que de soulager le Trésor public, a été essentielle

a: )5 ment déterminée par des vues de bienfaisance.

r^ » L'oisiveté dans laquelle les détenus croupissent

(0 Par décret reodA à B^iyonne le 16 juin 1808, TEmperenr prescrivit d'établir dix maisons centrales : à Glermont-Ferrande, à Ënsisheim , à Melan , Gaillon , Clairvaux , Ghàteaa de Montbareil (Gôtes-da-Nord), Limoges, Beaoliea, Fenestrelle, près Sose, i!D Montcallier, près Turin. Prison d*État depuis 1789, Tabbaye du

0s Mont-Saint-Michel devint maison ceDtrale (décret de 1811).

Bicétre et Saint-Lazare servaient à la réclusion des individus condamnés par les tribunaux criminels du département de la Seine ; Diverses ordonnances royales établirent des maisons centrales à Haguenau, Nîmes, Loos, Poissy, Gadillac , Glermont (Oise). Enfin, depuis l'adjonction de la Savoie, le nombre de ces établissements est de 27; le nombre des prisons est de 397.

» éteint jusqu'au germe de leurs facultés morales et » physiques. Des êtres devenus apathiques ou cor- » rompus ne peuvent être rappelés à une vie active 9 que par la crainte des privations. Cette crainte 7) serait un supplice si le détenu n'avait aucun moyen » de s'y soustraire; elle devient salutaire du moment » que par le travail il peut l'écarter. »

L'avenir s'est chargé de confirmer la sagesse de cette appréciation.

En effet, lorsque le décret du 24 mars 1848, par une regrettable précipitation, eut aboli le travail des prisons, en vue de supprimer une concurrence possible au travail libre, on se vit bientôt obligé de remédier, par la loi du 9 janvier 1850, à une situation devenue intolérable. L'activité dans les établissements pénitentiaires^*^ ne s'est rétablie que progressivement et après plusieurs années, d'incessants, efforts , par l'effet du décret du 25 février 1852. Cet acte a sagement combiné -le rétour aux prescriptions de la loi pénale , avec les garanties réclamées par le travail libre.

Améliorant la' position faite aux détenus par les lois de 1791, de 1810 et l'ordonnance de 1817, l'ordonnance du 27 décembre 1843 a divisé le produit du travail en dixièmes, dont cinq sont attribués

<0 Statistique des prisons et établissements pénitentiaires, Psri,s, 1865, Paul Dupont.

DES PRISOXS. 319

aux détenus correctionnels, quatre aux réclusionnaires, et trois aux condamnés aux travaux forcés.

Les récidivistes sont réduits d'un ou deux dixièmes pour chaque condamnation antérieure, jusqu'à la limite du dernier dixième, qui doit, en tous cas, être maintenu au profit du condamné.

La part rémunératoire des condamnés, ainsi constituée, est divisée en deux moitiés, dont Tune sert à rachat de vivres supplémentaires, et l'autre est mise en réserve pour être la masse, payable à la libération.

L'arrête du 25 mars 1854 a comblé la lacune laissée par le règlement de 1843, qui n'avait tenu compte que de la situation faite par la condamnation, et il a introduit Télément moral et disciplinaire des rémunérations fondées sur la conduite, l'assiduité au travail des détenus.

Des élablisseraents fondés à Chiavari, à Saint- Antoine et Gasabianda (Corse), permirent de réaliser l'exécution de la loi du 5 août 1850 et du décret du 25 février 1852. Enfin, trois cents condamnés des t. maisons centrales de Belle-Ile-enrMer, de Clairvaux et de Fontevrault, furent appliqués à des travaux agricoles; le nombre total des évadés non repris a été de huit seulement.

Dès 1857, dans la grande assemblée Bommée avec raison le Congrès de Francfort, des fonctionnaires et des savants de tous pays, présidés par M. Mittermaier,

l'une des gloires vénérées de l'Allemagne, se prononcèrent énergiquement en faveur du système cellulaire. Son illustre président, jusque-là l'adversaire du système de Philadelphie, en devint, à Francfort, l'apôtre ardent et convaincu; puis, immédiatement après le congrès de Francfort, il résuma dans un volume remarquable, comme tout ce qui sort de sa plume, les conditions que doit réunir une prison cellulaire.

Longtemps avant, M. W. Suringar, président de la Société néerlandaise pour l'association des prisonniers, proclamait et écrivait (en 1860) que la ptéférence doit être accordée au système cellulaire pur.

