LETTRE DU DDC DE VILLA RS

« Je crois, monsieur, aux pressantes sollicitations de plusieurs personnes « de nos amis qui exigent que j'aie l'honneur de vous écrire en faveur de la « famille Calas, dont le père a été condamné à mort par le parlement de Tou- « louse et exécuté ensuite. La veuve et les enfants prétendent avoir des 4 preuves de son innocence, vous demandent la révision de cette affaire et « la cassation de l'arrêt qu'ils croient injuste. J'ai beaucoup de peine à me « persuader que des juges aient pu s'aveugler au point de condamner un « innocent. Cependant, si cette famille a des moyens de justifier la mémoire « de son père, n'aurez-vous pas la bonté de lui accorder votre protection? « Je vous en supplie, et de me croire toujours, avec le plus parfait attache- •» ment, monsieur,

* Votre très-humble et très-obéissant serviteur,

« Le duc DE Villars. »

(La signature seule est de sa main.)

Au bas on lit :

• A monsieur le comte de Saint-Florentin. •

410 LA TOURNELLK

cialion que n'avait pu l'être le parlement. Aussi sans être venue examiner les lieux, « sans avoir même* étudié « la procédure, » dit l'historien des institutions de la ville de Toulouse !, elle cassa l'arrêt du parlement, mais ne ramena pas l'opinion de la province.

« Les philosophes, continue le même auteur, applau- « dirent à cet arrêt ; c'est à l'histoire impartiale à juger « maintenant les uns et les autres, à dispenser le blâme « ou l'éloge, à absoudre ou à flétrir.» (Du Mège, III, 251 .)

Je crois enfin que plus on étudiera ce drame judiciaire, plus on trouvera que le parlement l'avait apprécié avec sagesse et avec humanité.

Je terminerai en relatant textuellement ici ce qu'on lit dans un ouvrage imprimé à Toulouse en 1846, et qui achèverait de justifier le parlement.

« Voici une anecdote que j'ai entendu raconter tout « récemment par M. l'abbé Barré, ancien curé deCaslel- « Sarrasin, aumônier des dames de Saint-Pantaléon, ci « qui la tenait de madame de Montbel, dernière abbesse « de ce monastère.

« M. le chevalier de C... (l'auteur croit qu'il faut lire « de Cazals) demeurait dans la maison placée en face du « malheureux huguenot. 11 était fort jeune, il avait re- « marqué les demoiselles Calas, et fit tant qu'il parvint

•"La copie de la procédure, envoyée à Paris par ordre du parlement de Toulouse, existe encore. [Archives de l'Empire, n' 2009.) Comment doue n'a-t-ellc pas été connue de la commission de révision? Si le fait attesté par l'historien toulousain est vrai, il ne peut s'expliquer que par cette pression de l'opinion qui entraîna la commission sans examen et sans délibération

FAIT MOINS CONNU ill

« a obtenir la permission d'aller en secret les voir chez « elles La fille de service l'introduisait dans la maison. « Un soir, celte fille accourt et annonce en tremblant que « M. Calas va venir. On cache le chevalier sous le lit. Le « père entre et dit à ses filles d'aller chez leur mère. Des « chaises sont disposées, et bientôt arrivent quelques « amis. Calas leur dit : Antoine veut suivre l'exemple de « son frère, il va devenir catholique, que dois-je faire? « La majorité des assistants décide qu'il faut lui donner la « mort... Le surlendemain l'arrêt fut exécuté. Le cheva- « lier de C... avait tout entendu. Troublé, incertain, il « revient chez lui, et, par délicatesse, par égard pour les « demoiselles Calas, il ne dénonça point le complot. Plus « lard, lorsque les monitoires furent publiés, guidé par « le même sentiment, il ne se présenta point devant la « justice. Cependant il avait encouru les censures ccclé- « siastiques, n'ayant point déféré aux prescriptions des « monitoires lus dans les églises. En ce temps on croyait « au pouvoir spirituel, et à Toulouse il y avait peu de « philosophes. Le chevalier voulu! être relevé de Fex- « communication qu'il avait encourue. Il fut a Rome « pour obtenir son absolution, et ce n'est qu'assez longue temps après qu'il raconta son aventure1. »

Les écrits parlementaires n'ont rien conservé sur l'opinion que le doyen du parlement, Dominique de Baslard, et que François deBastard, son fils, depuis premier président, avaient pu manifester sur ce célèbre procès, auquel,

• Histoire des institutions de lu ville de Toulouse, j>;u Vôu«\ (IV,

du reste, ils n'avaient pris, ni l'un ni l'autre, une part officielle. En sa qualité de doyen, Dominique ne faisait plus alors (1762) partie de la tournelle, et, quant à François de Bastard, il était absent de Toulouse au moment de la condamnation de Calas; mais, à défaut de documents officiels, on sait par la tradition que le doyen croyait à la culpabilité des Calas; et l'on aurait tort si l'on espérait trouver dans la correspondance de Voltaire la pensée qu'il en était autrement de la part du premier président.

