C-OtllS COLOJ.C

LES COURS COLONGÈRES DE l/ ALSACE

expressions de menant el de menanlie 1 semblent avoir une origine analogue.

Sur les frontières de la Suisse , dans le territoire de l'ancienne Rauracie, se rencontre une autre division des terres, presque inconnue au reste de l'Alsace' : le tschuppus , en latin scopoza , en patois moderne ttchuebis. Tout le ban d'un village, les prés, les vignes, et les bois aussi bien que les terres arables, est partagé en un certain nombre de tschuppus d'une étendue très- variable (de 15 ares à 8 et 9 hectares). Ce nom , le motif et les raisons de ces partages renferment des mystères que l'histoire n'éclaircira que difficilement. En attendant que la lumière se fasse, on pourra cependant affirmer que, si le tschuppus a jamais suffi pour constituer une tenure , ce ne fut que d'une manière

exceptionnelle.

On en pourrait quelquefois dire autant du menlag. Du moins est-il dit dans la colonge de Guèmar* que « un quart de colonger est appelé en allemand menlag. » D'après les calculs que nous avons faits sur les terriers de Spechbach et de Bulwiller, le grand mentag comprenait de 9 a 12, et le petit de 6 à 7 journaux de terres. Les recherches de M. Burckhardt* ont abouti à des résultats analogues.

Les hubs semblent avoir été dans l'origine, à l'époque où elles formaient encore un bien indivis, d'une contenance plus considérable. Ainsi les hubs que l'abbaye de Neubourg possédait à Wilpruchl et à Batzendorf, ont toutes une étendue de 24 acres*. kllausbergen , à Eckbollzheim, chaque hub renfermait 30 acres de terres'. A Heiligenberg , la hub valait 32 acres 7 ; à Wrazhoven, 42 acres*. Dans une charte de 1 166 , Wernber , abbé de Marmoulier, déclare avoir acheté, en différents lieux, un manse et 72 % acres de terres, et termine en disant. - « la somme de toutes ces acquisitions fait trois manses et 2 /. acres*.»

1 Nous préferons du uioius faire venir ces mots de mener, plutôt que de manere.

* Nous en avons trouvé des vestiges à Bœrsch, à Sigolsheim, à Pfulgrietheim , à Scharrachbcrqhcim, etc.; mais, dans ces endroits, les $ehuchbutsen ne semblent désigner que certaines terres ; elles ne sont pas une division commune à tout le ban.

* Stoffbl, p. 243.

* Préface, p. 11.

* Archives du Bas-Rbin, fonds Neubourg, H , 1070; SalbZchel, de 1550.

* GRIXM , t. I , p. 716 Cl 720.

' ld. , 1. 1 , p. 702. — 1 M. , p. 719.

' Fonds Marmoulier, H, 610. uHec omit in computala faciunt 1res mansos et terliiim diuudium (drillhalb) agrum.

LES COURS COLOKGKRRS DE l'ALSACK.

De ce texte, il résulte que, dans les dépendances de Marmoulier, les manses avaient une valeur régulière de 35 acres.

Nous disons, dans les dépendances de Marmoulier. Nos pères, en effet, n'avaient pas de mesure agraire précise et absolue. Destiné à l'entretien d'une'famille , cultivé avec les ressources d'une famille , le mansc voyait sa superficie s'étendre ou diminuer selon la fécondité du terrain et la difficulté du labour. Aussi ne cherchait-on pas à le définir par des règles fixes et invariables. On se bornait à dire que c'est «la quantité de terres que deux bœufs peuvent labourer dans l'année.'»

Les mêmes variantes se rencontrent pour les autres mesures agraires. Les plus usitées dans la Haute- Alsace étaient pour les champs : la jucherl (journal), le juch (arpent) , la rueth (verge); pour les prés , le manmeerk ou manwart (fauchée); et pour les vignes, le schatz*.

Nous nous contenterons d'indiquer pour quelques cantons la valeur de ces mesures. A henheim. la ruelh carrée vaut 144 pieds carrés (de 12 pouces); la jucherl et le mannwerk renferment 288 verges carrées; le juch en contient 192 ; le morgen , 1 28, et le schalz , 90. « Les paysans, ajoute le document qui nous sert de guide', donnent aussi le nom de ruelh à toute pièce de terre qui a une verge en largeur, quelle que soit d'ailleurs sa longueur. » A Oberentzen*, le morgen a 4 , le juch 6 , la jucherl 9 rueten en largeur. Dans les environs des Trois- Épis , le journal et la fauchée de prés valent 240 , l'arpent 180, le schatz 30 verges 8 .

Dans les documents du Bas-Rhin , on ne trouve guère que Vager, acker (acre) . qui sert à la fois pour les champs, les prés et les vignes. L'acter est divisé en deux tiers (ziceUeil).en moitiés (halbe acker) et quarts d'acre (vierdezel). Cependant, on complaitaussi par frehlect halbe frehte ; la frehie valait un acre et demi 8 . L'acre correspondait ainsi à l'arpent, et la frehie au journal du Haut-Rhin. L'acre renfermait, a Marmoulier et à Altenheim 1 , d'après des arpentages du XVII e et du XVIII e siècle, cent perches, ou 40,000 pieds carrés, mesure de France; la

1 «Quanlilas terre que su Huit duobus bobus in anno laborari. Glossaire Ms. du XV* siècle. Fonds de Saint-Jean , de Strasbourg , U , 2189. * Il y en avait encore d'antres : le slûck, Je blcl;, le geren (guérels?) , etc. 1 Fonds Mazarin. Urbaire de 1697.

