J.-G. CourcelleSenhuil, op. cit., p

liqiies. Il n'a d'autre garantie que la solvabilité de son créateur.

Ainsi les Gouvernements, en faisant passer simplement sous une presse quelques rames de papier, trouvent du jour au lendemain des ressources importantes. Le cours forcé a donc, dans ce cas, pour résultat d'enfler la circulation fiduciaire en multipliant l'instrument des échanges, chaque émission nouvelle de ce papier venant s'ajouter à celui qui existe déjà.

Si j'ai traité au cours de ce travail, brièvement du reste, la question des petits billets d'Etat, c'est que pour certains pays tout au moins. l'Autriche-Hongrie et la Russie par exemple, elle était inséparable de celle des petites coupures des Banques. En Italie notamment la plus grande partie du papier-monnaie fut émise au nom de l'Etat par les Banques et sous la garantie du Gouvernement. Et d'ailleurs l'on constate que, dans la plupart des cas, à l'origine du papier-monnaie se trouve un emprunt fait par l'Etat aux Banques d'émission pour couvrir des dépenses imprévues ou des déficits budgétaires.

Or tant que les émissions de billets d'Etat ont pour but d'apporter une contribution indispensable à la circulation monétaire devenue insufiisante, leurs inconvénients sont faibles. L'émission est alors réduite, et le papier-monnaie peut valoir autant que la monnaie.

Mais du jour où cette émission, détournée de sa véritable destination, ne sert plus qu'à fournir au Gouvernement des ressources d'expédient, la dépréciation est prochaine. Le mal est alors complet.

Cela se comprend facilement, et l'Etat même le sent si bien, lui aussi, que très souvent on note dans l'histoire du papier-monnaie l'évolution suivante : tout d'abord le papiermonnaie circule sans difficulté, il est accueilli avec faveur. Il n'est émis que dans la mesure où le règlement des échanges nécessite un appoint à la circulation métallique. Le papier-monnaie correspond alors à une utilité vraie. Mais le péril est prochain : le Gouvernement trouve dans une telle émission des ressources faciles. Il augmente insensiblement la quantité de papier-monnaie en circulation sans

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aulre raison (juc ses propres besoins. La hausse des prix el l'exode des espèces s'ensuivent. C'est un point capital sur lequel je vais revenir dans un instant.

Sentant son crédit compromis, l'Etat tente de remplacer le papier-monnaie par des bons représentant autre chose que sa propre solvabilité.

Il donne alors à son papier une garantie, et le papier-monnaie devient une sorte de bon hypothécaire, gagé sur telle partie de la propriété foncière du pays par exemple. En Autriche, par exemple, après un premier échec de tentative de retrait du papier-monnaie, une succession de prêts par la Banque Nationale au Trésor fit descendre en 1847 l'encaisse à 70 millions de florins pour une circulation fiduciaire de 213 millions de florins. Les réserves de la Banque ayant subitement baissé encore de moitié, le cours forcé fut décrété. Et quelques jours plus tard le Gouvernement, toujours pressé par des besoins de fonds, ayant dû recourir à une nouvelle émission de papier-monnaie, affecta à la garantie de celle-ci les Salines de Gmûnd'.

De telles mesures ne peuvent enrayer une crise, car il est clair que ce qu'une loi ou un décret a accordé, une autre loi ou un autre décret peut le retirer.

Devant l'échec de ce procédé, on recourt alors à une Banque d'Etat chargée seule désormais de l'émission. Et c'est ainsi que très fréquemment le privilège d'émission n'a été accordé par les Etats à des Banques qu'en récompense de services rendus, soit parce que les Banques avaient fait des avances aux Gouvernements, soit parce qu'elles consentaient, moyennant de certaines conditions, à opérer le retrait du papier-monnaie.

De cette façon les porteurs pourront échapper à l'arbitraire de l'Etat. Ils seront édifiés sur la solvabilité de leur débiteur. Et peu à peu on essaiera d'apporter un remède à la circulation monétaire défectueuse en fortifiant le stock d'or, de manière à le rendre suffisant pour permettre le remboursement du papier en circulation, et en réduisant la cir-