CHAPITRE PREMIER

$ 4%, — Situation particulière des nobles à Metz et à Toul.

Metz et Toul ont eu de bonne heure un développement propre. Pendant longtemps elles ont été villes libres d'Empire ; aussi y trouverons-nous une noblesse si peu marquée que certains auteurs ont nié son existence. Mais cette noblesse a incontestablement existé (1), nous en donnerons des preuves dans la suite. Elle était, nous dit Dom Calmet (2), à peu près de la uature de la noblesse des anciennes républiques d'Athènes et de Rome. Nous pouvons dire qu’elle constituait à proprement parler une aristocralie urbaine dont les membres portaient le titre de patriciens à Melz et de citains à Toul. Dans ces villes, le noble en tant que noble n'a jamais pu exercer aucune influence, et les pré-

(4) Nous trouvons une confirmalion de l’existence de cette noblesse dans ce passage des Chroniques de la ville de Metz, publiées par Huguenin en 1838 : « Et pourtant que la cité ne fût qu'un corps, néanmoins y avait-il trois étals, l'église, la noblesse et bourgeoisie et le commun peuple » (p. 200). Il semble donc qu'il y avait à Metz au sein de la classe aristocratique même, une distinction entre ceux qui appartenaient aux anciennes familles de paraiges, et ceux qui, venant de la bourgeoisie, y étaient nouvellement entrés.

(2) Dom Calmet, Dissertation sur la noblesse de Lorraine, col, 37.

rogatives de la vraie noblesse étaient dévolues aux seuls citains ou patriciens.

Les membres du patriciat messin et les citains de Toul étaient répartis entre plusieurs grands corps appelés paraiges, et lous ces paraiges concouraient à l'administration des affaires publiques de la ville. Les nobles et les non nobles se confondaient dans ces paraiges, à l'exemple de ce qui se passait dans certaines villes d'Empire (1). Ils jouissaient de privilèges politiques égaux, bien qu'à Metz certaines fonctions publiques ne pouvaient être exercées par les non nobles. Praliquement, il y avait donc confusion de l'aristocralie urbaine avec la noblesse. Celle-ci existe par tradition et n’aura de prérogatives réelles qu'à l'étranger, où elle jouira des droits altachés à la condition des nobles, et qui les suivent partout. Aussi, « les deux villes décernèrent-elles à leurs nobles des certificats de noblesse pour valoir à l'étranger ce que la noblesse y vaudra (2) ». En échange et cela malgré leur esprit démocratique, les deux cités accordèrent par réciprocité aux nobles étrangers le macabre privilège, au cas de condamnation à mort, de ne pas être pendus, mais d’avoir la

(4) Suivant Koipschild, il y avait des nobles et des non nobles dans les patriciats de Strasbourg, de Frankfort, de Nuremberg, d'Ulm, d’Auysbourg. « Ali sunt quibus nobilitas ab imperatore collocata vel contirmala est, alii suunt qui (natu ignobiles), loci tantum consuetudine pro patriciis habentur, qui non sunt veri nobiles. » Knipschild, De juribus nobilitatis, 1693. L, I. ce. 2, nos 142-151, cité par Aug. Prost,

Le Patriciat dans la cité de Metz, Paris, 1873, p. 171. (2) G. Gavet, op. cit., p. 12. s

lèle coupée. À Metz el à Toul, le noble vivra donc sur un pied d'égalité avec l'aristocratie urbaine, sauf, s'il veut exercer quelqu'autorilé de fait, à se faire admettre comme patricien ou cilain. Mais, en face de celte arislocralie,.il continuera à jouir des avantages du droit noble, en particulier de ceux que lui fait le droit suecessoral, alors que le droit civil des deux cités reste roturier.

De ce que nous venons de dire, il ressort que nous trouvons à Metz et à Toul une noblesse d’origine et de composition très curieuses. L'étude nous en paraît d’autant plus intéressante, que cette noblesse a laissé une marque profonde dans les institutions des deux cités et qu'elle avait tout un ensemble de prérogatives qui appertiennent d'ordinaire à la véritable noblesse. Aussi, essayerons-nous de déterminer quelle a été sa situation juridique, d'abord à Metz et ensuite à Toul.

$ 2 — La noblesse dans la cité de Metz.

La ville de Metz, qui devait à la richesse de son commerce (1) sa grandeur el sa puissance politique, s’est trouvée jouir pendant plusieurs siècles, comme ville du Saint-Empire, d’une autonomie à peu près complète,

(1) « Metz était regardé comme une des cités les plus marchandes et les mieux pourvues de toute l'Allemagne. Aussi, quand les Messins négociaient un traité avec les princes de leur voisinage, ils avaient bien soin de réserver la liberté du passage pour toutes les denrées et marchandises qui leur étaient destinées, à charge d’acquitter les péages ordinaires. » Digot, Histoire de Lorraine, t. II, p. 369.

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jusqu’à l’année 1532, époque de sa réunion à la France.

A la tête de son gouvernement se trouvait un patriciat tout puissant, en possession de la plupart des offices el emplois publics et qui se prétendait investi, de temps immémorial, des droits de seigneurie sur la ville el ses habitants.

