‹ Les petites coupures de billets, étude historique et critique de législation financière;Chapitre 18 sur 180 · Journal officiel du 20 novembre 1871, p · texte numérisé non relu

Journal officiel du 20 novembre 1871, p

2. Les chiffres de ce tableau sont extraits du Dictionnaire des Finances de Léon Say, v" Billet de Banque, p. 408.

Ces bons furent mis en circulation à partir du 20 novembre 1871 1. Ils inspirèrent au public une confiance et une sécurité complètes et circulèrent dans la France entière, affirmant ainsi la popularité des établissements de crédit qui les avaient émis.

Les opérations du syndicat devaient prendre fin le T'" janvier 1876, date à laquelle le remboursement des bons devait être réclamé par les porteurs sous réserve de toutes prescriptions et déchéances au profit du syndicat.

La Société Générale qui était restée en dehors du syndicat pour la raison ci-dessus mentionnée, émit cependant elle aussi et sous sa seule responsabilité à partir de la même date des bons de monnaie, mais de 5 francs, 2 francs et 1 franc. Le tableau suivant donnera un aperçu des variations de l'émission de ces bons 2.

Novembre

Décembre

Janvier

Février

Mars

Avril

Mai

Juin

Juillet

Août

1. (' Le billet de 5 francs du syndicat est un peu moins grand que le « billet de la Banque de France. Au recto il porte cette mention : <( Comp- « toir d'Escompte de Paris. 5 francs remboursables au porteur en billets « de la Banque de France », puis au-dessous : « Au nom du syndicat : « le secrétaire général : Victor Borie. L'administrateur délégué : Bois- (f soyade. » Au verso, un médaillon contient cette inscription : « Cette émis- « sion est faite par un syndicat composé des établissements suivants : « le Comptoir d'Escompte de Paris, le Crédit Foncier de France, le Crédit « Industriel et Commercial, le Crédit Agricole, la Banque de Crédit et de « Dépôts des Pays-Bas, la Société de Dépôts et Comptes courants, le Cré- « dit Lyonnais, la Société Financière et la Banque de Paris ». (Extrait du Messager de Paris du 18 novembre 1871.) J'ajoute qu'au verso se trouvait en outre la mention suivante : « Ces billets sont remboursables à « vue en billets de la Banque de France par ces sociétés jusqu'au l«i' jan- « vier 1876 ».

2. Dictionnaire des Finances de Léon Say, \'> Billet de Banque, p. 408.

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Les diverses émissions dont je viens de parler ne concernaient que la seule Capitale. La Province soulTrait cependant du même mal qui atteignait Paris.

V. Dans certaines grandes villes manufacturières — dit « Octave Xoël ' — les municipalités crurent pouvoir obvier '( aux inconvénients momentanés de la pénurie de mon- « naie divisionnaire en émettant elles-mêmes des bons de « caisse ou de monnaie, remboursables en billets de « banque. »

Syndicats et Sociétés se formèrent en province pour l'émission de valeurs fiduciaires de 1 franc à 10 francs, le plus souvent garanties par le dépôt de billets de banque représentant une somme égale au montant de l'émission. Là encore, l'entreprise née de l'initiative privée, favorisée même par les administrations locales, fut tolérée par le gouvernement qui refusa constamment d'engager sa responsabilité.

« A Lyon cependant, un Arrêté Préfectoral ayant prescrit (' l'émission de bons de 5, 10 et 20 francs, signés par le préfet « et le trésorier général, le gouvernement n'osa pas revenir « sur le fait accompli. Il exigea seulement que sur le libellé « de ces bons on effaçât la mention portant qu'ils étaient « remboursables en numéraire » -.

Le gouvernement, d'autre part, prenait de son côté et d'autorité des mesures propres à faciliter le règlement des échéances.

Dans les départements du nord de la France, une sorte de consortium se formait, qui, dès la fin de septembre 1871, créait à Lille, avec l'autorisation de l'Etat, une Banque d'émission.

« Cette Banque se proposait d'émettre, pour obvier à la « pénurie des espèces sonnantes, des coupures de papier de « 1, 2 et 5 francs, dont elle garantissait le capital » ".

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