Plus récemment, M. d'Alfaro a été chargé par le gouvernement espagnol d'étudier le problème -qui, pour toutes les nations civilisées, peut se poser ainsi : réduire de plus en plus le nombre des crimes et de^ délits; d'autre part, rendre les condamnés à la liberté, dans des conditions telles qu'ils soient désarmés et même améliorés ^^K

Officiellement chargé de cette grande élude, M. d'Alfaro, après avoir vu de près les pénitenciers de Suisse, d'Allemagne, de France, d'Angleterre,

(0 Différentes propositions, toutes dignes d'an sérieux ezameo, ont été indiquées par M. Bonoeville, conseiller à la cour impériale de Paris, notamment dans son livre sur Yaméliorcuion de la loi criminelle {2 volumes). Gosse. Paris, 1864.

après avoir observé tous les systèmes, conclut pour la détention cellulaire.

Vour le» simpks prévenus, la cellule doit^*^ d'après lui, être appliquée, car la détention en commun serait un odieux oubli de la protection qui leur est due.

Quant aux condamnés , la détention cellulaire doit aussi les atteindre, sauf à en modifier la durée par la concession provisoire de la liberté, qui pourrait être retirée si le libéré s'en montrait indigne; pour les peines de longue durée, les condamnés transportés pourraient aussi en abréger le terme par leur conduite dans la colonie où ils seraient autorisés à s'établir.

Il y a quelques mois à peine, la seconde chambre du royaume de Wurtemberg s'est occupée (août 1865) de la question de l'emprisonnement. L'assemblée a voté, à la presque unanimité, l'introduction du système cellulaire dans les prisons pour femmes condamnées correctionnellement.

Toutefois, ces détenues sont réunies en divisions pendant le service religieux et l'instruction; cette

(}) Dans la séance du 6 décembre 1865, à Bruxelles, en la Chambre des représentants, Tun d'eux, M. Kervyn de Lettenhove, demande que le gouvernement fournisse un rapport sur les résultats obtenus par le régime cellulaire, et une liste donnant le chiffre des crimes qui ont amené des condamnations à la peine de mort. Il désire que Fon rédige un règlement uniforme pour toutes les maisons centrales , et exprime le vœu que la surveillance de la police disparaisse de la législation belge.

dernière mesure n'a été approuvée, eependant, qu'à une majorité de deux voix. Un des membres a insisté sur l'introduction des tickets qf leavSy par lesqnels OB obtiendrait aussi, en Saxe, des résultats satisfaisants; mais M. le ministre de la justice a été d'avis que ce système n'avait pas encore fonctionné depuis assez longtemps pour l'inscrire dès aujourd'hui dans la loi. Sage exemple de temporisation donné par un ministre !

De nos jours, de hautes sollicitudes ont daigné s'occuper elles-mêmes de nos prisons.

A Paris, dès 1863, S. A. I. la princesse Matkiide a visité la maison de Saint-Lazare, et le 19 juin 1865, Sa Miyesté l'Impératrice a consacré une demi-journée à parcourir avec détail la petite Roquette, prison affectée aux jeunes détenus.

tt La visite de Sa Majesté y était complètement » inattendue.

» L'Impératrice a parcouru successivement toutes » les parties de la prison : l'infimierie , la chapelle , 9 les cellules de punition, voulant s'assurer par elle^ y) même de la manière dont les détenus étaient traités.

» Après cette longue et minutieuse inspection, » pendant laquelle Sa Majesté n'a cessé de s'enquérir )» avec une vive sollicitude de tout ce qui touchait à » la moralisation et au bien-être des jeunes détenus, » rimpératrîce a voulu visiter, sans en excepter au- Ti cune, toutes les cellules occupées par les eufants»

» Elle est entrée ainsi dans près de cinq cents D d'entre elles, interrogeant chacun des prisonniers

V sur son âge, sur sa situation de famille, sur ses » antécédents, sur le régime de la prison. La bonté

V avec laquelle Sa Majesté s'informait du moindre ^) détail de leur vie et de leurs fautes, a causé aux » enfants une si profonde impression que tous fon* ^' daient en larmes au moment ou la Souveraine, qui yi avait voulu ainsi descendre jusqu'au fond de leur ?> prison, les quittait en laissant après elle la conso-

V lation et l'espoir. Plus d'un devra sans doute à cette » augusie visite le retour au bien ; plus d'un en a pris 9) l'engagement. Sa Majesté même ne cachait point » sa pfY)foade émotion , et des témoins de cette scène

V louchante ne pouvaient se défendre de partager le » sentiment général.

