LE DUC SAUVÉ PAR LE PREMIER PRESIDENT

poraine et domestique a toujours revendiqua r.n is donné au duc de Filz-James comme une des circonstances les plus honorables de la vie du premier président de Bastard. Le parlement lui-même ne s'y trompa pas, nous en aurons bientôt la preuve \

Il fut connu que le premier président avait chargé un conseiller de la grand'chambre de ses amis , dont le nom est malheureusement resté ignoré, de le tenir au courant des résolutions qui seraient arrêtées contre le duc de Fitz-James. Instruit du décret de prise de corps, le premier président fit donner, sans perdre un instant, au duc cet avertissement qui lui sauva la vie'.

A ce moment en effet, les opinions les plus violentes se produisirent dans l'assemblée des chambres, les avis

' Il y a lieu (le croire que répigramnie diiigée contre le Journal des discussions du parlemenl de Toulouse avec M. le duc de Fitz-James, commandant le Languedoc, par M. de Vie, conseiller au parlement de Toulouse, fait allusion à l'avis donné par le premier président au duc de Fitz-James. Ce journal, aujourd'hui perdu, était rempli de détails pleins d'intérêt sur la vie du premier président de Rastard. 'a qui il rendait pleine justice, circonstance qui a pu contribuer à le faire disparaître. Voici l'épigramme :

Qui t'a chargé de notre histoire ?

" Penses-tu donc en être cru.

Quand lu tournes tout à la gloire L)u chef qui son corps a vendu ?

Chacun dit, après l'avoir lu, Que tu n'as ni cœur ni niénioire.

^ Plusieurs de ces faits et beaucoup d'autres intéressant le parlement de Toulouse, ont souvent été racontés devant l'auteur de cet ouvrage par MM. les premiers présidents et présidents Cassaignolles, Grenier, Pages père (de Nîmes et de Riom); les présidents, conseillers et juges Thourcl, Trinquelagnes, Vignolles, Espérandieu, de Saint-Clément, Lolieyrac et autres (de Nismes, de Riom et du Puy). Enlin le marquis de Catellan, ancien avoLai général au parlement, quand on le pressait sur ce point, convenait du danger qu'aurait couru le duc de Fitz-James s'il s'était laissé saisir.

54i DÉCRET CONTRE LE DUC DE FITZ-JAMES

les plus extrêmes s'y monlrèrent. Il fut proposé d'envoyer saisir le commandant de la province par un officier exécuteur des arrêts de la cour, de le traduire surle-champ devant les chambres assemblées et de lui faire subir sa sentence dans l'enceinte même du palais. Les noms de Rapin et de la Barre furent rappelés avec frénésie, et comme indiquant la conduite à tenir. Le souvenir du sort de Rapin et de la Barre ne s'était jamais perdu à Toulouse. Leurs noms seuls étaient un avertissement terrible des projets qu'on osait concevoir.

En 1568, Rapin de Thoyras, arrière petit-fils de Philibert Rapin, maître d'hôtel du prince de Condé, fut envoyé au parlement de Toulouse, pour y porter, de la part du roi, l'édit de pacification, dit la paix de Longjumeau, et la cour, irritée de cette nouvelle, le fit arrêter. Jugé et condamné en trois jours, Rapin fut décapité le 15 avril, comme un des principaux auteurs de la conjuration de Toulouse, malgré Tamnistie que le roi avait accordée. Les huguenots, pour s'en venger, mirent le feu à toutes les maisons de ville et de campagne des conseillers, sur les masures desquelles on écrivait avec des charbons fumants, ces mots: « Vengeance de Rapin! » Six ans ne s'étaient pas écoulés, que le parlement de Toulouse, toujours irrilabh", se laissait entraîner dans l'opinion contraire avec la même violence. Trois jours après la Sainl-Bartliélemy (157:2), un gcntilbomme de la reine Catherine de Médicis, nommé de la Barre, arriva à Toulouse, annonçant que les protestants venaient d'être massacrés à Paris par ordre de Charles IX. Le parlement, informé des bruits qui se répandent, se rassemble

RAPIN ET Db: LA IIAUIU: 345

aussitôt, et malgré les affirmations de la Barre et les détails donnés jiar lui, le condamne à mort, comme ealomniateur envers le roi, criminel de lèse-majesté, et le fait exécuter. Hélas ! le malheureux de la Barre disait la vérité, et le parlement avait, ce jour-là, trop présumé de la justice du roi !

Tel était le sort réservé au duc de Fitz-James dans la capitale du Languedoc si l'on s'était emparé de sa personne au moment de l'effervescence parlementaire. Si les faits changent, les passions se retrouvent toujours les mêmes à toutes les époques de l'histoire. Le nouvel historien tle la ville de Toulouse le fait assez entendre. « Le duc, dit-il, avait fait venir des troupes au château « de Mont-Blanc, où il demeuroit, et celte précaution « lui fut utile pour empêcher que l'insulte ne fût poussée « au delà de toute mesure... quand le parlement, soutenu « par les habitants de la ville, sur lesquels il exerçoit « un patronage presque général, eut donné le signal « d'une révolte ouverte. Le duc se sut gré d'avoir pris « cette précaution, sans laquelle le parlement de Tou- « louse auroit donné aux habitants du pays le scandaleux « spectacle du représentant en chef de l'aulorité royale « dans la province traîné triomphalement en prison, « par ordre d'un tribunal chargé de faire respecter l'au- « torité royale. » (Tome IV, p. 525-24.)