L'origine de cette noblesse urbaine a toujours prêté à la controverse. Toutefois, la plupart des auteurs qui en ont traité dénient aux patriciens la prétention qu'ils avaient soutenue d’avoir existé de tont temps. La crédulité des vieux chroniqueurs messins avait beaucoup aidé à fortifier une telle légende. Celle-ci fut surtout battue en brèche par les Bénédictins qui publièrent, en 17175, une histoire générale de Metz. À leur avis, la création d'un patriciat à Melz remonterait au plus tard à la première partie du x siècle, et cette opinion, assise sur des preuves solides, est maintenant à peu près unanimement suivie par les auteurs. M. Aug. Prost (1) lui-même, sans se prononcer affirmativement sur le caraclère originaire des paraiges qui constituaient l'institution du patriciat messin, pense que leur organisation polilique et leur introduction dans le gouvernement dela cité appartenaient au xu° siècle. D'ailleurs, à en croire Dom Calmet, la chronique de Metz porte qu'en 1235, lorsqu'on abattit la tour de la porte Mazelle, on trouva dans ses fondements un gros pilier où était écrit, en

(1) Aug. Prost, op. cit., p. 21.

lettres d'or : « Voici une cité édifiée de nobles gens, qui au Lemps avenir par défaut de justice, se convertirent en gens vilaine ou roturière. » Ce texte peut donc faire croire que Metz était gouverné, à l'origine, par la noblesse, et que le peuple ou les roturiers n'eurent part au gouvernement qu'assez lard.

Jusqu'à l'année 1220, la cité de Metz fut gouvernée par un comte héréditaire, qui avait le litre de comte de Metz. Il relevait directement de l’évèque de Metz, mais dans sa ville même il était {out puissant. A côté de lui, il y avait un certain nombre de familles illustres, dont les membres remplissaient les principaux offices de la cité, tels que ceux de maïilre-échevin, qui était le chef nominal de l'Etat ; des trois maires, sortes de fonctionpaires Judiciaires ; des comtes-jurés qui avaient des attributions mixtes de justice et de police. Ils siégeaient aussi dans les grandes commissions publiques appelées septeries ou treizeries, selon que leurs membres étaient au nombre de sept ou de treize. Or, ces commissions se trouvaient disposer de l'autorité publique dans la cité et des pouvoirs politiques au dehors.

Les membres de ces familles, dont l’ensemble constituait le patriciat messin étaient répartisentre six grands corps, appelés paraiges, dont les noms étaient: Porte- Moselle, Jurue, Saint-Martin, Port-Saillis, Outre-Seille et Commun. Tous les auteurs qui ont éludié la question des paraiges n'ont pas pu s'empêcher de noter une

analogie profonde entre ces corps politiques et ce qu'é-

taient les anciennes tribus à Rome. Leur formation, tout au moins, semble avoir obéi aux mêmes lois, et il est vraisemblable qu'à l'origine, chaque paraige était constitué par une famille noble à laquelle se seraient mêlés ultérieurement, par des alliances, quelques roluriers (1). Cette famille exerçait sur l’association formée par les membres du paraige une sorte de patronage qui nous rappelle beaucoup celui qui unissait à Rome le palricien à sa clientèle. Le caractère particulier du pa- ‘aige était de constituer une association dont les membres s'étaient groupés dans le but d'assurer leurs intérêts particuliers à divers points de vue d'ordre social et politique. Ce fait d’être avant tout une association est confirmé par la composition même du paraige, dans lequel des familles tout à fait étrangères les unes aux autres se trouvent représentées.

Quels furent les motifs qui amenèrent la création à Metz de ces paraiges ? Ces motifs ont été, à notre avis, d'ordre essentiellement politique. La richesse, l'opulence même qu'avait value à la ville la prospérité de son négoce, ne fut pas sans susciter les ardentes convoitises de ses puissants voisins. Elle fut successivement assiégée par le roi de France et le duc de Lorraine, et poussés par la nécessité de se défendre où d'être absorbés, les Messins eurent vite compris l'utilité qu'il y avait

(1) Dans ce sens : Histoire générale de Metz; M. de Sauley, dans son Histoire de Metz, 1845 ; Viville, Dictionnaire de la Moselle, t,1

pour eux de s'unir fortement pour défendre leur liberté. Pressés qu'ils étaient de faire face à leurs ennemis, ils n'eurent garde de s'arrèler aux futiles considérations des personnes et de leur état, c'est ainsi que chaque paraige se trouva être la représentation la plus large de la société messine. Au point de vue publie le groupement des paraiges constitua un puissant patriciat digne de commander, aux veux des étrangers, à une cité riche el indépendante. Au point de vue de son organisation privée, un tel patriciat ne pouvait en aucune façon prêter à une assimilation avec le patricial, tel qu'on le connut à Rome. Chez les Romains, ce furent les seuls représentants des familles riches et puissantes qui en ont fait partie. A Metz, au contraire, l'esprit qui préside à l'établissement de l'institution fut naturellement libéral. Cela à tenu, sans contredit, à ce fait que la majeure partie de la population urbaine se trouvait être, par l'origine même, de condition roturière. Sa richesse allant sans cesse en augmentant, elle évolua, comme cela s’est passé un peu partout, de la roture à la bourgeoisie, mais sans jamais abandonner, dans ses inslitutions, le libéralisme qui avait assuré son évolution sociale. Nous avons déjà dit que le patriciat messin comptait parmi ses membres des gens de condition noble et non noble. Dans les différents paraiges, nous voyons, en effet, figurer à côté des chevaliers des gens de métier, qui dans les commissions et les conseils,

ainsi que pour l'accès aux emplois publics, n'étaient

pas distingués de la noblesse. Seules, les fonctions de maître échevin et d'échevin leur étaient fermées. Cette égalité de traitement ne pouvait néanmoins se perpétuer. Tel qu'il était organisé à Metz, le patriciat, par un développement naturel, était destiné à devenir une caste dominatrice. Dans la vieille communauté urbaine, où les femmes mêmes étaient admises, il devait chercher à s'isoler d’abord, à trancher sur les moins ambitieux ou les plus faibles, à seule fin de pouvoir s'imposer ensuite. Celle tendance se manifesta vite par une lutte ouverte pour conquérir le pouvoir, lutte qui s'annonça dès le x1n° siècle (1) et se prolongea dans le courant du xiv°. Les vicissitudes en furent les diverses modifications qui eurent lieu dans la possession des offices et des magistratures, dans la composition des assemblées et du conseil de la cité, dans la confection et la promulgation des lois. Tous ces avantages, les cinq premiers paraiges les acquirent aux dépens du sixième, qui était la communauté urbaine, et que, pour cette raison, on appelait le commun. Virtuellement, celui-ci cessa même