99 Sa Majesté a prolongé sa visite jusqu'à une heure « et demie , c'est-à-dire pendant quatre heures.

» Quelques joiurs après , Je 13 juillet 1865, à dix 9) heures , l'Impératrice , acucompagnée de S. Exe. le ^ ministre de l'intérieur, estt allée visiter les jeunes y> filles détenues dans le quartier spécial de la maison 7' d'arrêt et de justice de'Saint-Lasare qui leur est •» affecté.

» Cooiflie dans sa première visUe k la prison de U ■V petite Roquette, Sa Majesté a voulu examiner toutes )) les dépeaiidanoes de l'établissement Elle a parcouru » snecessif^ement et les ateliers de travail, et le réfâo^

ti.

y) toire, et les cellules de nuit et de punition. L'Im- » péralrice est entrée jusque dans les cuisines et la n boulangerie, puis elle s'est rendue à la chapelle V de Saint-Vincent de Paul.

» Sa Majesté s'est renseignée auprès des religieuses n préposées à la garde et à l'éducation des jeunes n détenues sur les nombreux services de l'établisse- » ment, et a interrogé avec une touchante bonté les n jeunes filles qui se pressaient autour d'elle, se fai- » sant ainsi rendre compte des causes de leur déten- 7) tion et des soins dont elles sont l'objet.

)) Au moment où elle parcourait l'infirmerie, l'Im- » pératrice apprit qu'une pauvre jeune fille depuis w longtemps malade était près de rendre le dernier » soupir. Avec une spontanéité toute chrétienne, Sa » Majesté s'est approchée du chevet de la mourante, » et joignant ses prières à celles des bonnes sœurs yt qui l'entouraient, lui a adressé d'une voix émue )) les plus douces consolations. L'Impératrice a voulu n recueillir elle-même l'expression des derniers dé- Ti sirs de la pauvre enfant.

w Commencée à dix heures, cette bienfaisante 5» visite s'est prolongée jusqu'à midi et demi. »

Non, Sa Majesté l'Impératrice n'a pas dérogé, en s'occupant de l'enfance déshéritée, en visitant, dans leur cellule déserte, ces orphelins qui pourront dire enfin : a Pater meus et mater mea dereliquerant me, et Dominùs suscepit me. r> A côté des grandesœuvres

auxquelles la France se plaîl , parce qu''elles brillent d'une gloire éclatante , il en est d^autres auxquelles elle applaudit, lorsqu'elle voit sa Souveraine visiter les détenus et l'Empereur porter avec Elle des consolations au chevet des cholériques. Ce sont des actions fécondes et vivaces, celles-là : compatir à ceux qui souffrent, protéger les faibles et pratiquer ce que le Christ recommandait à tous. » Sinite parvulqs venire. .. w

A la suite de ces visites de Sa Majesté l'Impéra* trice, qui avaient été déterminées par un très-éloquent discours de M. le député Jules Simon, une commission a été établie de suite, sous la présidence de Sa Majesté Impériale, et le résultat de ses conférences s'est traduit en une décision qui a supprimé, à Paris, la prison des jeunes détenus, dont le personnel a été remis à des sociétés de patronage ou confié à des colonies agricoles, notaniment à celle qui s'exploite près de Saint-Brieuc.

L'administration promet de s'occuper de cette grave question, et nous croyons que de son étude ressortira pour elle la nécessité de supprimer l'encellulement des enfants pour les rendre à l'air, au soleil, à la vie. C'est, du reste, revenir à la complète et littérale exécution de la loi du 5 août 1850, qui avait été, avec juste raison, intitulée : Patronage des jeunes détenus.

Pœna potest tolH . culpa perennis erit

(OVIDB.)

