sembla renaître; mais, vingt ans plus tard, la lutte recommença avec une vivacité nouvelle entre la inagislralure, le clergé et la couronne, comme le montrent les remontrances ^ les lettres, les discours aurai . et les arrêts répétés que renferment tous les recueils du temps. Le ressort du parlement de Toulouse, quoique plus tranquille, n'était pas entièrement exempt de troubles. On en trouve la preuve dans les remontrances de ce parlement, plusieurs fois renouvelées. Elles avaient été amenées par une procédure commencée à l'occasion des sacrements refusés à une Olle nommée Suzanne Vanneau. L'évocation de cette procédure, par arrêt du conseil du roi, fut pour le parlement le prétexte des

remontrances portant la date du 17 juillet 1752. Elles étaient d'une rare énergie, et elles font mieux comprendre que tout ce que nous pourrions dire à quel point d'irritation les esprits étaient parvenus à la suite de ces tristes discussions. Des remontrances itératives furent adressées au roi le 23 février 1 756.

Dans le cours de cette même année, un des sièges^ épiscopaux les moins importants du Languedoc, celui de Sain t- Pons- de -Tomières, suffragant de l'archevéché de Narbonne, créé en 1518 par Jean XXII, et

' Le parlement annonce qu^il a commencé par enregistrer Turrèt du con- ^il du 18 el les lettres patentes du même jour qui évoquent la procédure faite à la requête de la nommée Vanneau pour refus des sacrements. Il se plaint du schisme qui menace Tëtat, puis des évocations qui arrêtent Faction de la justice. — Revenant à la question, il s^élëve, dit-il, dans chaque diocèse autant de tribunaux particuliers qu'il y a de ministres inférieurs de réglise... Les maximes consacrées par Téglise uuivcrselle et les plus illus* très docteurs deviennent le jouet de leur imagination... Emportés par Tindiscrétkm de leur tèle, ils ne cberchent qu'à étendra leur autorité au delà du tribunal secret et intérieur des consciences... On ne les voit occupés qu'à supposer des hérétiques dans le sein de Téglise catholique... et il senibic qu'ils se plaisent h les trouver principalement parmi les simples fidèles... Ces cruels ministres font tout à la fois auprès des mouiwits les fonctions .d'accusateurs, de témoins et de juges... sans égard ni pour les malades qui implorent inutilement la charité de leurs pasteurs et qui ne cessent de don* ner des preuves de leur parfaite ca#iolicité, ni pour une ûmille désolée qui voit consumer en questions inutiles un temps si précieux pour le salut... Étrange innovation réservée h notre temps... Vous ne serez pas moins frappé, sire, de la précaution étonnante et inouïe que prennent les mêmes ministres de aiener à leur suite des tévoins ciioisis i leur gré qu'ils introduisent dans la chambre des maUules avec tout l'appareil d'une procédure effi^yante et d^un jugement qui doit prononcer la plus griève de toutes les peines. Vous ne verret pas sans indignation la paix des mourants dépendre de ce qu'il plait 1 de pareils témoins de déposer dans un procès-verbal extraordinaire qu'on les engage à signer dans des maisons et peut-être en présence de ceux dont ils doivent le plus respecter l'autorité... Nous iporons quelles

LARCUEVÉQUE DE PARTS 17

occupé depuis plus de trente ans par M. Paul-Alexandre de Guenet, nommé évêque en 1727, acquit alors beaucoup de renom. Il le dut au zèle avec lequel M. de Guenet adhéra au célèbre Mandement et Lettre pastorale de M. de Beaumont, archevêque de Paris, tmichant rautorite de Féglisey renseignement de la foi, Vadministratûm des sacrements, la soumission à la constittUion Uni-

suites eurent ces remontrances, et si la demoiselle Vanneau obtint par arrêt de justice les sacrements que le clergé lui refusait *.

Quatre ans plus tard, le parlement de Toulouse adressa au roi, le 25 fé- Trier 1756, de nouvelles et même d'itératives remontrances au sujet de révèque de Saint-Pons et de celui de Montpellier (M. Morel de Villeneuve de Mons), exécuteurs rigoureux des bulles pontificales, et touchant Texil dont avait été firappé, par M. deMons,un ecclésiastique dunomd'Euzet, qui, après requête et sommation de la dame de Moustelon et arrêt du parlement en date du Si avril 1755, avait administré à Montpellier ladite dame, à laquelle on refusait la participation des sacrements.