(4) Dom Calmet, dans sa dissertation sur la noblesse de Lorraine, nous cite un des épisodes amusants de cette lutte séparatiste. « La commune ou le corps de la bourgeoisie de Metz, dit-il, s'étant partagée en divers corps de métier, dont chacun voulait avoir sa bannière, cette innovation causa de grands débats dans la ville entre le commun et les paraiges, et l'on ne trouva point de meilleur moyen pour remettre la paix dans la ville, que de supprimer et de brûler toutes les bannières particulières. Ce qui fut exécuté en 1283. Toutes les bannières furent bràlées, et on dressa un acte authentique bien scellé... et la commune fat obligée de se contenter de sa bannière, » Coll. XXX VIII.

d'être complé comme paraige el c'est alors que le patriciat messin se trouva être à son apogée. I fut alors soumis, par l'alour (f) de 1367, à un régime dont le caractère aristocratique est nettement accusé par l'établissemént de certaines conditions d'hérédité exigées désormais pour l'entrée dans les paraiges.

Telle fut l'évolution subie à Metz par le droit public de la cité. Qu'en advint-il du droit privé?

Si nous n'entendons parler seulement que du droit civil, nous dirons que ee droit ne s'est jamais complètement affranchi de son caractère de rolure. Mais même au point de vue roturier, c'était là un droit supérieur à celui du même nom de la Coutume générale, tant du duché de Lorraine que de l’évèché de Metz. Avec la Coutume de l'évêché, il avait cependant cela de commun, qu'il consacrait le principe de la condition franche des personnes (2). Mais, obéissant à l'évolution subie par le peuple messin, qui, comme nous l'avons dit, était due aux circonstances politiques et à une prospérité toujours croissante, le droit civil devait se ressentir des progrès énormes réalisés par le droit publie. Il se mua rapidement en un droit bourgeois

(1) Nom donné à l’ensemble des décisions du conseil de la cité. C'était une loi locale.

(2) a) Coutumes de l'évêché de Metz, tit. 1, art. 14 : « En l'évêché de Metz qui d'ancienneté est dit le Franc-Evêché, les personnes sont censées de condition libre, jusques à ce qu'il appert du contraire, »

b) Coutumes de la ville et cité de Metz, tit. I, art. 14%: « Par la coutume de la ville de Metz..., toute personnes sont franches, nulles de servile condition. »

qui, si l'on fait exception du droit successoral et de quelques autres détails, se trouvait être l’équivalent du droit noble dans les pays de Lorraine où ce droit consacrait les plus grands et les plus nombreux privilèges. À Metz, la possession de ces privilèges se résumait dans le titre de bourgeois de la ville, comme ailleurs c'était la qualité de noble qui les impliquait. Mais, alors que dans là cité on émettra la prétention d'assimiler cette bourgeoisie à la noblesse internationale, en lui décernant des certificats de noblesse, jamais on n'admettra la noblesse à se prévaloir de ses prérogatives, respectées partout ailleurs, pour jouer dans le gouvernement le rôle qui lui revient de droit d’après ses statuts internationaux. La bourgeoisie peut donc impliquer la noblesse, sans qu'il en soit de même pour cetle dernière.

Le corps des bourgeois de Metz se trouvait donc consliluer une véritable noblesse. Le noble qui v entrait par mariage avec une femme ou une fille originaire de la ville (1), échangeait la jouissance et l'exercice de ses droits de noble contre ceux que lui acquérait son nouveau droit de bourgeoisie. S'il perdait ainsi le bénéfice de son droit successoral, il conservait la faculté d'acquérir et de posséder, à plus forte raison de conserver ses seigneuries, fiefs et toutes sortes de biens,

faculté dont jouissait de même un citoyen messin (2).

(1) Coutumes de la ville et cité de Metz, tit. 1, art. 3: « Pour jouir du droit de bourgeoisie, faut être reconnu bourgeois, ou avoir acquis ce droit par mariage fait avec femme ou fille originaire de la ville. »

(2) Zbid., tit. I, art, 2: « Tous citoyens et bourgeois peuvent ac-

Mais en devenant bourgeois de Melz, il conservait cel avantage inappréciable pour lui: celui d'être noble, de le rester, et de forcer les autres à compter avec cette noblesse.

$S 8. — La noblesse à Toul.

En raison du rôle effacé que la noblesse à pu jouer en tant que noblesse proprement dile dans une organisation publique aussi démocratique que celle de Metz et de Toul, nous avons vu que certains auteurs ont contesté qu'elle eût existé dans ces deux villes. Pour Metz, les preuves que nous avons fournies contre cette opinion nous paraissent suffire à en établir le mal fondé. Nous allons voir, en ce qui concerne la cité de Toul, qu'elle n’a pas plus de raison d’être.

D'abord dans l'évêché même, Dom Calmet nous rapporte (1) qu'il se trouvait des nobles, qui élaient les vassaux de l'évêque. Mais c'est l'histoire de Toul qui va fournir une preuve indiscutable de l'existence des familles nobles dans ja cité. Nous y voyons, en effet, que l'évêque saint Gérard (963-994) dut entamer une longue guerre contre les nobles de la ville et de l'évêché (2), et que l’évêque Barthold « poursuivit à outrance les seigneurs qui avaient persécuté saint Gérard, et les

quérir et posséder seigneuries, liefs, francs-alleuds et toutes autres sortes de biens ».