Le ûnài de grâce distinct cTe Taranistie. — Cette prérogative fut ré^^ée par les ordonnances. — Les souverains n'exerçaient pas seuls ce privilège, aussi revendiqué par les évoques, les cathédrales, les chapitres. — Rémissions souvent abusives. — Composition défendue en cas de crime. — Rémission à on paroissien qui avait trouvé son curé avec sa femme. — Martin Blondel est envoyé en pèlerinage à Boulogne. — Grâce accordée à nn clerc qui avait battu ub cabaretier. — Rémission k un valet de la Reine qui avait mordu nn sergent à verge du . Châtelet. — Rémission pour joyeux avènement. — Grâce accordée à la fcrome d^nn maçan de l'église de Saint-Qoeotin. — Rémission en faveur d'un faux monnayenr. -- Grâce accordée à •des patrons qui avaient débaoché Icuirs apprenties. — Rémission an maire de Cbauny. — Injures publiques aux dames de Douai. *— Jacquemart de Ls^porte condamné à porter deux cierges. — Rémis> sion accordée à nn sergent. — Rémission pour blessures involon* taires. — Un créancier qui tue son débiteur. — Rémission à «ne logeuse qui volait ses locataires. — Privilège de sauver un condamné «n repensant. — Grâce de lacqties Cœnr. — Réhabilitation de M. de Saint-Vallier. — Rémission pour meui*tre dans une fête. -^ Le cas de légitime défense. — Le supplice commué en une amende envers la Conciergerie et à des prières. — Pardon royal aux auteurs de désordres pendant les guerres. — Rémission pour le mariage de mademoiselle de Vaudrey. — Grâces accordées par le gouvernement impérial.

(Années 1356-1863.)

A Rome^ on désignait le droit de grâce sous les noms de purgatio, deprecatio (Gicéron, De Invent, , lu). I).

En France y cette précieuse prérogative de nos rois fut réglée par les ordonnances de mars 1356, art. 6; août 1539, art. 172; janvier 1571, art. 1"; mai 1579, art. 194; et ordonnance de 1679.

Les anciens jurisconsultes disaient : Comme le prince a l'autorité et la puissance d'imposer des peines ^^\ il est aussi le maître et le seul dispensateur des grâces.

Les lettres de grâce sont de plusieurs sortes : il y a les lettres pour ester à droit , après les cinq années de contumace expirées; les lettres de grâce, de pardon , d'abolition , de rappel de ban ou de galères, enfin celles de commutation de peine.

Toutes ces lettres s'expédiaient par la grande chancellerie et étaient du grand sceL

Discuté par certains publicistes, au nombre desquels il faut placer Puffendorf, Blackstone, Barbeyrac, le droit de grâce fut supprimé par le Code pénal du 25 septembre 1791, rétabli par le sénatus-consulte du 16 thermidor an X, et enfin confirmé par toutes les chartes et constitutions qui ont suivi depuis.

(0 Dans F antiquité, le Roi était le chef suprême et absolu, le pasteur des peuples. Il les possédait comme sa chose propre, avait sur eux un droit de vie ou de mort, étant le maître de la religion et de la justice. (Voir les remarquables études de législations comparées publiées par M. Charles Garpentier, avocat général près la cour impériale de Douai , sous ce titre : Le droit païen et le droit chrétien. Paris, 1866; Auguste Durand, éditeur.)

En France, sous l'ancienne monarchie, le droit de grâce ou de rémission n'était pas, comme aujourd'hui, réservé tout entier au souverain seul. Ainsi la Reine, faisant pour la première fois son entrée dans une ville, avait le droit d'accorder, mais au nom du Roi, des lettres de rémission ^^\

Corneille a dit dans Rodogune :

Comme reine, à mon choix, je fais justice ou grâce.

Lors de leur première entrée dans leur ville épiscopale, les évêques d'Orléans ^^^ pouvaient obtenir du Roi, par lettres déprécatoires , la grâce des individus accusés de crimes commis dans leur diocèse, à l'exception toutefois des forfaits non graciables, tels que meurtres avec guet-apens et préméditation, meurtres, rébellion armée.

Les ducs de Sully avaient reçu des rois Henri IV, Louis XIH et Louis XIV le même droit dans leur duché d'Henrichemont, en Berri^*^ Le chapitre de la cathédrale de Rouen avait son privilège de la Fierte-Saint-Romain , et graciait, comme le chapitre des comtesses chanoinesses de Remiremont, en procession solennelle ^^\ les prisonniers, à la fête des

(0 Serpillon, p. 763 et suiv.

(^) Édit de novembre 1573. — M le conseiller Berriat Saint- Prix, Procédure du grand criminel, p. 115.

(3) Bonlainvilliers, État de la France, t. V, p. 27. 1735.

(^) Floqnet , Histoire du Parlement de Normandie , t. I , p. 281, 399.

