MODELE DE DISPOSITIF

pour la publication uniforme de la bulle Uiiiyenlliis, adoptée par la résolution du clergé du 5 février 1714.

A ces causes, lecture faite de la constitution de notre saint Père le Pape Clément XL du 8 septembre 1715, vu aussi l'acte d'acceptation qui en a été faite

|)ar nos seigneiiis les cnnlinaiix , arclievûqiics et évèques assemblés à Paris, le 25 (le janvier 1714, et après avoir l'ait les réflexions que retendue et l'importance (le l'affaire demandaient; et après en avoir conféré avec..., etc.

Tout considéré, le saint nom de Dieu invoqué, nous, adliérans à ce que nosdits se.fineurs les cardinaux, arclievêques et évêques ont déjà statué, et. nous y conl'orniant, di'claions que nous reconnaissons avec une exirême joie dans la constilion de noire saint Père le Pape, la doctrine de l'éjilisc.

Que nous acceptons avec soumission et respect la constitution de notre saint Père le pape Unigenitus Dei Filins, en date du 8 de septembre de Tannée 1715.

Que nous condamnons le livre des réflexions morales et les cent une propositions qui en ont été extraites, de la manière et avec les mêmes qualilicalions que le pape les a condamnées.

Que nous défendons à tous les fidèles de l'un et de l'autre sexe de notre diocèse d'enseigner, d'écrire ou de parler sur lesdites propositions, autrement qu'il n'est marqué dans ladite constitution, connue aussi de lire ou de garder, tant ledit livre que tous les autres livres, libelles ou mémoires, tant manuscrits qu'inil)rimés, qui ont paru ou qui pourroient paraître dans la suite pour la défense du livre ou des propositions condamnées, et d'en conseiller ou autoriser la lecture. Leur ordonnons d'en apporter ou envoyer incessamment les exemplaires à notre secrétariat ; le tout sous peine d'excoinnnmication encourue par le seul fait, conune il est porté par ladite constitution, nous réservant et à nos vicaires généraux, le pouvoir d'en absoudre.

Que nous procéderons par les voies de droit contre ceux qui oseront ])arler, enseigner, prêclier ou écrire contre ladite constitution, et soutenir ou insinuer la doctrine qui y est condamnée. Ordonnons que ladite constitution, ensemble l'acte d'acceptation de nos seigneurs de l'assendjlée, avec notre présente ordonnance, soient enregistrés dans le greffe de notre officialité, afin que l'on s'y conforme dans les jugements ecclésiastiques; que ladite constitution, l'acte daccei)tafion, et notre présente ordonnance, soient lus aux prônes des messes paroissiales, et afiicliés ])artout où besoin sera, et que l'on fasse la lecture de la constitution en son entier dans toutes les communautés séculières et régulières de notre diocèse, soi-ilisanl exemptes ou non exenqites.

Mandons à tons doyens, cliapitres, etc., d'observer ladite constitution et notre présent mandement, et de veiller à Iciu' exéculioii.