(1) Dom Calmet, Notice de la Lorraine, t. If, p. 391,

(2) Benoit-Picard, Histoire de Toul, p. 321.

expulsa pour toujours de l'évêché, ainsi que leurs descendants » (997) (1). Mais la noblesse ne se tint pas pour battue, et durant de longues années les comtes de l'évêque (2), alliés aux nobles de Toul, soutinrent la lutte contre les évêques Udon (3) et Eudes de Vaudémont.

Quelle était l'origine de cette noblesse à Toul? Les historiens de la cité ne nous donnent pas, à ce sujet, des renseignements plus intéressants que ceux qui ont traité de l’origine de la vieille chevalerie lorraine. Il semble que nous soyons, comme en Lorraine, en présence d'une noblesse de race, autochtone, ce qui Juslifie qu’elle se trouvait être un danger permanent pour l’évêque. À côté d'elle nous rencontrons à Toul une noblesse qui avait sa source dans l’anoblissement. Ce privilège appartenait à l’évêque et comptait parmi les droits régaliens, qu'il exerçait sur la ville et sur l'évèché (4). A Toul, il n’y avait pas d'autre mode d’anoblis-

(1) Thiéry, Histoire de Toul, t. I, p. 136.

(2) C'étaient des officiers de l'évèque.

(8) Thiéry, op.tet., L.21; p.158, 497:

(4) Benoit-Picard nous cite une lettre d'anoblissement de Claude Villiey, par l'évèque Toussaint de Hocédy. Dans cette lettre, nous trouvons dans les termes par lesquels on définit la noblesse et ses prérogatives, une preuve nouvelle que la véritable noblesse était connue à Toul. Telle en est la teneur : « Toussaint, par la grâce de Dieu et du Saint-Siège apostolique, prince du Saint-Empire..., voulant que ledit Villiey demeurant au village de Chaudeney, avec sa postérité et lignée mâles et femelles, nés et à naître, pourvu que ce soit en léal mariage, soit tenu et réputé pour noble en jugement et dehors. Et que de tous privilèges, prééminences, prérogatives, honneurs, faveurs , droits

sement que celui conféré par une lettre de l’évêque. Aucune fonction publique n'était susceptible d’anoblir par elle-même son lilulaire, bien que certaines, telles que celles de maître-échevin et de procureur-syndic de la cité, donnassent le droit de posséder des armoiries, sans chiffre ni timbre, il est vrai. Il en allait différemment à Metz.où le maitre-échevinat conférait la noblesse à son titulaire qui devenait dès lors chevalier.

Quelle élait la condition juridique des nobles à Toul ? De même qu'à Metz, le noble ne comptait pas en tant que noble. Les prérogatives, au point de vue du droit privé, se confondaient avec celles que consacrait le droit des citains, si l'on en excepte, comme à Metz, le droit successoral et le droit civil qui demeure roturier. Ce droit des citains, empreint d'un libéralisme bourgeois, valait à tous égards le droit noble. A ce litre, les Toulois s'en montraient fiers, et Jean Dupasquier nous dit qu'ils étaient « d’origine, de naissance et de condition tout à fait franche et libre, pareille et égale à celle de ceux qui, en droit, sont appelés ingenui, nobles et exempts de toute servitude » (1). En un mot, siles bour-

franchises et libertés, dont les autres nobles-de nos comtés et principautés dudit Toul jouissent et ont accoutumé de jouir et user, il jouira et usera dorénavant, pleinement et perpétuellement, aussi franchement comme s’il était prouvé extrait et descendu de noble lignée de toute ancienneté, et qu'il et sa postérité puissent aqueter et tenir toutes manières de terres, fiefs et nobles tenures, prendre ordre de chevalerie et autrement, comme font autres nobles, sans que pour ce, soit tenu payer aucunes finances... » Benoit-Picard, op. cit., Preuves, 191. (1) Jean Dupasquier, Mémoires, p. 161.

geois de Toul avaient la même condition que les nobles (1), la réciproque était vraie, et les nobles n'avaient pas d’autres privilèges que les bourgeois. IIS ne devinrent des privilégiés qu'après la réunion de Toul à la France, époque à laquelle les bourgeois virent leurs prérogatives diminuer. Mais même alors, ces derniers protestèrent énergiquement contre la prétention de la noblesse de former un ordre à part: « La cité de Toul doit figurer dans les assemblées de la province, mais elle n’y doit paraître ni comme clergé, ni comme noblesse, ni comme tiers élat. Elle est, par son essence, un composé mixte dans lequel ces deux derniers ordres existent sans distinction. Ses députés seront de la classe des ciloyens qui la composent, nobles ou non nobles, mais d'une ville appelée autrefois libre el impériale, I existe trois ordres dans la province. A l'égard de Toul, il ne s'y trouve qu'une seule composilion, celle des citoyens de Toul: elle n’en peut done députer d'autres (2). »

Cette protestation de la bourgeoisie nous paraît intéressante à divers points de vue. Ellenousmontre d'abord qu'à Toul,comme à Metz, il y avait confusion dans les assemblées locales entre les nobles et les non nobles.Mais

(1) Plusieurs empereurs d'Allemagne, entr'autres Maximilien et Ferdinand, donnèrent aux bourgeois de Toul le titre de nobles. Bulle d'or de 1346.

