MOIS BRUMAIRE

3° Mois Frimaire

Raisin.

Pomme.

Raiponse.

Safran.

Céleri.

Turneps.

Châtaigne.

Poire.

Chicorée.

Colchique.

Betterave.

Nèfle.

Cheval.

Oie.

Cochon.

Balsamine.

Héliotrope.

Mâche.

Carrotte.

Figue.

Choufleur.

Amarante.

Scorronère.

Miel.

Panais.

Alisier.

Genièvre.

Cuve.

Charrue.

Pioche.

Pomme de terre.

Salsifis.

Cire.

il) Vén. Bed. Serin, xvui, de Sanct.

A la tin du douzième mois (Fructidor), arrivaient les fêtes sanseuiottides savoir: celles de la vertu du génie (2 e ), du travail (3 e ; , de l'opinion (4 p j, des récompenses (5 e ). Maintenu officiellement pendant treize ans, ce calcndier fut aboli par décret du 22 fructidor, an xiii, et remplacé par l'ancien, le 1" janvier 1806.

Nous donnons ici un " Essai de ce calendrier républicain en langue basque", découvert et publié par notre excellent ami, M. le Docteur Larrieu (1). Cette traduction, ainsi que la long-ne lettre explicative qui l'accompagnait, envoyés au Pays basque, seraient l'œuvre d'un d'Arnis, notable de Mauléon, secrétaire du Conseil général de la municipalité de cette ville jusqu'en 1T96.

Faite en l'an vu, il est plus que probable que parmi nos ancêtres, ~ si tant est qu'ils l'aient connue, — elle resta à l'état d' " Essai

Calendrier de la République Française

POUR L'AN VII Franziaco RepMicaren Caspigerren ourtheco

Qhoundaderra Vendémiaire Mahaxte

Primidi lilegun (pour lehen egun) ^

. Duodi 2 bigun (p. bigarren egunH

l tr idi 3 higun (p. birour-guerrenj-f

Iquartidi 4 logun [egun)

. „ , , quintidi 5 bogun g g

lr. Décade ^ exti(li e^nin / g ts

iseptidi Tpegun

loctidi Scogun

nonidi 0 bedegun

décadi lOmargun

primidi H

1 duodi 1*2

ltridi 13

Iquartidi 14

, , . ' quintidi 15

2« décade ( s i pxtidi 16

septidi n

legun bigun higun logun bogun

segun h c

pegun

octidi... lSjcogun 1.ÈP'

nonidi 19 bedegun R

décadi 20margun

(I) Hecue de linguistique, etc., de Julien Vinson, t. 24-, n° du 15 janvier 1891. Paris, J. Maisonneuve, éditeur.

3° décade

primidi 21 legun

duodi 22'lrigrun

tridi 23hi«run

quartidi 24 logrun

'quintidL 25 bugun

sextidi 2fise<run

septidi 27 pegun

octidi 28 ço«run

nonidi 29jbedefrun

en — «

décadi

30 marirun

Décade se disait hamarte: une décade hamabartebat ; doux décades bihamarte, etc. — l re décade hamarle-le (le, pour lehcii ; 2 e décade fiamarte-bi (bi, pour bi'juerren); 3" décade hamarte-hi (hi, pour hirourgruerrenj, etc.

Vendémiaire Mahaxte

Bruniaire

Frimaire

Nivôse

Pluviôse

Yeutose

Germinal

Floréal

Prairial

Messidor

Thermidor

Fructidor

Lanliote

Içozte

Klhurcor

Koiiricor

Ayceeor

Sapadun

Lilidun

Belhardun

Bihilis

Borolis

Frutilis

Jours complémentaires: BethivgaU-egunak Primidi complément. Bothagail-lefrun

Duodi complém.

Tridi compl.

Quartidi compl.

Quintidi compl.

Sextidi compl.

Année bissextile.

Betluigail-bitrun Betha£rail-higun Betha»ail-Io<run Bethafrnil-bofrun Betlia^rail-Arras^un Betharras-ourthia

Il ne suffisait pas à nos niveleurs révolutionnaires de faire disparaître du calendrier les noms des saints. Pour mettre tout en harmonie, on les fit disparaître de la dénomination des villes, des communes, des rues, etc. Voici quelques noms transformés, dans le Pays basque : Saint-Esprit fut appelé Jean-Jacques Rousseau ; S'-Jean-do-Luz, Chauvin-Dragon; Saint-Pée-sur Nivelle, Bcaugard; Arcanguos, Constante; Saint-Etienne, Grande-Redoute; Cambo, Montagne; Villefranque, Tricolor ; l~rt, Liberté; Ustaritz, Maratsnr-Nivo; Urcuit, Laurier; Saint-Palais, Mont-Bidouze ; S'-Jean- Piod-de-Port, Nive-Frauche ; S l -Etienne-de Baïgorry, Thermopiles ; S l -Martin-d'Arberoue, Nive-Montagne, etc.