Rogations et à la Saint-Barthélémy. D'après Tart. 35 de l'ordonnance de Moulins et TarL 189 de l'ordonnance de Blois, l'adresse des lettres de rémission devait être faite aux baillis et sénéchaux ^'\ ressortissant nùment aux cours de Parlement.

Il faut bien le dire, les abus les plus criants obtenaient trop souvent des lettres de rémission pour leurs auteurs :

Avril 1312 ^^\ rémission pour Guichard de Marziac, sénéchal de Toulouse^ des excès commis par lui dans ses fonctions.

Août 1314, rémission ^^^ pour un sergent qui avait mutilé un homme, depuis condamné à mort.

Le détournement des deniers royaux était puni par le retrait de l'emploi et la restitution des sommes indûment perçues.

En 1300, le bailli d'Amiens ^^^ fut destitué pour concussion.

En cas de crime, la composition était défendue suivant l'ordonnance de Charles V :

« 1356. Deffendons à tous justiciers tenans ou » ayant juridictions temporelles audit royaume ^^\ >5 sur peine de perdre leurdicte juridiction tempo-

(») Décltratîan en Roi da 27 février 1703.

(•) Trésor des chartes, reg. 46, n» 238. Archives.de TEmpire.

(3) Trésor des chartes, reg. 50, b» 55. Archives de l'Empire.

W Olim, t. III, p. 579.

(^) Ordonnances et instructions royales, Paris, 153S

j9 pvHe, qne aocunes personnes ne nneUent à comir position, en cas de crime, ains soil faicte plaine n justke âesdiis crimes. "

I>aDS certaines circonstances favorables, t'accnsé n'avait d'autre refuge que la clémence royale, à lacrnelle, il fan! bien le reconnaître, on faisait raremenf appel en train :

En 1357, a oye la supplicacion de Jehan le 6rant, If dit de Corbfliy, demourant à Harmes, contenant 9 que, comme lonc temps a ('\ il ait espousé sa If femme par loyal mariage, et que messire Vincent rt Carden, prestre cbappelain de la ville de Harmes, yt lemplear de pécbié, eut par lonc lemps prié, re- T quis et ammonesté ladicte femme de gésir cbar- Tï nelement à elle, et tant £«1 par les inductions et rr Mandes parolles, que ladicte femme se consentit » et accorda à la mattf aise volonté dudicf prestre et » que, la veille de Noël 1356, on qnel temps ledict

V suppliant estoit alez à Beau vais, ledict prestre » eottcba avec ladite femme jusqu'à rheore de i> mynuit et la cognot charnellement ; et depuis rt cellui temps, ait eu ledit prestre compaignie à n ladicte femme et Tait maintenue en concubinage,

V ledit suppliant ygnorant et non saichant les choses » dessus dictes et à ta parfin landensain du jour des » Morts, dernier passé, ledict prestre, en persévé-

(*) Archives de F Empire (section historique), Trésor des éhoTHs, iJ., reg. 89, f*» 114.

» rant et contiDuaot en son péchié, esmeuz de ma- * ligne esprit, du consentement et volenté de ladicte D femme, fût venus à l'ostel dudict suppliant et » entrez en sa chambre, et comme ledit suppliant D. et sadicte femme fussent couchez en leur lit, len dict suppliant, cuidant qu'ils fussent tuit seuls , 3» ledict prestre, qui s'estoit cachiez et muciez en D ladicte chambre, se vint coucher ou lit dudict supy» pliant ou costé devers sadicte femme, et que vint 9 environ la minuit ledit suppliant, de ce ignorant, « s'évéillàst, ouyt ledict prestre et sa femme, qui » bas parloient ensemble, en conseillant l'un à » l'autre, et lors ledit suppliant, qui fu tout esba- » hiz quand il ouyt parler et conseiller en son lit, D siEinz crier ou soy esmouvoir, se leva tout simple- » ment de son lit et dict à sa femme que il avoit soëf D et que il aloit boire; ala allumer une chandelle, » laquelle il aporta toute ardante, et une playne 3) bien tranchante en sa main, s'en vint à sen lit et D rebrassa la couverture, et quand il vit ledict prestre 1 couchié avec sa femme et touchant l'un à l'autre, )) nu à nu, il dolenz et courciez, non pas sans cause, » commença à férir sur eulx et navra, bleça ledict D prestre de ladicte playne, par telle manière que il » est méhaignez et affolez d'une jambe et en plui> sieurs parties de son corps , et que on espère plus » de lui la mort que la vie. )>

En 1376, tt rémission en faveur de Jehan de