Les remontrances défendent la moralité et la conduite d'Euzet, puis attiqoent vivement Tévêque de Montpellier, et terminent en demandant le retrait des ordres ou Fautorisation de continuer la procédure commencée contre H. de Saint-Pons, et de procéder suivant les formes prescrites contre résèque de Montpellier, c Votre clémence, dit le parlement, en terminant, c enhardit à de nouveaux délits; il est temps de laisser agir votre jusc tice. »

* Ce fat vers ce temps que parurent divers pamphlets dirigés contre Tusagc des billets de confession, que plusieurs évéques de France, imitant en cela le lèle de l'archevêque de Paris, avaient introduit dans leur diocèse. Un des plus pi> quants est celai intitulé : Requéle deê taus-fermien du domaine au roy pour demander que les Mtteisde oonfeuion totent auuJeUiê au contre. — m occ ui. — Il parut dans les deox formats in-4* et io-12 (51 pages). 11 fiit suivi d'un aulrc, à la date du S août 1752, intitulé : Réponse à la requête des sous-fermiers du do^ wsaime du roi, par laquelle Us demandent que les billets de confession soient assujeUiê au contrôle- (In-4^ de 8 pages, sans signature.)

Le roi accorde la demande de ses sous-fermiers, qui sont autorisés à soumettre les billets de confession au contrêle, si les évêques peuvent en obtenir; et dispense les sous-fermiers du domaine d'en prendre poar eux-mêmes.

C'est dan cet écrit que l'on trouve textoellement rappelé l'édit de Louis XIV, àa S mars 1719, oUigesnt les médecins d'avertir leurs malades d'avoir i se confesser, et dont le texte a été donné plus loin.

genitm K Cetie lettre portait défense à toute personne de lire ou retenir les imprimés extraits des registres et arrêts du parlement de Paris, en date des 18 avril, 19 et

1 Si nous voulions raconter les faits qui se rattachent à cette lettre pastorale de M. de Beaumont concernant la bulle Unigenitus, et dont elle étùt comme le dernier écho, lettre à laquelle Tévéque de Saint-Pons donna son adhésion, et qui lui valut les attaques des pamphlétaires et les condamnations des cours de justice» nous serions entraîné bien loin de notre cadre. Cependant nous croyons pouvoir en dire quelque chose, car les querelles du jansénisme à la fm du dix-septième siècle et au commencement du dix-huitième expliquent mieux que nous ne pourrions le faire la réaction violente qui se manifesta cinquante ans plus tard contre les religieux de la compagnie de Jésus» auxquels» à tort ou à raison» on imputa le trouble dont Téglise de France eut h gémir pendant tant d'années.

Plus d'un sièclo s'était écoulé depuis la mort de Tévêquc d'Yprcs, Cornélius Jansénius (Corneille Otto), décédé en 1638 dans Torthodoxie. Il avait laissé dans ses manuscrits un dernier ouvrage sur la doctrine de saint Augustin toudiant la grâce, qu*il croyait entendre dans le vrai sens de ce Père de Tcglise, en Thonueur duquel il avait donné à son traité le nom d* Aiigustinus. En mourant, Jansénius avait recommandé que Ton soumît, avant de le publier, son travail à Tautorité de TÉglise romaine, dont il se disait le fils obéissant*. Les docteurs Fromond et Calenus, de Tuniversitc de Louvain» disciples de Jansénius et ses exécuteurs testamentaires, oublièrent ou méconnurent cette prière de leur maître, et imprimèrent deux ans après (1640) le dernier ouvrage de révéque d'Ypres : Jansenii Episc. Iprensis Augustinus (1640). H parut une autre édition à Rotterdam en 1652 ; deux tomes en un vol.

Jansénius avait eu des rapports intimes et suivis avec Jean du Verger dj Hauranne, depuis abbé de Saint-Cyran, et près duquel il avait dû puiser quelques-uns de ces principes desséchants qui limitent la bonté de Dieu, drconscrivent les effets de sa miséricorde et de notre rédemption, restreignent notre liberté naturelle et conduisent Thomme par une pente irrésistible jusqu'au fatalisme; principes qui résument la doctrine du jansénisme, dont on a dit avec raison que du Verger de Hauranne avait été le père et Jansénius

* « Si ta nen Romana scdes aliquid mutart velit, sum obediens lilius, et il- « lius eoclesie, in quâ vixi, ut que ad hune lectuiii mortis obediens sum. lia < mea postrema voluntas. Actam G maii 1638. » {Héftexiant iur lescotutiivtions des brefs des PP, InuocetU A', Alexandre VU ef Innocent XIL — Cologre, 1609, p. 58.)