Un homme paraissait ne pas donner dans ces extravagances, cet homme était Robespierre. Nouveau Pilate doublé de Néron, il croyait, a-t-on dit, en Dieu et à l'immortalité de l'Ame. Du moins,

il voulait faire de ces deux vérités la base de l'ordre social. Mais ses rivaux professaient ouvertement l'athéisme et le matérialisme. Aussi cherchaient-ils à détruire tout vestige de religion. Après avoir fait écrire, à l'entrée des cimetières « La mort est un sommeil étemel », ils faisaient enlever les vases sacrés de nos églises et jeter les reliques des saints dans les flammes. Quelques évoques instrus, ne nommons que Gobel de Paris, les encourageaient dans ces fureurs d'impiété. En mémoire de l'apostasie du clergé constitutionnel, une fête fut célébrée dans l'église métropolitaine de Paris, transformée en temple de la Raison. Cette déesse Raison, n'était autre qu'une prostituée, placée sur le grand autel. Elle y reçut les adorations des membres de la municipalité et de la Convention ; mais ou remarqua l'absence de Robespierre. Avec sa signature et celle de quelques-uns de ses collègues parut un catéchisme, dont nous avons trouvé un exemplaire dans uu presbytère du Pays basque. Nous en extrayons le symbole, les dix commandements de la République, les six commandements de la Liberté, et son invocation.

1° Les dix commandements de la République :

\ Français, ton pays défendras, 6 Comme un frère soulageras Afin de vivre librement. Ton compatriote souffrant.

2 Tous les tyrans tu poursuivras 7 Lorsque vainqueur tu te verras. Jusqu'au delà de l'Indoustan. Sois fier, mais compatissant.

3 Les lois, les vertus soutiendras, 8 Sur les emplois tu veilleras, Môme, s'il le faut, de ton sang. Pour en expulser l'intrigant.

i Les perfides dénonceras 0 Le dix août sanctifieras, Sans le moindre ménagement. Pour l'aimer éternellement.

5 Jamais foi tu n'ajouteras 10 Le bien des fuyards verseras A la conversion des grands. Sur le stuis-culotte indigent.

2° Les six commandements de la Liberté :

1 A ta section tu te rendras 4 Tes intérêts discuteras,

De cinq en cinq jours strictement. Ceux des autres pareillement.

2 Connaissance de tout prendras, T> Jamais tu ne cabaleras, Pour ne pécher comme ignorant. Songe que la loi le défend.

3 Lorsque ton vœu tu émettras, (> Toujours tes gardes monteras Quecesoittoujours franchement. Par toi-même exactement.

3° Le Symbole :

« Je crois dans un Être Suprême qui a créé les hommes libres et égaux, qui les a faits pour s'aimer et non pour se haïr, qui veut

être honoré par des vertus et non par le fanatisme ; et aux yeux de qui le plus beau culte est celui de la raison et de la vérité ».

« Je crois que l'unité et l'indivisibilité do la République fait le bonheur du peuple, qu'un attachement sans bornes à la constitution qu'il a acceptée peut seul lui en assurer la jouissance, et que l'homme, pour conserver ses droits, ne doit jamais oublier ses devoirs .».

« Je crois à la destruction prochaine de tous les tyrans et de tous les rebelles, à la régénération des mœurs, à la propagation de toutes les vertus et au triomphe éternel de la liberté ».

4° L'Invocation ou la Salution de la Liberté :

'< Chantez, filles des cieux ; ô liberté ! tu es descendue pour nous sur la terre; que ton nom soit à jamais chéri. Ton règne est arrivé, celui de la loi est pareillement venu ; que ta volonté soit faite. Pourvois aux besoins de tes enfants, assure-leur le pain à tous, pour tous les jours ; oublie les injures que te font les peuples infâmes, pour ne songer qu'aux hommages que tu reçois d'un peuple libre. Divinité de ma patrie ! écarte de nous tout ce qui peut nous induire en erreur, éloigne, éloigne jusqu'à la tentation de mal faire et délivre-nous de nos ennemis ».