(2) Mémoire adressé à Messieurs de l'assemblée des notables par maitre-échevin et officiers municipaux de la ville et cité de Toul, p. 54. — Thiéry cite ce mémoire dans son Histoire de Toul, 1, 265.

celte assimilation des deux ordres semble encore plus complète, plus achevée à Toul, où il n'y avait qu'une classe sociale, celle des citoyens. En second lieu, nous y voyons la raison pour laquelle un patriciat n'a pas pu se couslituer à Toul comme cela estarrivé pour Metz. Dans celle dernière ville, nous savons qu'il y avait une distinction des trois ordres, et une sous-distinction entre la noblesse et la bourgeoisie. C'était là, il est vrai, une innovalion ; mais elle s'était produite dès le xv° siècle, époque à laquelle les anciennes familles messines se conslituèrent en un patriciat tout puissant. À Toul, au contraire, Jusqu'au moment de la conquête française, nobles et bourgeois se valaient pour la jouissance de droits et de privilèges identiques, et d'après la protestation que nous venons de rapporter, il résulte que jamais, même au xvuie siècle, époque où cependant les trois ordres étaient si tranchés dans le reste de la France, la bourgeoisie ait pu admettre le contraire. Les précédents historiques militaient du reste en faveur de celle prétention de la bourgeoisie touloise, car Jamais l'union d'une fille de gentilhomme avec un bourgeois de Toul n'avait élé considérée comme une mésalliance (1).

(4) « J'ai oui dire, rapporte Dupasquier,.de personnes de qualité et dignes de foi qu'au Parlement de Saint-Mihiel, il y avait eu un jugement rendu par lequel, nonobstant qu'une fille du baron de Beaufremont, gentilhomme d'ancienne noblesse, et de très grande qualité, eût été déshérité par son père pour avoir épousé un enfant de cette cité (Toul) nommé Pistor, pour ce qu'il était fils d'un boulanger, telle cause ne fut

Ces tendances sans cesse affirmées de l'esprit démocralique avaient empêché la formation à Toul d'un patriciat, comme cela s'était produit à Metz. Mais la raison n’en élait-elle pas l'absence de ces corps privilégiés qu’on appelait les paraiges à Metz. Certains ont pu le croire ; car, faute de documents, les paraiges de Toul ne sont pas très bien connus. Mais le texte qui nous en parle nous paraît irréfutable. Il s'agit d'un fragment cilé par Benoil-Picard (1), d'une charte au- Jourd’'hui perdue de l'évêque Giles de Sorey(1253-1271). Ce lexte est ainsi conçu : « Constiluimus in communitale decem paregia et in quolibet paregio unum parem qui cum scabino erit in judicio el consilio, assistetque majori pro bono pacis. » Ces dix paraiges avaient comme caractère propre d’être des associations; ils n'avaient pas, comme à Metz, une origine familiale. Mais la charte qui nous en confirme l'existence nous semble intéressante à un autre point de vue, par l'énumération qu'elle nous donne de certaines fonctions publiques (échevin, maire) et de commissions (conseil de la cité). Nous trouvons done une organisation politique à peu près identique à Toul comme à

pas trouvée bastante ni légitime pour la déshériter, d'autant encore que ledit Pistor ne fût pas de pareille condition à celle dudit sieur de Beaufremont, ni de sa fille, néanmoins étant enfant de cette ville, il était de la condition requise pour avoir en mariage ladite fille, sans que pour celle occasion son père l'ait pu valablement déshériter... ne pouvant dire qu’elle se soit mésaliée. » J, Dupasquier, op. cit., p. 162.

(1) Histoire de Toul, p. 140.

Metz. Néanmoins, la ville étant moins grande et moins puissante, les emplois y étaient moins considérables, ce qui obvia au danger de voir le pouvoir se concentrer aux mains d'une seule famille et de dégénérer en oppression. Enfin, nous avons là une des raisons pour lesquelles Toul fut et resta longtemps une cité démocratique par excellence. Elle n'hésita pas, lorsqu'elle sentit ses libertés publiques menacées, à interdire toule ingérence des classes privilégiées dans ses affaires muni

cipales. C'est ainsi qu'en 1742 lorsque les trois ordres furent convoqués à l'hôtel de ville pour procéder à la rédaction des Usages de Toul, il fut « remontré par les officiers de l'hôlel commun que le clergé et la noblesse n'ayant ni droit, ni possession de se trouver aux assemblées générales ou particulières qui se tiennent audit hôtel commun, ils croyaient, pour prévenir toutes difficultés, devoir demander acte de la protestation qu'ils faisaient; que l'assistance et comparution de ces deux états à la présente assemblée ne pourra tirer à conséquence, nuire, ni préjudicier aux droits de la dite ville (1) ».

Appexpice. — La noblesse à Verdun, à Epinal, dans le comté de Vaudémont.

Comparée à l'organisation politique des deux gran-

(4) Usages locaux de la ville de Toul et pays loulois, procès-verbal, Rapporté par M. G. Marchal, thèse pour le doctorat, Nancy, 1902,

des cités dont nous venons de parler, celle de Verdun affecte un caractèreessentiellement aristocratique. Sans doute nous y retrouvons les mêmes fonctions publiques avec des noms identiques, mais on y attache des prérogalives toutes spéciales qui ne les rendent accessibles qu’à la véritable noblesse (1).

À Verdun, on ne saurait mettre en question l’existence d’une telle noblesse, comme on l'a fait, à tort du reste, pour Metz et pour Toul. Le noble de Verdun joue dans les affaires de la cité un rôle si important qu'il en devient même prépondérant. « Les grands emplois, nous dit en effet Dom Calmet, ne se confiatent qu’à des gentilshommes de la première noblesse du pays. Ils s’appelaient pairs, et avaient une très grande autorité jugeant souverainement en matières civiles et criminelles, dont il n'y avait appel sinon à la Chambre impériale (2). » Les pairs étaient les représentants d’une vieille noblesse de race, composée des trois grandes familles de la Poste, Azanne et Stouff, qu’on appelait à Verdun du nom générique de lignagers (3. Il nous semble qu'il y a une analogie entre celte expression et

(1) Par les anciens traités entre l’évêque et la cité, le doyen et les échevins devaient être pris dans les trois lignages anciens de Verdun, — Aug. Prost, Histoire de Metz, I, p. 564.

(2) Dom Calmet, op. cit. coll. XXXIX.