4 Fonds Murbach. L, 87; arpentage de 1681.

' Fonds des Chevaliers de Malle. Mémoire de 1747.

' Sch eut/. l'esUme à 1 1(3 acre. Mais de nombreuses vérifications nous ont démontré que celte estimation est au moins trop exclusive. ; Fonds Marmoulier. Il, 611.

perche avail 20 pieds de longueur. D'autres calculs du même Tonds comptent pour l'acre 18,000, et pour la (relue , 24,000 pieds carrés; ici la perche n'a que dix pieds de longueur, et l'arpent en contient 180.

D'après ces données, quelque vagues qu'elles soient, il est possible de déterminer, d'une manière approximative, la valeur du menlag et de la hub. Celle-ci comprenait de 8 à 12 hectares; l'autre ne renfermait que de 300 à 350 ares.

Nous Pavons déjà remarqué à propos de la terre salique, le mode de culture, adopté par nos pères, avait amené la division de tous les bans en trois saisons ou cantons. Il est probable que dans le principe ces cantons avaient une importance à peu près égale; mais, dans la suite, des causes multiples ont pu modifier leur étendue primitive.

Voici quelle était, au milieu du siècle dernier, la valeur relative des trois cantons pour quelques villages du comté de Horbourg ':

Vrjwnils. Arpents. Anx^ts.

Algolsheim Oberfeld 50G Miitelfeld 352 Nieâerfeld 435

Andolsheim 530 516 582

Appenwcyer 638 399 441

Bischwihr 233 173 235

Diirroncnlzen. . . . 520 301 371

Fortschwihr 305 294 290

Les terres de chaque tenure étaient partagées entre ces trois cantons.

Datis chacune de ces subdivisions de la ferme on cultivait : une année, du grain d'hiver (seigle); l'année suivante, du grain d'été (avoine, etc.); la troisième année, la terre restait en jachère. Quelque temps avant la récolle, les champs ensemencés étaient mis en défends (ban). A liassenheim 1 , ce ban durait « pour le seigle quinze nuits, cl pour l'orge trois semaines.» Les prés étaient d'ordinaire livrés à la pâture après la fenaison ; les seigneurs seuls faisaient du regain sur leurs breuils (brugel) , qui restaient ensuite transformés en pâturages jusqu'au dimanche des Rameaux s , ou jusqu'à la Saint-George.

Mcntag ou hub, indivise ou morcelée , la tenure colongère formait un fief (« mancipium scu feodum, » lehcn 1 ), et se trouvait soumise a

1 Komis Horbourg. L, 28. Celle division ne se reucoiilre pas pour les vignobles

" (jltlHM | l. I, p. 690. - 1 (iHlMM , l. 1, p. «70.

Rotule d odern. Fonds Norbach , i > 3 , n i

toutes les lois qui régissaient la propriété féodale. Lorsque le colongcr négligeait la culture de ses terres, laissait ses redevances s'accumuler par sa faute, ou manquait gravement à l'obéissance jurée par lui à la colonge, il était puni par une amende d'abord, et, s'il s'obstinait dans son délit, par la confiscation de ses biens.

Toutes les législations arment le popriétaire contre la paresse ou l'insouciance de ses fermiers; mais nulle part le fermier ne trouve plus de garanties que dans la colonge, contre les chicanes et les prétentions arbitraires de son maître.

lin seigneur avait-il quelque plainte à formuler, le maire (car le seigneur n'avait pas le droit de prendre lui-même la parole) la présentait en son nom au tribunal des colongcrs. Au moment de commencer l'accusation t il déposait entre les mains d'un autre le sceptre de la justice; il ne devait pas être à la fois juge et partie. Un défenseur était donné à l'accusé; la plus grande liberté régnait dans les débats. Enfin, avant de rendre la sentence, les colongcrs se reliraient à l'écart, pour conférer ensemble; ils ne se prononçaient qu'après avoir librement, et sans aucune contrainte, discuté leur arrêt. Si une condamnation était nécessaire, si les colongers ne pouvaient en conscience disculper un homme qui était souvent leur parent et toujours leur voisin, qui, aujourd'hui leur justiciable, sera peut-être demain leur juge , il leur restait encore une puissante ressource : le droit de le recommander à l'indulgence du seigneur. Les procès-verbaux de quelques centaines de séances colongères nous ont convaincu de l'efficacité de ces sortes de recommandation.

Le taux de s ame ndes était fixé dans tous les rotules; la tradition précisait avec soin les châtiments imposés pour chaque espèce de délits, mais le coupable restait toujours à la merci du seigneur. Jamais le droit de grâce, la plus touchante prérogative du pouvoir souverain, ne fut appliqué sur une plus vaste échelle. Les seigneurs ecclésiastiques le recommandaient expressément à leurs agents. «Quant aux amendes, disait l'abbesse d'Andlau dans la constitution de Scherwiller\ les gens de l'abbaye et les colongers, qui les ont encourues, doivent s'accorder f avec le maire, et il les traitera avec douceur (uni sol er mill sein) . » Bien plus, une amende eût-elle été imposée par un seigneur haut justicier, ils se réservaient toujours le droit de la remettre, en tout ou en partie, même à l'insu et contre le gré du comte.