Trois lettres de Voltaire à Damilaville, en date des 15 mars 1765, 2 février et 12 mai 1766, parlent du premier président de Bastard à l'occasion du procès Calas. Elles pourraient faire admettre, au premier aperçu, qu'il n'avait pas approuvé la sévérité dont le parlement avait usé envers Calas père, ou que du moins il se serait prêté volontiers à faire obtenir les lettres de révision, et à faire établir la commission des maîtres des requêtes qui fut chargée de reviser le procès. « Il ne sera pas mal, dit Volce taire à Damilavile dans sa lettre du 15 mars 1765, de

« publier la lettre qu'un certain V vous a écrite sur

" « les Calas et les Sirven, cela pourra préparer les esprits. « M. le premier président de Toulouse est très-bien dis- « posé; » et plus loin, dans sa lettre du 2 février 1706 : « M. de Bastard, premier président du parlement de « Toulouse, pourra nous servir bien utilement; » et ailleurs, dans celle du 12 mai suivant : « Je pense que le « conseil sera favorable : on n'est pas, ce me semble, « assez content des parlements pour craindre celui de « Toulouse, et je ne crois pas qu'une compagnie qui n'a

TRISTAN DESCALOISNE 413

« voulu recevoir de la main du roi ni son commandant, * « ni son premier président, doive avoir à la cour un « crédit immense. »

Voltaire se servait de tous les moyens pour en arriver à ses fins, la révision du procès Calas. Mais il ne nous semble pas possible de conclure de ces passages, dont il est facile de comprendre le but et la portée, que le premier président de Baslard ait en effet blâmé l'arrêt Calas, rendu à une époque où il ne présidait pas encore le parlement. On est, selon nous, bien plutôt fondé à croire qu'il avait été impressionné défavorablement sur cette affaire par le rapport que son père avait dû lui faire des . détails du procès, et, dans ce cas, le sentiment du fils n'avait dû être autre que l'avis du père. Mais Voltaire cherchait à profiter, dans l'intérêt de la cause dont il avait embrassé la défense, de la division existant alors, comme nous le verrons plus tard, dans le parlement de Toulouse.

Quoi qu'il en soit de ces conjonctures, un triste et bien douloureux souvenir termine dans la ville de Toulouse ce qui se rattache à la condamnation de Calas. L'opinion adverse en accusait surtout le capitoul David, qui avait instruit sa procédure, prononcé la condamnation au premier degré, et avait, disait-on, été présent à la question subie avant l'exécution. Ces tristes souvenirs se réveillèrent avec une nouvelle force au moment de la terreur, et le | etit-fils du capitoul David, Tristan David de Beaudrigue-d'Escalonne, jeune homme plein de beauté et d'espérance, périt sur l'échafaud révolutionnaire, victime volontairement sacrifiée, s'il faut en

Hl LA TOURNELLE

croire le dernier historien de Toulouse, aux mânes du malheureux Calas l.

L'étude de cette longue procédure nous a mis à même de mieux connaître les principes du droit criminel qui servaient de règle dans l'instruction et dans le jugement des procès. Déjà il nous est permis de dire qu'autant la justice civile de nos anciens magistrats était recommandable et digne du respect dont elle jouissait dans l'Europe entière, autant leur justice criminelle, entravée par une législation encore barbare en France, comme dans tout le reste de l'Europe, était, malgré le caractère si respectable de nos anciens magistrats, vicieuse et incomplète dans son mode de procéder, interminable danses écritures, inexorable dans les souffrances dont elle se servait comme moyen d'instruction, cruelle dans les supplices dont elle faisait précéder et suivre l'exécution de ses arrêts.

L'histoire des tournelles de Paris, de Toulouse, de Rouen, serait celle de toutes les chambres criminelles de France à chaque degré de la hiérarchie judiciaire.