(3) Les pairs étaient de grands propriétaires Lerriens, et Les terres qui leur élaient affectées sous le nom de baronies-pairies, étaient héréditaires dans leurs familles, Ces terres, au nombre de quatre,s'appelaient Orne, Mureau, Vatronville et Creuë, — Dom Calmet, ibid. ; V. Clouet, Histoire de Verdun, t. J, p. 408.

celle de « grands chevaux » par laquelle on désignait, en Lorraine, les quatre grandes maisons de la vieille chevalerie. Du reste, entre la noblesse de race lorraine et les lignagers de Verdun, les points de ressemblance sont nombreux el frappants. Pour nous en tenir seulement à la précédente citation que nous avons faite de Dom Calmet, n'est-il pas vraisemblable que des nobles qui avaient un lel pouvoir souverain en matière de juridiction, ne pouvaient rien avoir à envier aux assises de la chevalerie lorraine? De même que ces assises, mais avant elles, les Lignagers prélendirent jouer un rôle politique, c’est ainsi que dès 1208, ils établissent un Sénat qui gouverne la cité contre l'évêque (1). A partir de cette époque, ils furent en lutte ouverte contre ce dernier, et ils se trouvèrent constitués les chefs naturels de l'opposition contre l'autorité épiscopale. Entrainant les bourgeois à leur suite, ils parvinrent à former dès le xu1° siècle des paraiges analogues aux paraiges messins, dans lesquels, du reste, ils conservèrent la prédominance, comme les patriciens l'avaient fail à Metz (2). Les paraiges de Verdun, contemporains

(1) Aug. Prost, Histoire de Metz, I, p. 56%.

(2) En 1234, l'évêque fut contraint de livrer aux bourgeois l'adminis= tration de son comté pour 2.000 livres payées par les trois lignages,qui pourvurent exclusivement aux magistratures dans la cité ; mais, en 1245, la lutte continuant, les Verdunois furent battus, et l'évêque les contraignit à renoncer à toute juridiction. Ce triomphe de l’autorité épiscopale ne fut d’ailleurs qu'éphémère, et deux années plus tard, en 1247, l'évêque Jean d’Aix dut engager de nouveau aux bourgeois pour 2.000 livres, l'administration de son comté de Verdun. — Roussel,

Histoire de Verdun, p. 424 et 425. | >, — 6

de ceux de Metz et de Toul, ressemblaient surtout aux paraiges de la première de ces villes par leur constitulion aristocratique. Mais alors que ceux-ci ont pu être parfaitement étudiés, les paraiges verdunois ne nous sont guère connus que par la lettre de paix (1), qui en fait mention, et l'on ne saurait dire si ses paraiges sont la même chose que les lignages dont nous avons donné les noms plus haut. Mais, raisonnant par analogie avec les paraiges messins, nous croyons pouvoir dire, d’après Roussel, qui ne nous parle que des trois lignages et de gens du commun,qu'il y eut vraisemblablement à Verdun quatre paraiges, dont trois étaient composés par les gens des lignages, et le quatrième, ou commun, par les gens de la communauté urbaine. Comme à Metz pour les cinq premiers paraiges qui avaient fini par se constituer des privilèges, le recrutement des lignages nécessitait certaines conditions d'hérédité. Mais pour Verdun, il n’y à rien là qui puisse nous surprendre, car,comme nous l'avons dit, ces corps politiques étaient avant tout la représentalion des familles de la noblesse de race. Pour être inscrit dans un lignage, il fallait être fils d'un membre du lignage ou d'une femme dont le père était du lignage. Ces condilions de naissance attachées à l'admission de chaque

(4) Du xuie au xvit siècle, Verdun a été sous le régime de certaines institutions réunies dans ce qu'on appelait lettre de paix, sorte de Code de police administrative et judiciaire, émanant de l'évêque et renouvelé

toujours à peu près dans les mêmes termes par chaque prélat en preuant possession de son siège.

lignage eurent pour conséquence de restreindre le nombre de ses membres et de lui conserver son caractère propre de grande famille noble.

Le rôle prépondérant, joué par les trois grandes familles lignagères dans l’organisation politique de la cité, a donné à la siluation juridique de la noblesse verdunoise un caractère qui lui est bien particulier, sui generis en quelque sorte. En intervenant entre l’évèque et la bourgeoisie, les lignagers ne perdirent jamais de vue leurs intérêts propres, et surent, en se constituant les protecteurs de l’une et en devenant un danger permanent pour l’autre, se faire reconnaître par tous les deux des privilèges politiques et juridiques, tels que la noblesse n’en a pu obtenir autre part. Au point de vue politique, ils se distinguaient nettement des citains de Verdun, en conservant leur caractère de nobles de race, et rivalisaient avec eux pour l'entrée dans Le Conseil de la cité ou pour l'accès aux magistratures municipales. Ils étaient seuls, parmi les autres nobles, à disposer d'une telle prérogalive, etils y attachaient une sigrande importance, qu'au moment de la domination française, ils réclamèrent pour qu'on la respectât (1). D'un autre côté, certaines dispositions du droit civil leur accordaient un véritable traitement de faveur etles mettaient

(1) « Libertés et privilèges dont le corps de la noblesse du pays ver: dunois voulait jouir cy devant, esquels elle supplie le roy de vouloir maintenir » (/nventaire sommaire des Archives communales de Verdun,

hors pair dans la noblesse de la cité et du comté de Verdun. Alors que, d’après la coutume générale de l'évêché, et comme cela avait lieu dans le Barrois tout entier et particulièrement dans le bailliage de Saint- Mihiel, l'enfant issu d’un père non noble et d'une mère qui l'était, pouvait suivre la condition de celle-ci en renonçant à la succession paternelle, les descendants des trois anciennes familles de la Poste, d'Azanne el Stouff, n'avaient pas besoin, le cas étant analogue, de faire une pareille renonciation pour conserver la noblesse du cèlté maternel. De toute façon celle-ci prévalait et les faisait échapper à la déchéance naturelle qu'ou attachait à toute idée de mésalliance. Comment expliquer que les lignagers aient pu obtenir et consacrer par la pratique une telle dérogation aux usages du droit noble international ? La seule raison de cel état de chose si anormal, c'est l'ambition politique de ces grandes familles qui les poussait à vouloir être toujours représentées au Conseil de la cité, et à diminuer, pour réaliser ce but, les causes d'extinction de leur race.