Le premier président comprit que le parlement, exaspéré, était sur le point de se porter à quelque acte de violence irréparable contre le commandant en chef, accusé d'avoir attenté à la liberté des magistrats, et violé l'indépendance de la justice jusque dans son

sanctuaire. Les corps offensés sont d'autant plus portés à la violence, que chaque membre se sent protégé par l'impunité de tous, et se laisse entraîner au delà du point où il s'arrêterait s'il devait rester seul responsable des mesures qu'il propose.

« La tyrannie d'un corps est toujours plus impitoyable « que celle d'un roi, dit Voltaire, dans son Essai sur c( les mœurs. 11 y a mille moyens d'apaiser un prmce > « il n'y en a point d'adoucir la sévérité d'un corps en- « traîné par les préjugés. Chaque membre, enivré de « cette fureur commune, la reçoit, la redouble dans les « autres membres , et se porte à l'inhumanité sans « crainte, parce que personne ne répond pour le corps en- « tier. » (Volt. XVIII, 559, édit. Beuchot, in-8", 1829.)

Par cet avis donné au commandant en chef, le premier président empêcha le plus grand des malheurs, une violence judiciaire; il épargna à ses collègues les regrets amers que les magistrats du seizième siècle durent donner à la mémoire de Uapin et de de la Barre, et qui n'auraient pas tardé à suivre, nous devons le croire du moins, les mesures dont le duc de Filz-James fut sur le point de devenir à son tour la malheureuse victime*.

' Un aiitriir ludileriie a[)i)iécie en ces tenues la concliiitc du |ireniier présiilent (Ions cette circonstance :

« François de Bastard se plaça utilement entre les esprits irrités; mais, I' s'il fut blessé, comme sa compagnie, de la violence dont elle ava,it été « l'objet, il ne put rester insensible à l'affront reçu par le représentant du « roi ou indifférent aux suites qu'il pouvait entraîner, et il ne craignit pas « de manifester liautenient, soutenu par son vieux père, rpii ne se sépara « jamais de lui, les sentiments que lui inspirait la conduite de ses coite lègues. »

ORDONNANCE lU" DL'C CASSÉE 547

Le jour mémo (10 de décembre) où le parlemeni apprenait le mécompte de ses huissiers et le sien, dans l'exéciilion du décret de prise de corps lancé contre le duc de Fitz-James, il prenait une autre mesure dont il ne pouvait espérer un meilleur résultat judiciaire, mais qui était encore une attaque contre la couronne et un nouveau scandale. « Considérant que les attentats « inouïs et les outrages multipliés du duc de Fitz-James « envers la cour intéressaient le corps entier de la c< magistrature, » le parlement ordonnait l'envoi à toutes les classes du parlement et conseils supérieurs du royaume, des copies collationnées des procès- verbaux des 15, 15 et 16 septembre et 14 décembre, ainsi que de l'arrêt rendu contre le duc de Fitz-James le 17 du même mois.

Le 7 dejanvierde l'année suivante, il cassait par arrêt l'ordonnance prise parle duc de Fitz-James, le 7 octobre précédent, dans l'exercice de ses fonctions de commandant en chef, sur la police du guet. L'arrêt lui faisait inhibition et défense de prendre à l'avenir la qualité de commandant en chef dans la province du Languedoc. Car il est contraire aux lois du royaume et aux ordonnances royales, disait l'arrêt, que les commandants en chef dont les lettres n'ont pu être vérifiées et enregistrées au parlement puissent exercer leurs fonctions. Le parlement a le devoir d'examiner si elles excèdent les bornes que permettent l'intérêt du roi et le bonheur de ses peuples. Cet arrêt n'occupe pas moins de huit pages de déclamations de même nature.

On les retrouvait non moins vives dans les re-

monfrances que le parlement adressait au roi le 22 du mois de décembre , et dans lesquelles tous les faits déjà plusieurs fois analysés le sont de nouveau.

Cependant les signatures à apposer aux minutes des protestations et de l'arrêt de défense rétablis restaient en suspens depuis près d'un mois. Vainement consulté par le premier président dès le 14 décembre, le chancelier avait gardé le silence sur un poml si délicat. Le premier président eut alors à se demander s'il devait contribuer à faire revivre un arrêt cassé par le conseil d'état, et s'il pouvait, sans abdiquer tous les droits de sa charge, autoriser un autre que lui à signer, en son lieu et place, un arrêt auquel il avait assisté comme président. Ne recevant rien du ministère, le premier président se décida à apposer sa signature sur les registres'.

Le duc, dans l'intervalle, avait fait connaître au ministère l'arrêt i]u 7 janvier et était parti de Toulouse le

* La trace de ces per|ilexités se retrouve ilans une lettre que le itremier président écrivait au duc de Fitz-James le 8 janvier, le lendemain du jour où fut prononcé l'arrêt qui cassait Fordonnance dont nous venons de parler. Le premier président fait connaître que, dans sa correspondance avec le ministre, il avait, dès le 14 décemlire, demande une ligne de conduite qui ne lui était pas donnée; le premier président ajoutait que, « puisque Fautorité a dûment avertie, et qui peut seule remédier aux abus, juge à propos, par « des motifs qu'il ne convient pas de pénétrer, de ne pas y remédier, il n'a « pas voulu exciter un nouvel orage, et que, le greffier lui aya;at jirésenté, « de l'ordre de l'ancien des présidents, le registre des arrêts, il a ajtposé sa « signature à celui du 14 se]itemljre. »

Le premier président ne voulait pas pénétrer dans les motifs du ujinistère. Il aurait eu, en effet, bien de la peine à le faire, puisque le ministère changeait de ligne de comUiite en raison des faits du moment, et que nous le verrons deux ans jdus lard déférer tous ces arrêts à Fautorité supérieure et les faire to.is casser à la fois }iar un seul et même arrêt du conseil.