« Je vous salue, sans-culotides, noms vénérés que la fin de chaque année doit présenter tour à tour à notre culte : vertus, génie, travail, opinion, récompense; vous réunissez tout ce que le monde moral peut offrir de beau, de sublime, d'utile de sage et d'agréable ».

f < C'est à vous, ô vertus, que sont réservés nos premiers hommages. Vous êtes les premiers fondements de la félicité publique; vous n'êtes qu'un mot pour les méchants, vous êtes tout pour le sage; par vous, l'homme est juste, reconnaissant et sensible; par vous, les liens de l'amour et de l'amitié acquièrent de nouveaux charmes; par vous, le magistrat est prudent, le législateur intègre et le juge impassible; c'est vous, enfin, qui dirigez l'élan sublime du génie ».

«, O génie! je te salue, tu rends l'homme le confident de la nature, le dépositaire de ses secrets; tu la fais revivre par les arts dont tu agrandis le domaine, tu animes le marbre, tu fais respirer la toile, et tu offres au souvenir et à la reconnaissance des siècles les héros et les martyrs de la liberté: par toi l'harmonie réveille

dans notre âme tous ces sentiments, toutes ers affections de la valeur, de la jeunesse et de l'amour. Heureux, ô sans-oulotides ! mille fois heureux celui qui plein des idées que vous faites naître, peut se dire à lui-même :

Le bon sens sert de guide à mon opinion :

Bien servir mon pays est mon ambition, Et quand je Fai servi, voilà ma récompense.

Nous avons fait connaître le noîiveaufcalendrier et le catéchisme républicain. Il nous faut faire connaître une loi antérieure à ces bouleversements, puisqu'elle remonte aux derniers jours de l'Assemblée Nationale. Nous voulons parler de la« Loi concernant la circonscription des paroisses du département des Basses- Pyrénées, promulguée à Paris, le 12 juillet 1792 ». C'est, avonsnous dit plus haut, une des dernières qu'ait signée l'infortuné Louis XVI. « L'Assemblée Nationale, après avoir décrété qu'elle étoit en état de délibérer, décréta » (chapitre 1 er ), que le district de Pau aurait "70 paroisses , 79 succursales , 40 oratoires. — (Chapitre II), que le district d'ûrthez aurait 71 paroisses, avec 42 succursales et 13 oratoires. — (Chapitre III), que celui d'Oloron serait partagé en 51 paroisses, 35 succursales et 13 oratoires. — (Chapitre IV), celui de Saint-Palais devait avoir 34 paroisses, 39 succursales et 18 oratoires. — (Chapitre V), celui de Mauléon, 25 paroisses, 19 succursales, 12 oratoires. — (Capitre VI), celui d'Ustaritz, 20 paroisses et 21 succursales. Nous donnerons les chapitres IV et V en traitant de la Navarre et de la Soûle.

Voici la circonscription des paroisses et succursales du district d'Ustarits.

Art. I. Bayonne, population 11,631 (1). La ville de Bayonne n'aura qu'une seule paroisse et une 2 e église, à titre de succursale, qui sera celle de Saint- Jean-Baptiste.

Art. II. Bidart, population 1,119. L'église de Guéthary sera la succursale de la paroisse de Bidart, à laquelle elle est réunie.

Art. III. Saint-Jcan-de-Luz, population 4,070. St-Jean-de-Luz aura pour succursale l'église de Ciboure, qui est réunie à la paroisse.

(I) Le chiffre de la population comprend toujours le nombre total des habitants du territoire paroissial, c'esl-a-dire celui de l'église paroissiale, de la succursale et de l'oratoire ensemble.

Art. IV. Urrugne, population 1,589. L'église d'Ascain sera succursale do la paroisse dTrrugno.

Art. V. Hnndayo, population 1.500. La parusse do Hnndayo réunit à son territoire celui do Biriatou et do Subornoa. Lu l r * sera 1h succursale, la 2 e supprimée.

Art. VI. Saint-Péo. population 3,1 H. L'église do Sorres sera succursale do la paroisso de Saint-Pé. à laquollo ollr ost réunie.

Art. VII. Saro, imputation 3,057. Ainhouo ost réunie à la paroisso do Saro, son église on sora la succursale.

Art..V 1 II. Kspolotto, population "2,128. L é rliso sera succursalo do la pnroisso d'Kspelotte.

Art. IX. Itsaxou Itsaxou no formera qu'une paroisso avec

Louhoussoa, dont leg-liso sera la succursale.