1 André David de Beaudriguc, reçu conseiller au parlement de Toutous, le 14 mai 17(10, nu lieu et place de François de Bastard, alors appelé, coiniDe maître des requêtes, au conseil d'État du roi, était le fils du ca piton 1 Da\ul de Beaudrigue, et le père de l'infortuné Tristan d'Escalonne. André David était mort le 7 janvier 1793, et cette mort naturelle l'avait sauve de itMItplus cruelle qui lui était réservée.

Enfin, comme si tout devait être fatal dans cette affaire, le fils du seul jus*- ■(Carbonnel) qui eût défendu Calas, Pierre Carbonnel, né à Toulouse, capitaine dans le 41e régiment «('infanterie, périssait aussi sur l'échafaud révolutionnaire, le 18 messidor an tl, pour avoir dit que a la reine était utu « brave femme et quelle avait de la tèU. »

VICES DE L'ANCIENNE PROCÉDURE n:>

Tontes suivaient les règles établies par l'ordonnance criminelle de 1670, dont le premier président Lamoignon n'avait pu, malgré tous ses efforts, faire adoucir les dispositions rigoureuses, défendues par le conseiller d'état Pussorl. Toutes employaient ce mode d'instruction, dont on .ne peut bien comprendre le vice que lorsqu'on a été à même d'étudier en détail quelques-unes de ces procédures monumentales 1 que leur notoriété historique a fait conserver dans les greffes, où le temps achève de les anéantir, procédures dans lesquelles s'usaient la patience du juge, la mémoire des témoins et la vie des accusés dont on n'avait su constater ni Finnocence ni la culpabilité.

Nos anciens magistrats avaient bien compris le vice de

1 J'ai compulsé :ivec soin Tune de ces procédures extraordinaires. Ellr était restée plus de six uns en instruction. Elle contenait jusqu'à quatrevingts interrogatoires d'un même accusé; chaque interrogatoire renfermait vingt, trente et jusqu'à cent pages minutées, et ne se distinguait de ce que nous nommons factum, ou mémoire de palais, que par l'intitulé et les nom et prénoms de l'accusé, arec la formule habituelle, « déjà interrogé, » mis»; en tête de la première feuille. Convaincu dès l'abord de concussion cl «Nfaux, l'accusé se défendait par la calomnie, et le juge, aveuglé ou prévenu, convertissait arbitrairement en accusés des témoins, livrés, à leur tour, sans défense, à ce mode impossible d'instruction, tournant dans un cercle sans issue, du témoignage au récolement, du récolement à la confrontation, de la confrontation à l'interrogatoire, instruction toujours également stérile, également impuissante. Enfin, après cinq ans d'un labour incessant, la cour en fut réduite à clore la procédure par un arrêt de liberté provisoire, avec renvoi à plus ample informé, qui ne décida ni la culpabilité ni l'innocence.

Dans le mode actuel, l'instruction de tel de ces proecs aurait a peine duré dcui mois, et, au grand jour de la publicité, lors de la confrontation publique des prévenus et des témoins, se contredisant, se pressant les uns les autres, la vérité serait apparue, et ce système de mensonge; et de calomnie n'aurait pas résisté à une seule audience de nos débats public s « t contradictoires

la procédure par écrit, et combien elle était loin de pouvoir éclairer la conscience du juge à l'égal de la procédure orale. Mais la routine avait, comme presque toujours, triomphé de la raison, et les considérations les plus sages, les pensées les plus élevées consignées dans les écrits des magistrats du seizième et du dix-septirme siècle étaient restées à l'état de lettres mortes, et n'avaient pas même été consultées quand on s'était occupé, sous Louis XIV, de réformer la loi.

Mais enfin les principes consignés dans ces auteurs troj) oubliés de nos jours furent remis en lumière, et le dernier siècle eut la gloire de transporter dans la législation ce que l'humanité et la philosophie réclamaient depuis plus de trois cents ans.

Cependant, pour rendre à chacun ce qui lui appartient, citons les propres paroles d'un magistrat toulousain au seizième siècle, car c'est encore à un membre de cet illustre parlement que nous devons ce qui a été écrit de mieux sur les avantages de la preuve testimoniale en matière criminelle.