A côté, mais au-dessous de cette noblesse de race si privilégiée, nous trouvons à Verdun une noblesse de second ordre dont la condition privée se rapprochait sensiblement de celle consacrée par le droit commun aux nobles. Nous venons de voir que la coutume de l'évêché lui reconnaissait, comme par ailleurs, le privilège de se prévaloir, sauf condition, de l’origine maternelle. En principe, aussi, elle était seule susceptible

de posséder des fiefs (1) ; mais l'évêque pouvait, en faisant un noble d'un roturier, donner à celui-ci la possibilité d'en faire autant. Or, il était très souvent fait usage de l’anoblissement que l'évêque comptait au nombre de’ses droits régaliens et la noblesse qui en résultait ne pouvait avoir le même prestige que celle qu'on tenait de la race. La tendance, du reste, était de rapprocher ce droit noble du droit bourgeois de la cité, ce qui nous explique que la noblesse était soumise au paiement de certains impôts comme les droits sur le vin, les tailles, etc. (2). A Verdun même, il ne pouvait êlretenu compte de la valeur internationale d’une telle noblesse, surtout au point de vue du droit public.

Cela est si vraisemblable qu'il fallut une disposition particulière pour assurer à la noblesse de race le privilège d'entrer au Conseil de la cité. Le noble ne pouvait donc, pas plus à Verdun qu'à Toul, disposer de quelque autorité, sans avoir acquis le droit de bourgeoisie qui, pour le droit civil, l'assimilait désormais aux citains (3). Hors de la cité et dans tout l'évêché, il reprenait la jouissance publique de nombreux privilèges, mais, comme nous l'avons dit, dans une faible mesure.

(1) Coutumes générales de Verdun, tit. 1, art, 13: « Aucun ne peut tenir terre de fief s'il n'est noble ou anobli, sans le congé du seigneur évêque et comté. »

(2) Délibérations de 1641. /nventaire sommaire des archives de Verdun, p. 23.

(3) Les citains de Verdun, très fiers de leurs privilèges, se considéraient volontiers comme nobles ou même plus que nobles, Mile Buvi-

A Epinal, nous ne trouvons pas comme à Toul et à Verdun une noblesse ayant un caractère traditionnel. lei, le noble est tel par assimilation, et le terme de noblesse, dans l'esprit de celui qui déclare en faire partie, sert surtout à caractériser le progrès et l'état de perfectionnement qu'a réalisés le libéralisme bourgeois dans le droit roturier.

Les origines de la cité élaient essentiellement mercantiles, et l'esprit d'indépendance qui en résultait souleva souvent ses habitants contre l’évêque de Metz, dans le temporel duquel se trouvait la ville d'Epinal. Aspirant sans cesse à faire respecter leurs libertés publiques, les bourgeois refusèrent longtemps de reconnaître pour maitre celui qui avait toujours eu des velléités de les restreindre, jusqu'au jour où, le roi de France envahissant la Lorraine, ils le choisirent spontanément pour seigneur, Charles VIT accepta leur offre, et tout en respectant l'organisation publique de la cité, il créa par des lettres datées de mars de 1447 et 1449, un bailli et quatre gouverneurs, pour statuer sur les appels des jugements rendus par l'échevin, et il interdit au Parlement de Paris d'accueillir Les appels interjetés contre les sentences du bailli et des gouverneurs (1). Il en résultait pour Epinal

gnier-Clouet, dans un opuscule, intitulé : Discussion sur la noblesse des cituins de Verdun, à spirituellement contredit cette prétention, en montrant que plusieurs descendants des citains de Verdun avaient été anoblis, ce qui démontre que, quelle qu’ait été la considération dont ils jouissaient, ils n'étaient pas nobles.

(1) Digot, op. cit., t. HIT, p. 74, note, Ces pièces sont analysées à la

une sorte d'autonomie à peu près complèle, car l'aulorilé du bailliet des gouverneurs étant pour ainsi dire nominale , l'administration resta presqu'entièrement entre les mains des bourgeois. Ceux-ci se trouvèrent si bien d'une tutelle aussi large de la part de la France, qu'en 1465, lorsqu'il prit fantaisie à Louis XI, pour contrecarrer le duc de Lorraine, de céder Epinal à Thiébaut de Neufchâtel, maréchal de Bourgogne, ils supplièrent le roi de France de ne pas les abandonner. Louis XI persistant à suivre son idée, les bourgeois se révoltèrent contre le nouveau maitre qu’on leur imposait, et ne pouvant se défendre eux-mêmes se donnèrent au duc de Lorraine.

Depuis cette époque où Epinal fut définitivement annexée à la Lorraine, la reprise de possession de la ville fut le but constant de la politique française. Mais malgré les vicissitudes de leur histoire tourmentée, les habilants d'Epinal ne manquèrent jamais de revendiquer et de faire reconnaître de leurs différents maîtres leurs libertés politiques.