Art. X. Cambo Los églises de liaison et de Larressore seront

des succursales de la paroisse de Cambo, à laquelle elles sont réunies.

Art. XL La paroisse dTstarits n'éprouvera d'autre changement que celui do l'érection de la chapelle de Sainte-Catherine, au quartier d'IIoranits, on succursalo : on conséquence cette paroisse aura pour succursalo l'église d'Arrunx comme cy-devant et la chapelle de Sainte-Catherine du quartier d'IIoranits.

Art. XII. Maeayo. pop. 1.140. Mendiondo et Greciette seront réunis à la paroisso de Maeayo et leurs églises en deviennent les succursales.

Art. XIII. Hasparren, pop. 4,892. L'église de Bonloc, par sa réunion à la paroisse de Hasparren, en devient la succursale.

A rt. XIV. Urt, pop. 2,733. L'église de Guiche devient succursale de la paroisse d'Urt, à laquelle ello est réunie.

Art. XV. Briscous, pop. 1,342. Briscous n'aura qu'une même paroisse avec Trcuit, qui lui sera réunie et dont, l'église est réunie comme succursale.

Art. XVI. Bardos, popul. 2,593. La municipalité de Bardos conserve son ancienne paroisse.

Art. XVII. Jatsou, pop. 2,844. La paroisse de Jatsou aura pour succursale l'église de celle do Villefranque, qui lui est réunie.

Art. XVIII. Biarrits, pop. 1,483. La paroisse de Biarrits aura pour succursale l'église de celle d'Anglet, qui lui est réunie.

Art. XIX. Arcangons. pop. 1,397. La paroisse d'Arcangons aura

pour succursale les églises de celles de Bassussarry et d'Arbonne, qui lui seront réunies.

Art. XX. Mouguorre, pop. 1,754. St-Pierre-d'Irube et. Lahonce sont réunies à la paroisse de Moufruerre et leurs églises deviennent les succursales (1).

Mais revenons à la Convention et à Robespierre. Les Girondins et les Jacobins do cette Assemblée, d'accord entre eux pour tuer le roi et la reine, ne l'étaient plus, quand il fut question de savoir lesquels périraient par les mains des autres. Enfin, les Girondins succombèrent, et ils 'furent guillottinés en masse, le 31 octobre 1*793. Leur dernière nuit fut une nuit d'orgie et de bonne chère. Robespierre, à la chute de la Gironde et du fédéralisme, devint tout puissant. Il siégeait habituellement au Comité du Salut Public, et faisait sanctionner les mesures les plus sanguinaires. Ce Comité, créé par décret du 6 avril l'793, avait sous ses ordres le Tribunal révolutionnaire, chargé de poursuivre les suspects ; les Comités révolutionnaires, établis dans les communes de France, pour recueillir les dénonciations et enfin le Comité de sûreté générale, chargé de la police.

Les membres du Comité du Salut Public dominaient la Convention et eux-mêmes étaient dominés par Robespierre. Piller, voler, emprisonner saus motif, sous prétexte de 44 suspiscion ",sanségard pour l'Age, le sexe, la condition; imputer tout à crime, même le silence, tel fut le rôle de cette réunion de scélérats. Toute la France se couvrit d'échafauds. Des flots de sang coulèrent et souillèrent son sol. La Convention, après avoir proclamé la Constitution de 93. avec une solennité théâtrale, avait commandé la levée de tout le peuple français, pour la défense de sa liberté, de son territoire et de ladite Constitution. Chaque bannière des bataillons de district devait porter : « Peuple Français, debout contre les tyrans ! » La levée donna douze cent mille hommes ou treize armées nourries et équipées à l'aide de réquisitions.

La constitution de 93 pouvait être jusqu'à un certain point une garantie contre certaines violences. C'est pourquoi la Convention la relégua dans ses archives et proclama le gouvernement révolutionnaire. C'était mettre le gouvernement entre les mains d'une

(1) A Pau, chez Daumon. imprimeur du département des Basses- Pyrénées.

poignée de scélérats, Le tribunal révolutionnaire organisé, par le Comité du Salut public, entra immédiatement en fonctions et remplit les prisons do ses victimes. Sa trtche ne souffrait pas de difficultés. 11 avait a son service la fameuse loi des suspects, composée de toutes les incriminations les plus absurdes. Barère criait : «< Suspects les nobles ! Suspects les hommes de loi ! les hommes de cour! Suspects les prêtres, les banquiers! les étrangers, les agioteurs! Suspects les hommes mécontents de la révolution! Suspects tous ceux qui sont affligés de nos succès!! > La loi étendait la peine jusqu'à ceux déclarés innocents et autorisait les tribunaux criminels à faire emprisonner les accusés, dont ils auraient reconnu l'innocence et proclamé l'acquittement.