' <;HIMM. I. I, |). HT.'i

LES CODRS COLONGÈRES DE L'ALSACE.

Quand la confiscatioD , ou plutôt le retrait (zug) d'une tenure avait lieu , on y procédait avec une certaine solennité. Dans les colonges qui jouissaient de la haute justice, un comte, l'avoué de la colonge, avait seul le droit de l'effectuer. Il arrivait sur les lieux avec une nombreuse escorte, et la cérémonie se Taisait au son des cloches 1 . Le maire plaçait lui-même entre les mains du seigneur la corde qui servait à mettre le bien en défends* '. Une amende sévère, 30 schelings par sillon creusé sur une terre ainsi interdite, était la sanction pénale du retrait*.

Déjà la loi salique (tit. 47, 52 et 53) réservait au Qrafio ou comte, le droit d'exécuter une sentence de confiscation. Toutes les colonges anciennes stipulent formellement la même réserve; partout il est dit que le retrait doit se faire par l'entremise d'un«seigneur haut justicier, mit [rien vogt, ou, ce qui revenait au même, mit (lier hani. C'était, sans aucun doute, dans la pensée du législateur, une mesure d'ordre public , une garantie pour la propriété.

Cependant les frais qu'occasionnait cette intervention du comte et de ses hommes d'armes durent faire négliger plus d'une fois cet appareil solennel. Mais une pareille omission ne dépendait pas du seigneur de la colonge; les colongers seuls avaient le pouvoir de suspendre ainsi leur constitution. C'est ce qui ressort du texte suivant : « 11 est de coutume, de tradition ancienne, que le maire ou les Messieurs (de Honau , propriétaires de la colonge) , prient les colongers de les dispenser de la présence du seigneur noble, et celui dont on veut retirer les biens peut aussi prier les colongers de lui accorder celte dispense, pour diminuer les frais. * »

Dans les autres colonges, le maire procédait au retrait, en présence de quelques colongers, qui lui servaient de témoins. A Oberhergheim. le maire, entouré de tous les colongers, se rendait sur le terrain. Arrivé près du bien du délinquant, il retournaifune motte de terre , sans entrer sur le champ , puis il engageait les colongers à y passer

1 STOFPBL, Wi hr au- l ui , p. 182, etC.

» Ib. , Wihr, p. 210.

1 Gbimm , 1. 1, p. 674 , 706 , etc. - A Eckboltzheim, p. 722, l'amende était de 5 , à Bibelnheim, p. 725 , de 2 schelings.

4 ("i ni mm , t. I, p. 730. Const. d'UEtenhcim. «Ouch isl gcwœnlich, und von aller herkommen, das cin melger oder die herren die huber bittent, das sie der Arien herren hcrlosscnt, und der des gùter man ziehen wtl, mag ouch sclbcr die huber des bitten der fïicn herreu zu ertossen uuib minder kosten willcn. »

en leur disant: «Messieurs les colongers (fr herren die huober : ce n'était pas trop impoli pour un homme du \ l V siècle) , je retire ce bien pour mon seigneur 1 . » Un goûter , dont les frais étaient supportés par le bien saisi, servait de sceau à ces exécutions judiciaires.

Une transaction suivait d'ordinaire ces retraits, beaucoup de rotules l'indiquent 1 ; et eussent-ils gardé le silence, on l'aurait deviné au caractère paternel qui distingue en général le régime colonger. Le texte d'Ulenheim, cité ci-dessus, suppose nécessairement que les biens conGsqués retournaient, après un arrangement amiable, au paysan dépouillé. Quel intérêt eût-il eu sans cela à diminuer les frais de la saisie?

Sous la réserve des obligations féodales, la tenure colongère formait le bien héréditaire (erbe ou erblehn) du colonger. Le domaine utile de sa terre , concédé à titre perpétuel et relevé par de nombreux privilèges, lui constituait une propriété (eygenschaffl)*, non moins sacrée et non moins productive que celle du seigneur. 11 pouvait le souslouer, le vendre, l'engager, l'échanger, le donner, le transmettre par héritage. Des mesures, en partie politiques , en partie fiscales, réglaient l'exercice de ces droits.

Le colonger n'était pas un homme isolé et indépendant : censitaire d'un seigneur, membre d'une communauté, il voyait ses droits et ses intérêts limités par d'autres droits et par d'autres intérêts. Le seigneur devait veiller à l'intégrité de ses possessions , que des mutations fréquentes et clandestines eussent nécessairement menacée ; au recouvrement de ses censés et à la paix publique, que l'admission de colongers turbulents et insolvables eût facilement compromise. La communauté, à son tour , avait le droit d'exiger d'un de ses membres un témoignage d'amitié , d'écarter de son sein tout élément étranger, toute cause de trouble et de désordre.