« Advisent ici les juges, dit Jean de Coras dans un « de ses écrits, combien il est dangereux et plein de « péril, singulièrement ès matières criminelles, où se « traicte de l'honneur et de la vie de l'homme, d'asseoir «jugement sur la déposition (écrite) des tesmoins : les- « quels sou ventes fois asseurent pertinacement choses « fausses pour véritables, dont après sont contraints se « départir... Il est plus asseuré... de les faire venir en « personne, les ouyr, voir et contempler leurs gestes et « contenances, les interroguer, leur faire rendre raison

PREUVE TESTIMONIALE ' 417 « du tout exactement : car je cuide (pense) qu'ainsi fai- « sant, seroit retrenché le chemin à beaucoup de malice gnités, calomnies et conspirations des tesmoins, qui ne « se rendroyent si faciles et proclives (enclins) à fausse- « ment déposer, pour la révérence, honneur et majesté « d'une cour souveraine, devant laquelle conviendroit « respondre... la foy et l'authorité des tesmoins qui sont « présens est aulre et plus grande sans comparaison que « des dépositions qui sont seulement leues, et récitées; « et le plus souvent escrites, dictées, plus à l'appétit « d'un mauvais garçon de commissaire ou d'un brouilla- « çon de greffier, que selon l'intention et volonté du tes- « moin. » (Arrêt mémorable du parlement de Toulouse, par Jean de Coras, pages 99-100.)

Nos criminalisles modernes les plus éclairés ne diraient ni mieux ni autrement. La publicité des débats criminels, dont la loi nouvelle a fait un devoir, a notablement abrégé les procédures et raccourci les arrestations préventives, par la confiance qu'elle donne aux juges instructeurs que les faits qu'ils n'ont pu suffisamment approfondir s'éclairciront par les débats, et encore par la crainte salutaire qu'elle leur inspire d'avoir à répondre de ces lenteurs calculées, ou inutiles, que l'on avait trop souvent reprochées à leurs devanciers. Cette publicité a rendu impossibles la question préalable et ces interrogatoires subis au milieu des tourments, et que l'on ne peut encore étudier sans frémir1. La production pu-

1 Quelques auteurs disent que chaque p rlement, indépendamment de la question !» l'eau et aux brodequins, qui était en usage en France, comme

bliquc de ces horribles procès-verbaux de torture n'était plus possible, et le public indigné n'en aurait pas laissé achever la lecture.

en Angleterre, avait eu, antérieurement à ronionnance de 1670, un genre de question plus habituellement employé.

Au parlement de Paris, on avait donné la question en faisant souffrir aux membres une extension douloureuse, ou en froissant les jambes avec des brodequins : Pestrapade n'avait été défendue qu'en 1697.

Au parlement de Bretagne, on avait attaché le patient sur une chaise de fer; on lui faisait présenter les jambes au feu, et on les en approchait par degrés.

Au parlement de Rouen, on administrait la question à l'eau et aux brodequins; on serrait le pouce, ou un autre doigt, ou une jambe, avec une machine de fer, pour la question ordinaire. On comprimait les deux pouces pour la question extraordinaire. Les menottes, aujourd'hui en usage pour conduire les condamnés à pied d'une étape de gendarmerie à une aulre étape, en sont le dernier souvenir, comme les aiguillettes de la cavalerie ne sont que les anciennes cordes que la maréchaussée portait toujours dans ses expéditions contre les malfaiteurs.

Au parlement de Besançon, on donnait la question à l'estrapade. On luit les bras du patient derrière le dos, et on l'élevait en l'air avec une corde attachée a ses bras, qu'on tirait par le moyen d'une poulie de tour. Pour la question extraordinaire, on lui attachait de plus un gros poids de fer à chaque pied, et les poids demeuraient suspendus en l'air lorsqu'on élevait l'accusé.

« 0 hommes! s'écrit' l'auteur qui donne ces tristes détails, il n'y avait c donc, pas assez de souffrance attachée à votre malheureuse condition? Vous « avez mis plus d'art et de recherche pour créer des maux étiangers à votre « existence que pour la soulager de ceux qui en sont inséparables. Vous avez « calculé le degré de la sensibilité humaine avec un sang-froid barbare, a Vous avez recueilli les cris, vous les avez comparés, afin de pouvoir mar- « quer précisément le terme où votre fermeté devait s'arrêter pour ne pas « perdre la victime. »

On voit, par le commentaire de G. de Ségla sur le procès de Gairaud, Burdéus et autres, que la question préparatoire se nommait, a Toulouse, bouton de géhenne (gène), ce qui semble indiquer une pression douloureuse imprimée sur l'un des membres. On y revenait jusqu'à trois fois (p. 181), et on y joignait aussi celle de Veau. On voit aussi que l'on faisait jeimer un malheureux pendant vingt-quatre heures, et qu'on le menaçait de ne pas lui donner à manger s'il ne confessait la vérité (p. 45). Une fois sorti des voies de la justice et de l'humanité, l'homme devient féroce, et rien ne l'ar-