Dès lors, tout ce qui se commit est inouï et horrible. Carrier inaugurait, à Nantes, le 15 novembre 1793, les baignades, les déportations verticales, les mariages républicains et autres instructions de vengeances les plus rapides et les plus générales {11. — On abattit les croix, les statues des saints et tout ce qui rappelait le culte. Ou ferma les églises, même aux partisans du schisme. Quant aux prêtres insermentés ou confesseurs de la foi, on les condamna en masse aux horreurs de la déportation, sans parler d'autres décrets, les uns plus atroces que les autres. Le tribunal révolu/ ionnaire avait, pour diriger son action, celui du 18 Mars conçu en ces termes : « Art. I. Huitaine après la publication du présent décret, tout citoyen est tenu de dénoncer, arrêter ou faire arrêter les émigrés et les prêtres dans le cas de la déportation, qu'il saura être sur le territoire de la république. Art. II. Les émigrés et les prêtres dans le cas de la déportation, qui auront été arrêtés dans le délai ci-dessus fixé, seront conduits de suite dans les prisons du district, jugés par un jury militaire et punis de mort dans les vingt-quatre heures. >>

Ces lois et ces décrets, indignes d'une nation civilisée, répugnaient à la conscience publique. Le sentiment de la plus vulgaire honnêteté se refusa souvent à leur exécution. Aussi la Convention ne pouvant obtenir des administrations locales l'exécution entière de ses volontés, résolut de se rendre présente jusqu'au dernier village. Elle choisit, dans son sein, les membres les plus farouches

Mi Hist. univers, de l'Eglise par Rohrbacher. édition de Gaume frères, 1872. t. xiv, p. '.UR.

et les envoya dans les départements. Ils avaient pour mission l'organisation du gouvernement révolutionnaire, l'épuration des autorités constituées et des fonctionnaires publics, la résolution des mandats de réclusion etc. Ces représentants du peuple — - c'est le nom menteur qu'on leur donna — pouvaient, dans leur mission, piller, détruire, envoyer par milliers et en masse des victimes aux fers et à la guillotine. Voici les noms, de sinistre mémoire, de ceux qui, comme représentants du peuple, figurèrent près l'année des Pyrénées occidentales et dans les départements des Landes, Basses et Hautes-Pyrénées, Gers, Lot, Lot-et-Garonne, Dordog*ne avec parties adjacentes d°s départements voisius, Pinet, aîné, Cavaignac, Garrau, les deux Monestier du Puy-de-Dôme et de la Lozère, Feraud et Dartigoyete.

Nous n'en dirons rien, sinon qu'ils étaient des députés régicides. Un de leurs premiers soins fut d'établir, dans toutes les localités un peu importantes, des Comités de surveillance. Ces comités, placés à côté des autorités issues du suffrage universel, se composaient d'hommes les plus abjets. À Bayonne, le président d'une de ces sociétés était Aillet, un comédien de Rouen, qui, avec trois de ses collègues étrangers aussi au pays, ne tarda pas à portor sa tôte sur l'échafaud. Nos représentants du peuple mirent la plus grande diligence, pour se rendre à leurs postes. Partis de Paris, vers la fin d'août, on les trouve, du 3 au 11 septembre, à Agen, Bordeaux, Auch et Pau. Ils y épurèrent les anciennes sociétés populaires ou en établirent de nouvelles. Dès ce moment, les administrations départementales, privées de toute initiative propre, tremblent pour elles-mêmes. Leurs mesures, si elles en prennent, sont dictées par les représentants du peuple, qui leur inspirent le style « sans-culottier » des clubs de la capitale. Le Complot du fédéralisme leur était à cœur (1). Ils se mirent donc à parcourir les départements. Tous les signataires ou suspects de pétitions, adresses dites liber 'tic ides, étaient poursuivis et condamnés. C'est à peine si quelques sociétés populaires, sur leur rétractât ioà ou leur bonne foi, à raison de l'éloignement du « glorieux théâtre de la révolution », obtinrent grâce. Menaçant les uns, encourageant les autres, nos nouveaux missi-dominici excitèrent les adminis-

|l) Il s'agit du projet, attribué aux Girondins, de transformer la France en une (tidërntinn de petits Etats, et de les relier entre eux. contre Paris, pour détruire la prépondérance de la capitale.

trations départementales à ce qu'ils appelaient la régénération sociale. Ils n'oubliaient pas de leur recommander la poursuite à outrance, dos prêtres réfractaires, en vertu de la loi du 18 mars.

