AVANT-PROPOS

11 peut paraître superllu de donner en tête de cette étude une définition exacte et complète du billet de banque, et, sans encourir le reproche qu'il mérite peut-être, je pourrais imiter le législateur du 21 Germinal an XI (14 avril 1803), qui, instituant la Banque de France', omettait de donner une signification déterminée aux mots de « billet de banque » qu'il employait sans en préciser la nature et le rôle.

Depuis lors en etïet, bien des auteurs se sont eftbrcés de résumer en quelques termes ce que ces trois mots contenaient et parmi les définitions du billet de banque dont la littérature financière abonde, la plus complète tout à la fois et la plus condensée, par suite la plus heureuse, me semble bien être celle qu'a donnée M. Paul Leroy-Beaulieu, dans son Traité théorique et pratique d'Economie politique.

« Le billet de banque est une promesse laite par un ban- « quier de payer une somme déterminée au porteur et à {( vue » -.

Titre représentatif de la monnaie, et instrument de crédit au premier chef, le billet de banque est devenu l'auxiliaire

1. La Banque de t'rançe fut constituée le 28 nivôse an VIII (18 janvier 1800 ; le droit d'émettre des billets lui était alors accordé, mais ce ne fut que par la loi du 24 germinal an XI que ce droit fut transformé en un privilège exclusif, limité d'ailleurs à la capitale.

2. Paul Lerov-Beaumeu, Traité tlicoriqne et pratique d'Economie politique. 4e éd., Paris, Alcan. 1905, 5 vol,, t. III, p. 463.

iiulisiHMisnhlc (1rs Inmsac-lions coinmcrcialcs, cl le ])rol)lème lie la réglemenlalion de son émission se relrouve à la base (le toutes les discussions au sujet des banijiies.

('/est ainsi (jue le sujet que je me propose de traiter se lallaelie direeUMuent au vaste problème (jue de nond)reux aulcuns linaïu'iers ont posé puis résolu avee l'autorité de talents très divers : (juelles sont les conditions de création, di> cireulation et de garantie des billets de ban(|ue [)ayables à vue, en numéraire et au porteur?

Car ce lut là en elïel. l'occasion de polémi(|ues et de discussions.

Mais le principe soit de l'unité, soit de la pluralité des banijues d'émission étant admis, la question se pose de savoir si l'émission sera réglementée, et de quelle fa(;on.

Dans tous les Etats modernes l'émission des billets de banque est soumise aujourd'bui à des prescriptions minutieuses et parfois complexes ; les détails les plus inlimes en sont d'ordinaire fixés. Et c'est à l'occasion de cette réglementation qu'apparaît avec le double intérêt de la nouveauté et de l'actualité la question qui m'occupe.

On pourrait la poser ainsi : quel est le fractionnement inférieur admissible pour les billets de banque, ou plut(')t : le fractionnement inférieur ou au plus égal au billet de .")() francs ou à son équivalent est-il utile ? C'est en eH'et à ces termes que je me rallierai pour définir mon sujet.

Par « Petites coupures » on doit donc entendre : « les frac- (( tionnements des billets de banque inférieurs ou au plus <( égaux au billet de 50 l'rancs ou à ses équivalents. »

Sans doute, dans certains pays, le billet de valeur supérieure à celle de notre coupure française de ")() francs a parfois été considéré comme petite coupure. Mais aujourd'bui le sens du mot paraît s'être restreint, et ce Ji'est que très exceptionnellement que je ferai rentrer le billet de ÔO francs dans la catégorie des petites coupures.

Sans me tracer un trop vaste programme, sans entrer trop profondément dans la discussion de toutes les grandes tbéories d'économie politique qui se sont si souvent élevées au sujet du commerce et de ses besoins, de la circulation en

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numéraire ou on papier, de la concurrence libre et illimitée des banques, de l'escompte et du crédit, je rencontrerai au cours de mon étude plus d'un de ces grands problèmes, car il en est certains qui touchent directement à mon sujet.

Quel rôle jouera lors d'une crise une banque d'émission ? Pourra-l-clle trouver dans la mise en circulation de petites coupures le remède utile à la rareté du numéraire? En temps normal d'autre part est-il pratique pour restreindre l'usage de la monnaie métallique d'avoir en circulation une certaine quantité de petits billets? Que doit-il en elTet résulter de la création de petites coupures de billets? Que cette sorte de monnaie deviendra plus courante et, répondant à un genre de besoin que jusqu'ici elle ne pouvait atteindre, se répandra plus aisément, prendra de plus en plus la place du numéraire, au grand avantage ou pour le plus grand danger delà sécurité des ti-ansaclions suivant les opinions diverses.

De quelles discussions les petites coupures lurent-elles l'occasion sous la plume des plus grands noms de la littérature économique et financière? Quelle politique rationnelle enfin peut-on inférer de ces controverses pour un Etat et pour une banque d'émission ? Telles sont les questions princi- I^ales que soulève ce sujet.

Je me garderai d'ailleurs de les étudier partout où elles se posent. (Choisir avec soin les pays qui, chacun, présentent le problème sous un aspect propre et caractéristique sera la seule façon vraiment utile d'atteindre mon but : de même qu'en pathologie « il y a des malades plutôt que des maladies », de même en cette matière il y a des cas particuliers à mettre en relief, plutôt que des ensembles à apprécier.

Sur tous ces points variés, si la doctrine n'abonde pas on la peut faire naitre de l'examen attentif des faits, et ce sera mon but premier, après avoir posé les quel({ues princi|)es généraux qui régissent la circulation (iduciaire, de dégager d'une minutieuse étude des émissions à travers le monde, les enseignements qu'elles contiennent.

(!lar, en cette matière dilïicile et neuve, il y a une réalité ellicace et féconde en même temps qu'une illusion décevante et stérile. Je tenterai de nf éloigner de celle-ci et de ramener

Mv AVANT rnoi'os

toutes choses à leurs justes j^ropoiiions, puisque la science linancière n'est point faite de théories idéales mais doit au contraire se hasiT sur Toljservation des laits, ne rencontrant son utiUté que chms les solutions réelles et praticjues, en un mot dans le progrès où elle conduit '.

1. Avant d'aborclcr mon siijcl. <|u il me soit permis d'adresser l'hommage de ma vive gratitude à toutes les personnes qui ont bien voulu me prêter l'appui l)ienveillant de leur seience et de leur eompétence. J ai rencontré auprès des Gouvernements des diverses Banques d'émission un accueil empressé auquel je dois la communication précieuse de nombreux documents inédits.

Jai puisé des enseignements plus précieux encore dans les intéressants entretiens que j'ai eus, et dans la correspondance que j'ai échangée, avec de hautes personnalités de la science économique et financière. Qu'elles veuillent bien trouver dans ces lignes le sincère témoignage de ma respectueuse et profonde reconnaissance.