Pour sauvegarder ces intérêts, tous les rotules exigent,. sous peine d'amende, d'annulation de contrat ou même de confiscation, que toute mutation dans les terres soit dénoncée au seigneur, ou au maire,

1 Stoffel, p. 141.

* Giimm . 1. 1, p. 672 : « Kumcl aber dernach dez das gut was, undc wil das gui wider babene, so sol ers wider gewinnen von deui abbatc, also licp'so es inie ist. »

1 Le rolule de Wrazhoven (Gbimm , 1. 1, p. 720) appelle formellement eygcnschaffl les litres du colonger , par opposition à ceux du sous- fermier ou lehenman. A Zu: : dorf, le bien du colonger est dit huebig et eigen. (Ib., p. 758.)

son représentant; qu'en cas de vente , le seigneur, les autres colongers ou les habitants du village obtiennent la préférence et un prix défaveur; qu'enfin le maire, assisté de deux colongers au moins, préside lui-même h la réception de tout nouveau colonger.

Ces prescriptions limitent, il est vrai , l'indépendance du colonger, mais elles la limitent dans une vue d'intérêt public; elles sont inspirées par une pensée de sagesse et de prévoyance; elles respirent cet esprit de concorde et d'union, trop eiclusif peut-être à l'égard des étrangers, qui faisait alors de toute communauté une assemblée d'amis et de frères, une seconde famille. Aussi retrouve-t-on des mesures de ce genre dans les constitutions les plus libérales de nos communes.

Quelques textes suffiront pour justifier notre appréciation. «Si un homme, dit le règlement de Reutenburg\ poussé par le besoin, veut vendre la terre de l'église qu'il a en héritage, il fera d'abord connaître son intention à la cour. La permission de vendre obtenue, il offrira son bien à ses parents; sur leur refus, il le présentera aux colongers; si ceux-ci n'en veulent pas , il pourra le vendre au premier venu à la seule condition que l'acquéreur s'en fasse investir par la cour et accepte toutes les charges qui pesaient sur le vendeur , afin que le patrimoine de Saint-Martin reste et demeure, de siècle en siècle , intact et à l'abri de toute invasion d'étrangers (illesus et incontaminalus ab exterorum pervasione ab evo in evum servelur, permanent atque cuslodiatur) . » La même pensée éclate dans la constitution de Daugendorff* ; les biens doivent être vendus aux habitants du village, «afin que les terres restent ensemble, et qu'un homme étranger à la commune et à la seigneurie ne vienne pas se nicher dans le village.»

Presque partout, la gradation suivante était formellement indiquée : offrir le bien d'abord au seigneur ou au maire , puis aux voisins et à ceux qui ont des terres dans la même hub, ensuite aux autres colongers; après cela aux habitants non colongers du village ou du ban , et ce n'était qu'après celle série de refus qu'on avait le droit de s'adresser à des étrangers.

Les membres de la cour étaient encouragés à faire ces achats par une faveur que les rotules ne fixent pas toujours, mais qui est d'or-

1 Village de la marche de Marinouticr. Voy. une notice de l'abbé Anselme (1140- 1154) sur les biens de l'abbaye- (Archives du Ras-Rhin.) * lb., Abbaye de Neubourg. Il, 1070

dinaire de 5 schelings'. Cet avantage nous semble bien faible aujourd'hui, mais eu égard au pouvoir de l'argent au Moyen-Age, il n'était pas à dédaigner.

Dans le texte de Reulenburg , cité plus haut, le vendeur semble avoir besoin d'une autorisation; mais on ne voit nulle part que cette autorisation puisse être refusée, à moins que des arrérages de cens ne grevassent le bien comme d'une hypothèque. La plupart des rotules ne demandent aucune permission de ce genre, «dès que les droits et les redevances du seigneur étaient sauvegardés;*» tout au plus exigent ils un délai entre la vente et l'offre faite au maire 3 . Dans certains cas, comme celui d'une longue maladie , le colongcr peut vendre son bien, en tout ou en partie, sans égards pour les droits du seigneur, s'il est prouvé qu'il n'avait plus d'autres ressources*.

La vente d'un bien se faisait par la transmission d'un fétu de paille*. Voici , d'après le rotule de Zimmcrbach \ les détails de cette cérémonie : a A la première assemblée colongère qui a lieu après la vente, le vendeur et l'acheteur comparaissent devant les colongers et leur indiquent les conditions de la vente. Cela fait, le vendeur renonce à ses droits sur le bien, en remettant dans la main du maire un fétu de paille; le maire transmet alors ces droits à l'acheteur, en lui plaçant le fétu de paille dans la main; le marché se trouve ainsi légalement conclu. »

Le maire qui sanctionnait le contrat, et les colongers qui servaient de témoins, recevaient ensuite un présent, dit hubrecht, kaufwein, empfângnuss , salzwein , soit de l'acquéreur seul , soit des deux parties contractantes. Od donnait quelquefois de l'argent, surtout au maire. Mais celle gratification consistait presque toujours en pain el en quelques pois de vin, que l'on allait sans doute consommer en société 7 .

' A MQoster de 15 rappen (Stoffel. p. 194) , ce qui revenait au même.