Voici quelques décrets, arrêtés, ordonnances, etc., du Conseil général du département. Nous les ferons suivre de quelques extraits des délibérations de nos municipalités. Ces décrets et arrêtés lus sur la place publique de chaque commune, le jour de décadi, sont conservés dans la plupart de nos mairies. D'un côté, il est nécessaire que le lecteur en ait une idée pour connaître les angoissas de nos confesseurs de la foi et la situation du pays, et de l'autre, le sommaire que nous en donnons ici, nous dispense d'y revenir dans les articles consacrés aux paroisses. Nous commençons par le décret du 29 vendémiaire de l'an II (20 oct. 1793), relatif aux ecclésiastiques sujets à la déportation ou à des peines corporelles :

« Art. I. Les prêtres, qui ont été pris, munis de quelques signes contre-révolutionnaires, seront, dans les 24 heures, livrés à l'exécuteur des jugements criminels et mis à mort, après que le fait aura été déclaré constant par une commission militaire, formée par les officiers de l'état-major de la division, dans l'étendue de laquelle i's auront été arrêtés.

Art. V. Ceux des ecclésiastiques, qui rentreront, ceux qui seront rentrés sur le territoire de la république , seront envoyés à la maison de justice du Tribunal criminel du département, et après avoir subi un interrogatoire, dont il leur sera donné note, ils seront, dans les 24 heures, livrés à l'exécuteur des jugements criminels et mis à mort, après que les juges du tribunal auront déclaré, que les détenus sont convaincus d'avoir été sujets à la déportatiou.

Art. X. Sont déclarés sujets à la déportation, jugés et punis comme tels, les évôques, les ci-devant archevêques, les curés conservés en fonctions, les vicaires de ces évêques, les supérieurs et directeurs de séminaires, les vicaires des curés, les professeurs de séminaires et de collèges, les instituteurs publics, et les prédicateurs, da:i > quelque église que ce soit, qui n'auront pas prêté le serment prescrit par loi de Juillet 1790, et par celle du 27 Novembre de la même année, ou qui l'ont rétracté, quand bien même ils l'auraient prêté depuis leur rétractation; tous les ecclésiastiques séculiers ou réguliers, frères convers ou lais, qui n'ont pas satisfait

aux décrets du 14 Août 1792 et 21 Avril dernier, ou qui ont rétracté leur serment.

Art. XI. Les dispositions de l'article 11 de la dite loi, ne sont point applicables aux vieillards âgés de 60 ans, aux infirmas et caducs, qui se trouveront dans les cas prévus par les articles I, II et V du présent décret.

Art. XII. Les ecclésiastiques, qui ont prêté le serment prescrit par les lois des 24 juillet et 27 novembre 1790, ainsi que celui de Liberté et Egalité dans le temps déterminé, et qui seront dénoucés pour cause d'incivisme seront embarqués, sans délai, et transférés à la côte de l'ouest de l'Afrique, depuis le23 me degré jusqu'au 32 me .

Art. XIV. Les ecclésiastiques mentionnés en l'article X, qui, cachés en France, n'ont point été embarqués pour la Guyane française, seront tenus, dans la décade de la publication du présent décret, de se rendre auprès des administrations de leurs départements respectifs, qui prendront les mesures nécessaires pour leur arrestation, embarquement et déportation.

Art. XV. Ce délai expiré, ceux qui seront trouvés sur le territoire de la République, seront conduits à la maison de justice du tribunal criminel pour y être jugés, conformément à l'article V.

Art. XVI. La peine de mort emportera confiscation de biens.

Art. XVII. Les prêtres déportés volontairement et avec passeports, ainsi que ceux qui ont préféré la déportation à la réclusion, sont réputés émigrés.

Art. XVIII. Tout citoyen est tenu de dénoncer l'ecclésiastique, qu'il saura être dans le cas de la déportation, de l'arrêter ou faire arrêter et conduire devant l'officier de police le plus voisin; il recevra 100 livres de récompense.

Art. XIX. Tout citoyen qui recèlerait un prêtre sujet à la déportation sera condamné à la même peine » (1).