Ces libertés se trouvent consacrées en même temps que les dispositions concernant l'organisation publique dans les vingt-neuf premiers articles de la Coutume du bailliage. Cette organisation est à peu près semblable à ce que nous avons vu pour Toul, sauf l'addition du bailli et des quatre gouverneurs créés au moment de la

suite des mémoires de Commines, édit, Lenglet du Fresnoy, in-4, II, p. 598.

domination française. Mais, entre les deux cités, nous relevons une analogie encore plus parfaite, si nous comparons la condition des personnes d'après le droit privé. À Epinal, comme à Toul, nous voyons un droit des citains qui est la synthèse des libertés bourgeoises, ce qui nous explique suffisamment les dispositions parallèles d'ordre public et de caractère privé qu'on y rencontre. Mais, qu'est-ce qu’un citain ? En deux mots, c'est un noble bourgeois, c'est l'assimilation d'une bourgeoisie d'essence supérieure à une noblesse dont on descend le niveau pour la mettre sur le même pied qu'elle. Toutefois, la meilleure définition qu'on peut trouver de ce mot est celle qui ressort des prétentions que les citains de Toul et d'Epinal ne cessèrent d’avancer d’être nobles, d'avoir des armoiries, de ne supporter aucune charge humiliante, et de posséder dans tout l'Empire le droit de tenir fief. Celte dernière attribution de prérogative fut la plus contestée de toutes, notamment par la noblesse allemande, car elle pouvait supposer à la noblesse du citain une valeur internationale. Néanmoins, si celui-ci tenait à être appelé noble et à être reconnu tel, surtout à l'étranger, il ne manifestait aucune tendance à adopter le droit privé des nobles, et en particulier le droit successoral qui contribuait {ant ailleurs à maintenir l'éclat du nom. La raison de cette indifférence est due à ce fait que le droit noble n'avait guère évolué, et que, dès lors qu'il s'était agi de défendre les privilèges d'une caste, il s'était borné

à ce rôle. Il se trouvait en lutte avec le droit roturier et celui-ci, en s'accroissant sans cesse de ce que l’autre n'avait pu défendre où avait mal défendu, se trouvait sans cesse en progrès sur son adversaire, Ainsi avait pu naïtre le droit des citains de Toul et d'Epinal, qui, à quelques exceptions près, valait bien le droit noble, quant à la condilion des personnes, et le surpassait au point de vue politique. C’est de cette supériorité que le citain était fier à juste litre, et à laquelle il attachait plus d'importance qu'à la noblesse elle-même. L'origine, qui était tout pour celle-ci, n'avait à ses yeux aucune valeur, et il ne crut jamais qu'elle pouvait valoir tout ensemble la jouissance des droits publics et celle des droits civils. Chez lui, le citain se considérait ainsi plus que le noble parmi les nobles qui s’y trouvaient, et les concessions qu'il put faire dans le domaine du droit privé, n'eurent jamais d'équivalentes dans l’ordre politique. A Epinal, les nobles ne jouissaient que d'un seul privilège qui était véritablement attaché à leur qualité : c'était celui des immunités financières qui appartenaient ordinairement à la noblesse, et que les citains n'hésitèrent pas à leur reconnaître. Encore ne le firent-ils, comme cela paraît vraisemblable, que pour obtenir en retour un traitement analogue lorsqu'ils se trouvaient à l'étranger.

De l'étude comparée que nous venons de faire rapidement de la condition juridique de la noblesse dans les trois villes d'évêché et à Epinal, nous tirons cette con-

clusion : si la situation des nobles s’est trouvée être si particulière dans ces localités, et en même temps avoir tant d'analogie d'une ville à l'autre, cela a tenu à l'existence simullanée dans ces quatre villes des éléments fortement constitués de la noblesse et de la bourgeoisie. La première, appréciant tous les avantages d'un régime libéral, comprit qu'au lieu de s'imposer de force, il valait mieux pour elle se faire accepter de bon gré, ce qui amena entre les deux partis en présence l'établissement d'un modus vivendi que nous avons apprécié dans ses conséquences. En a-t-il été de même dans les trois évéchés et dans le comté de Vaudémont? Incontestablement non. Qu'il nous suffise de rappeler la charte de noblesse que nous avons citée plus haut et qu'avait accordée l'évêque de Toul, Toussaint d'Hocédy. Qu'on se souvienne que les évèques de Metz et de Verdun jouissaient d’un tel pouvoir d'anoblissement et disposaient souverainement des mêmes privilèges. Que l’on parcoure enfin la Coutume générale des évêchés, on se rendra compte que la noblesse continuait à y jouir des nombreuses prérogatives que pouvait lui valoir sa seule qualité, 1l n’y a là rien qui puisse nous surprendre du reste. Sur ces différents territoires, les nobles ne se trouvaient pas avoir avec les éléments qui leur étaient hostiles un contact aussi immédiat que celui auquel les forçait le séjour des villes libres. Leurs privilèges, bien que moins importants qu'ailleurs, ne pouvaient doncse trouver en péril. Mais, les droits régaliens dont dispo-

sait le souverain local étaient susceptibles de les amoindrir. Témoin des luttes d'influence que se livraient sur son territoire la noblesse et la bourgeoisie, il avait, en usant de son pouvoir d'anoblissement, la ressource de s'attirer des partisans pour résister aux assauts que les bourgeois tentaient pour défendre contre lui leurs libertés ou pour les élargir. Il avait donc des tendances à abuser même de ce pouvoir, et, dès qu’il fallait rallumer ou soutenir le zèle des siens, il se laissait aller à accorder les privilèges les plus exorbitants. Il n'empêche que cette noblesse ne pouvait être qu’une noblesse de fortune et en quelque sorte de circonstance. Elle constituait une transilion entre la noblesse de race internalionale, dont les droits trouvaient leur plus sûre garantie dans l'origine même, et cette noblesse qui, pour vivre sans trop déchoir, avait dù consentir tant de concessions au libéralisme de l'esprit bourgeois. La première, qui existait dans le duché de Lorraine, y a atteint à l'apogée de son développement ; c'est à l'étude de la situation juridique qu’elle y a acquise, que nous allons consacrer notre dernier chapitre.