1 Ghisenueim, Grimm, L I, p. 673. — «So sol ers vùrkoffen, wu cr wil, soliehen lulcn do eiu appel sincs relues und sinre zinse sicher sy.»

3 Grimm , l. I, p. 680. A Boflishcim, 6 semaines. Bcrcku. , p. 90. A Nicderspebach, 1 an. — 4 Stoffel, p. 08. A ZilUsheim.

1 Grimm, l. I, p. 706. «Mit dem halmen, als es gcwonlich isl. » — Ou attachait niciuc aux chartes un fétu de paille, stipulatione adnexa. De là vient notre mot français stipuler et ses dérivés.

• Stoffel, p. 201.

' Grimm, 1. 1, p. 081. L'acheteur donne «den hubern vicr vicrlel wins (16 pots), vier weisse brol, und dem meier auch also vil, und dein der verkoufet, auch also vil, u. sol cr mit jeine essen.» — A Klcinfrankcnhcim \ib\ , p. 74 4 j ou réservait ce vin , pour le boire en société , le jour de l'assemblée générale.

cotas colosu. »!

66 LES COURS COLOXGÈRES DE LALSACE.

C'était le verfc à la main que l'on fraternisait avec le nouveau colonger, et il commença il ainsi, au milieu des joyeuses santés de ses confrères, une existence nouvelle, où de semblables fêtes se renouvelaient assez fréquemment.

A Sulizmatt. on ne se bornait pas a un goûter; le nouveau colonger donnait un véritable dîner d'installation. La description de ce dîner est trop curieuse, pour qu'on ne nous pardonne pas de la reproduire dans toute son étendue : «Lorsque le maire et les colongers veulent s'asseoir à table, le maire demandera h l'amphitryon s'il n'a pas de vin. Alors, d'un commun accord , on nomme deux hommes chargés de goûter tous ses crus. Le vin qui leur semble bon choisi, on tire du tonneau une mesure dans un tendelin, et on le place près de la table. L'appariteur (tveibel) y puisera avec une cannelle, tant qu'il pourra le faire sans pencher soit la cannelle, soit le tendelin. Quand il ne peut plus remplir la cannelte debout, l'hôte n'est plus tenu de donner du vin. Si le nouveau colonger n'avait pas de vin , on en achèterait une mesure de bonne qualité, et on agirait comme ci -dessus. — Le maire s'assied à table et invite les autres à s'asseoir; celui qui prendrait place, sans avoir attendu cette invitation, paierait à chaque colonger 7 % schelings, cl autant au maire. — Assis a table , aucun ne doit rien toucher de ce qui appartient à un autre, ni sortir son couteau, sans y être invité par le maire. Personne ne boira du verre d'un autre, ni ne coupera du pain d'un autre. Aucun n'offrira à un autre à manger ou à boire : le maire seul peut le faire. De même, après le repas, personne ne remettra le couteau en poche et ne se lèvera sans l'autorisation du maire; toute contravention sera punie , comme il est dit ci-dessus. — L'appariteur servira à table et apportera au maire deux portions; on en enverra une à sa femme, avec un demi-quart de vin (deux pots) et quatre pains blancs ; on lui mettra l'autre pour lui sur la table. Par couple de colongers, on apportera un plat de viande, convenablement bouillie , moitié bœuf, moitié veau; chaque fois pour les deux hommes trois morceaux de telle grandeur qu'ils dépassent l'assiette de tout côté. On servira une purée avec des racines, et avec le bouilli une sauce jaune (magnonaise?). — Après cela, viendra un rôti en môme quantité que ci-dessus, puis un hachis de mou de veau, avec une sauce verte. La viande sera bien rôtie; ce sera du veau, à moins qu'on n'en trouve point. Le mou de veau devra aussi être d'un bon goût. — Knsuile on donnera à chacun deux poires (dites RegclsUircn) , l'une crue, l'autre cuile, si l'on peut s'en procurer; elles ne seront

pas véreuses. On servira aussi des noix et du fromage. — Le repas terminé , le maire prend une baguette a la main, et demande au nom du serment prélé à la colonge, si quelqu'un a commis quelque inconvenance' ou si quelque mets n'était pas bien apprêté. L'amphitryon paierait 7 % schelings, et autant au maire autant de fois qu'il y aurait de morceaux manqués. Celui qui se serait permis quelque chose d'inconvenant, paierait la même amende '.» Remarquez, en passant , que le seigneur colonger n'a rien à voir dans toutes ces amendes; elles étaient sans doute destinées à assurer des lendemains à la réception du nouveau sociétaire. A en juger par ce règlement, déjà traditionnel au XlVsiècle, laviedeces bons paysans n'était ni trop frugale ni trop dure.

D'après beaucoup de rotules, il n'était pas nécessaire que l'installation du nouveau colonger se fit dans une assemblée solennelle. Le maire et deux témoins suffisaient pour la validité de l'acte. Mais le goûter était de règle , et tous ceux qui en avaient envie pouvaient y prendre part. Le maire avait même , en quelques lieux, le droit d'accorder l'investiture, jour et nuit, et si quelque nécessité pressante se rencontrait, il pouvait le faire, «eût-il un pied dans le lit et l'autre 1 hors du lit.» » •

L'investiture du nouveau colonger devait avoir lieu dans un temps prescrit, qu'il eût acquis son bien par héritage ou autrement. Ce délai était presque partout de trente jours 8 , si l'héritier demeurait dans le pays; d'un an et un jour, s'il se trouvait au dehors. Dans ce dernier cas, le maire, au bout des trente jours, cultivait lui-même le bien, et le légitime héritier se présentait-il dans l'année, on le lui restituait en tenant compte des avances faites pour lui. Ne se présentait-il pas, la terre retournait au seigneur colonger , d'après le droit commun du système bénéficiaire.

Les lenures, avons-nous dit, étaient des biens héréditaires; mais il est permis de douter que tel ait été leur caractère primitif. D'une part, l'hérédité ne fut reconnue aux bénéfices que longtemps après la conquête : or, nos tenures étaient de véritables bénéfices. De l'autre, les précaires' ne s'étendent, à l'époque franke, qu'aux donateurs et à

• Stofkel, p. 135 et 136.

' Oder*. V. nos Cotislilutions des villages de l'Alsaee, p. 34, n° 15.

1 Quelquefois de six semaines et deux jours. Grimm, l. I, 706, Geispolzheim. — Ailleurs (S. Luckar) d'un an. Stoffel, p. 20 et 21.

4 On sait que ce nom s'appliquait à des oblalions de biens que, pour des raisons assez variées, des proprié ta ires faisaient à un seigneur laïc ou ecclésiastique, avec la réserve du domaine utile, en retour d'un cens déterminé.

LES COUBS COLONGËRES DE L'ALSACE.

leurs héritiers immédiats. Si le bail emphytéotique ou perpétuel avait été un contrat dès lors commun, ces donateurs n'auraient-ils pas stipulé pour leurs descendants une clause qui leur était si favorable, et qui ne liait jamais que la partie adverse?

Quoi qu'il en soit, d'après tous les rotules , les tenures étaient devenues héréditaires 1 . Quelquefois elles semblent ne passer qu'au plus proche héritier*. Dans ce cas, d'après les principes du droit de juveigneur, dont notre province a conservé tant de traces, le bien paternel passait sans doute au plus jeune des fils. Mais, en thèse générale, l'héritage se partageait entre tous les héritiers, ou devenait leur propriété commune et indivise.

Le droit d'aînesse était inconnu en Alsace. Les fiefs nobles étaient possédés en commun par tous les membres d'une même famille. Les terres*colongères suivirent souvent une loi semblable. Les dépendances d'une hub restaient réunies après la mort du colonger : l'un des héritiers, désigné par son âge ou par le choix de ses coparlageants 3 , représentait le bien à la colongc, et sous le nom de huber ou de trœger. était investi de tous les droits, soumis à toutes les obligations de colonger.

Cet usage ne semble toutefois s'être maintenu que pour les colongcs où le morcellement était interdit, et pour celles des tenures qui de- . vaient rester indivises. 1

Pour devenir colonger, il suffisait d'ordinaire d'avoir une parcelle quelconque d'une tenure. «Si un homme, dit le rotule de Siederburnhaupt, veut devenir colonger, n'eût-il de la cour que l'étendue de terre suffisante pour retourner un cheval (so breil . dasz er ein rosz umbkehren mag) , s'il veut assister aux réunions et payer sa quotepart, sera reconnu de droit colonger. s » *

Une mesure qui devait indirectement limiter le morcellement des tenures, c'est le côté fiscal des lois de succession, le droit mortuaire. Ici proportionné à l'importance de l'héritage, ou partagé entre les tenanciers selon la valeur de leurs parcelles 8 , cet impôt se multipliait

1 Sauf de rares exceptions, qui ne se multiplièrent que dans les trois derniers siècles. — * Stoffel, Jtbsheim, p 213. «Der nechsie erben.»

3 Dans d'autres circonstances, la qualité de trœger était attachée à une parcelle de terre déterminée, ou revenait au plus fort tenancier de la hub.

* So isl es ait gcwonheii und redit, das dieselben erhen ein Jcdcr soll fur sien huber werden, und da schwcrcn als dings rechl isl , und ein jeder fur seincn theil geschrieben werden; es seien dan ganz untheilbarc gûler, die soll mau so ganz lassen, und ein dreier darûber geben. (Grimm, t. 1, P, 089. Obernstolzheim.)

» Stofkel, p. 73. — * Stoffel, Ramcrschmati , p. 113; Hundsbach , p. 17.

Piqit iz ed bv Googl e

ailleurs en cas de partage de la succession, et Mail aussi considérable pour chaque parcelle que pour une tenure enlière. 1 Si l'intégrité de la lenure se reconsliluail plus lard, le mortuaire se simplifiait de nouveau. «S'il arrive qu'un bien soit partage, dit la constitution de Saint-Luckar , autant il aura de colongcrs, autant il paiera de mortuaires. Mais s'il arrivait que ces parties fussent de nouveau réunies, il n'y aurait plus qu'un mortuaire. »

Le droit mortuaire {vall , todfall) cl son corrélatif , le laudeme (ehr- ~ \ schatz, laudemium) , sont la source de nos droits de succession et de mutation. Le Moyen-Age est tombé, les prescriptions civiles et politiques, dont nos pères entouraient la propriété, ne sont plus guère qu'un souvenir historique; seuls, ces deux impôts ont survécu à toutes les révolutions. Le temps, cet implacable ennemi de l'homme et de ses œuvres, n'a eu aucune prise sur eux.

«Le droit mortuaire, dit M. Burckhardt', remonte évidemment à l'époque où tous les tenanciers de houbcs étaient des gens servilesqui n'avaient le droit de posséder ni meubles, ni immeubles. Avec le temps, ce droit ou cette redevance mortuaire passa des personnes aux choses, aux immeubles; les houbes de la colonge devinrent sujettes à ce droit — Le droit de joyeux avènement (ehrschatz) était dû par les colons ou fermiers, lorsqu'un nouveau seigneur prenait possession de la terre colongère. Dans les localités où l'on acquittait le fall ou todfall, on était dispensé de Vehrschalz.»

Nous avons protesté ailleurs de notre estime pour le travail de M. Burckhardt; il nous permettra de le combattre ici.

D'obord Vehrschalz , dans le système colonger , n'est pas le don de joyeux avènement*, mais un droit de mutation, perçu a la suite d'une vente ou d'une donation. En second lieu, il s'acquitte d'ordinaire dans les mêmes localités que le mortuaire, qui ne concerne que les mutations de biens, après décès.

1 Stoffbl, p. 22. — D'après Schiltek, Ms. Constilulionum Argenloratensium , t. II, cette coutume fut abolie à Eckbottzheim, en 1532, par l'iiisiilution d'un vortrœger. Cf. Gbimm , p. 722. — Elle le fut à AvoLsheim, en 1621 (V. G. 3175, Strasbourg) olr. — '• Op. cit., p. i8. — Bulletin de la Société pour la conservation des monuments historiques d'Alsace, t IV, p. 154.

1 Dans les dépendances de l'abbaye de Munster, Verschatz a parfois ce sens. Mais, même ici, on voit, par un arbitrage fait en 1269 par l'évéque de Itàle, Henri, entre cette abbaye et la ville de Turckheim, que cet honorarium est fondé sur le bail emphytéotique, de fundis emphiteoticis, et se paie seulement lorsque le nouvel abbé succède à un mort, et non à un démissionnaire. V. fonds Munster.

Pour prouver noire assertion , cilons les formules les plus communes aux rotules publiés par M. IkncKiiAiurr. «S'il arrive qu'un colonger ou mainmortable meurt, il donnera au prévôt un fall, c'esl-â-dire la meilleure béte qu'il laisse...., et l'héritier prend la tenurc sans payer de laudème, ou bicu il rachète le fall en payant le laudème, c'est-àdire autant que la tenure donne (par an) de censés en vin , blé ou argent Autant de fois qu'un bien change de mains, autant un paiera

de laudèmes. ' »

Ce qui a induit M. Burckuardt en erreur, c'est qu'il a confondu, comme on le fait généralement, deux espèces de mainmortes, bien distinctes par leurs principes et par leurs effets. Quelques textes suffiront pour éclaircir notre pensée. « L'on saura que tout bien dépendant de la colonge de Boffisheim est sujet au droit mortuaire. Si le défunt laisse du bétail, il donne la seconde béte; est-il un homme de l'abbaye, il donne deux mortuaires : la première béte pour son corps el la seconde pour son bien. 1 » Des dispositions analogues se rencontrent à Ebersmiïnsler : «En quelque lieu que demeure un maire, il donnera deux mortuaires, s'il est un homme de l'abbaye; la meilleure béte pour son corps et la meilleure après pour son office. S'il dépend d'un seigneur étranger, il donnera à celui-ci la meilleure bête pour son corps, ctà l'abbaye la suivante pour son office. S'il est libre (ledig) , il ne donnera que sa meilleure béte. 3 »

Ces citations distinguent nettement deux espèces de mainmortes, dont l'une s'appuie sur la dépendance de l'homme, et l'autre sur la dépendance de la terre ou de l'office. La première suit l'homme partout, même sur le territoire étranger. La seconde est conditionnelle; en renonçant à son office ou à son emphytéose, on peut toujours s'y soustraire.

Personne ne prétendra sans doute qu'à une époque quelconque, les détenteurs de tiefs nobles aient été des gens senties, incapables de posséder. Eh bien, ces seigneurs étaient aussi tenus au droit mortuaire. Parcourez les taxes de chancellerie, et vous trouverez qu'en dehors des frais d'écriture, de sceau, etc. , ils payaient un impôt extniordinairc, appelé quelquefois laudemium, le plus souvent fall. La quotité de ce fall variait selon l'importance du fief, et lors de chaque invesli-

' Op. cil., p. 100. «So sich der emprahenden hant vcrw.mdelt,» p. 69. 1 Grihm, l. I, p. 681.

' Jb., p. (J6U. Mêmes détails à Sehe; ib., p. 760.

le

turc, on donnait autant de fallu ou reprises qu'il y avait eu de décès, depuis le dernier règlement de comptes , soit dans la famille des vassaux , soit dans celle des suzerains. 1

En 1266, le chevalier Frédéric de Rathsamhausen reçoit en ferme la dîme de Hessenheim pour un canon annuel de quinze sacs de seigle et cinq sacs d'orge. Dans le bail , qu'il passe à ce sujet avec l'abbaye de Munster, il stipule expressément que cette dîme sera transmise à ses fils et à tous leurs descendants légitimes; mais l'un des héritiers seulement paiera la redevance vulgairement appelée ersatz , et sera investi de la ferme*. Ainsi les nobles, les chevaliers, étaient soumis au mortuaire, comme le plus humble paysan; et il fallait une clause spéciale pour empêcher ce droit de se multiplier avec le nombre des héritiers.

La mainmorte colongère a donc son point de départ , non dans la condition primitive du tenancier, mais dans la directe du Seigneur. C'est pour rendre hommage à ce droit éminent que la tenure est soumise, à chaque mutation, à une redevance extraordinaire. Le mortuaire et le laudème ont un caractère féodal autant que fiscal. De là le nom û'ehrschatz (honorarium) , ainsi que l'usage admis dans beaucoup decolonges, de l'abandonner au maire.*

Ces notions sur la différence des deux mortuaires et sur la valeur de Yehrschalz bien établies, nous ne nierons pas que, selon les lieux et aussi selon les temps, grâce surtout à une confusion fréquente de mots, il ne se soit présenté des règles on ne peut plus variées. Ici les deux mortuaires n'en font plus qu'un , et c'est pour cela, sans doute, qu'il est souvent le double du laudème*. Là, le laudème s'appelle fait, et le mortuaire ehrschalz*. Ailleurs, enfin, le droit mortuaire et le laudème n'existent pas, et il n'est parlé que des bienvenues payées aux anciens colongers. «Si, par suite d'une vente ou d'une donation, un

' Voy. surtout Fonds de Ribeaupicrre : Taxes de chancellerie. La multiplicité des faits tenait au caractère indivis, signalé plus haut , des possessions seigneuriales.

1 « Adjecto quod ex flliis mois seu Hliorinn ipsorum, si quos forte, ut diclum est, légitime generabunt, unus tantum cuin censu, qui dicilur vulgariter ersatz, ab ipsis prcfalis dominis recipial.» Fonds Munster. Charte inédite.

' Comme à Cresswiller, à Oslhauscn, etc.

* Comme à Geuenhcim. Stofkel.p. 79 et 80. — Gbimm, t. l,p. 719. A Wrazhoren. «Wcre also vera'iidert gut emprahet noch doter haut, der j;it dem meyer also vyl erschaize, also vyl er von demselben gute git den herren pfennig zinssc; empfahel es aber das gui uoeb verenderunge von lebendiger hant, so git er nùwent balb also vil.»

* Jcbshciin. Stopfei. , p. 215. — Balscliwiller, p. 53, ib. — llabsheim, p. 107.

bien est aliéné par un allonger et passe en d'autres mains, il paie une mesure de vin, dont les deux tiers appartiennent aux colongers, et un tiers au maire. Mais si un bien est aliéné par voie d'héritage après un décès, autant le défunt laissera d'héritiers, autant on donnera de mesures de vin : un tiers au maire et deux tiers aux colongers. Si l'on demande grâce , le maire et les colongers doivent faire la remise de la moitié de ce hubrecht. 1 » Mille conventions particulières ont pu modifier le principe général, mais elles ne l'ont pas détruit dans son essence.

Pour ne pas étendre davantage cet article, trop long peut-être déjà au gré de nos lecteurs, nous nous contenterons d'énumérer quelques autres dispositions du système colonger.

Un colonger jouissait du bénéfice de la prescription au bout de trois ans. 1

En certains cas , une absence de dix ans ne lui enlève pas ses droits. 5

Le détenteur d'une ferme est tenu a l'entretien des bâtiments.»

Avec le consentement du maire, le colonger peut transformer sa tenure en propriété , s'il substitue en échange sur ses possessions particulières une quantité équivalente de biens. 1

Un colonger ne peut pas garder les bonnes terres d'une tenure et rendre les mauvaises; il doit tout conserver ou renoncer à tout.

Dans quelques colonges, le cumul des tenures est limité à deux hubs; si l'on permet une troisième, il faut qu'elle soit acquise par héritage 8 . A Brinighoffcn . un colonger ne peut représenter à la cour qu'un menlag. ou, tout au plus, deux journaux en sus. 7

De temps en temps, on faisait l'inventaire ou le renouvellement des tenures". Si dans l'intervalle un colonger désirait un abornement particulier, le maire y procédait assisté de quelques colongers. 9

' A Klcinfrankenhdm. Grimm, t. I, p. 744.

1 Stopfkl, Xicderburnhaupt , p. 75.

1 lb., Brinighofcn , p. 41. « umb libes mil.»

* lb., p 43; lleimbsbrun, p. 91 ; à Gewenheim, p. 79.

1 La môme régie existait aussi pour les flefs des nobles.

■ Birckiiabdt, p. 91, 23. — Mcdcrspcchbach. Stoffel, p. 210.

1 Stoffel, p. 41.

' ld., Ildhcurodcrn, p. 114; Ilumhbach, p. 17, tous les quatre ans; ailleurs, lous les sepl ans, etc., elc.

1 /(/., Egitheim , p. 166.