Laporte. op. cit., p. 1G

3. Voir son texte dans l'ouvrage de M. Laporte, op. cit., p. 171.

r)8 i.Ks PKTiTi.s r.orprHi:s ni-: hii.lkts

illimilé '. lùilièrcimMil remplacés par des jetons en nickel, ils circnlent sans aneune (linicnllé, admis par tons, en tontes circonstances.

J'ai vonln, au cours de ce très lapide exposé, donner simplement un aperçu de ce que sont les bons de caisse.

A côté de ce premier élément de la circulation fiduciaire, un autre, de création plus récente, tient une place importante : les billets des Banques locales.

Les Banques locales ont été créées par les lois du 30 avril 1849 et du 11 juillet 1851 et par les décrets des 21 décembre 1853 et l*"" février 1854 dans les colonies de la Martinique, la Guadeloupe, la Béunion, la Guyane et le Sénégal-.

Chacune de ces Banques émet, à l'exclusion de tout autre établissement, dans la colonie où elle est instituée, des billets au porteur de 500, 100, 25 et 5 francs remboursables à vue au siège de la Banque qui les a émis '■^. Ils sont reçus partout comme monnaie légale dans la colonie, aux caisses publiques et entre particuliers.

Un décret du 21 janvier 1875 a doté la Cochinchine et l'Inde Française de succursales de la Banque de l Indo-Chine et un décret du 20 février 1888 a étendu le privilège de cette Banque à la Nouvelle-Calédonie, aux protectorats du Cambodge, Anna m et Tonkin. Cette Banque émet des billets de 1.000, 500, 100, 20 et 5 francs -î.

Depuis 1889 une Banque privée : la Banque de Saint-Pierre et Miquelon fonctionne dans cette colonie où elle met en circulation des billets reçus dans les transactions entre particuliers.

Enfin, le 1" juillet 1901 la Banque du Sénégal fut transformée en Banque de l'Afrique occidentale. Elle émet des billets de 1.000, 500, 100, 50, 25 et 5 francs.

1. Voir à cet égard la jurisprudence de la Cour de cassation, Ch. civ. Arrêt du 21 décembre 1903. Recueil de Législation cl de Jurisprudence coloniales, t. VII, année 1904, 2" p'o, p .^)0, D. P. 1906.1.64.Voir également le décret du 9 avril 190.'3, art. 1 in fine. Journal officiel du 17 avril 1903 et décret du 18 mars 1908, Journal officiel du 24 mars 1908.

2. Note sur la circulation monétaire dans les colonies françaises etc., op. cil Melun, Imprimerie administrative 1894, p. 5 et 6

3. Cependant les billets de 5 francs ne peuvent êlre présentés au remboursement que par groupes de cinq.

J'ajoiUcrai que les billets de la Banque de France circulent dans la plupart de nos colonies, où ils sont très recherchés par ceux qui ont à faire des paiements dans la métropole.

D'autre part, dans cinq de nos colonies, il y a en circulation des billets de Banques étrangères qui sont reçus sans difficultés par les commerçants : à la Martinique et à la Guadeloupe circulent des banknotes de 5 dollars des Banques coloniales anglaises ; à Saint-Martin (dépendance de la Guadeloupe) circulent des billets de banque danois ; à Saint- Pierre et Miquelon circulent des billets de banque des Etats-Unis et du Canada outre des billets de la Banque de Terre-Neuve ; dans nos établissements de l'Inde circulent des billets de banque des Présidences anglaises ; au Tonkin circulent des billets de la Hong-Kong and Shanghaï Banking Corporation et de la Chartred Bank of India and China qui s'échangent au pair grâce au voisinage de Hong-Kong.

Enfin, les Etablissement Français de l'Océanie, qui n'ont pas de billets de banque à proprement parler, ont cependant les bons au porteur de la Caisse agricole fondée en 1863 qui, sous la garantie de la colonie, émet des bons de 500, 100 50, 20, 10 et 5 francs.

Je consacrerai deux paragraphes de cette étude aux petites coupures de la Banque de l'Afrique occidentale et de la Banque de l'Algérie.

a) UAfriqne occidentale française '.

L'usage des billets de banque locaux en Afrique occidentale française date de 1855, époque à laquelle fut créée la Banque du Sénégal, banque d'ailleurs purement locale et qui n'opérait qu'au Sénégal.

Le 1"' juillet 1901 elle fut transformée en Banque de V Afrique occidentale, et cette dernière obtint le privilège d'émission pour les cinq colonies formant le gouvernement général de l'Afrique occidentale française.

1. Je dois à M.Nouvion, Directeur de la Banque de l'Afrique occidentale française, la communication d'un grand nombre de documents concernant cet établissement. Qu'il veuille bien trouver ici l'hommage de ma vive gratitude pour son aimable et précieuse obligeance.

l.i:S PKTITKS COlPrHF.S DE HTI>I.ETS

Dès sa créalion la Banque de l'AIVique occidentale se mil en mesure d'étendre son champ d'action, et de faire profiter toutes les colonies du groupe d'un instrument de crédit qui manquait totalement jusqu'à ce jour. Elle ouvrit en 1902 une succursale en Guinée Française (ConakrjO» en 1903 une succursale au Dahomey (Porto-Novo), en 1900 une succursale à la Côte d'Ivoire (Grand-Bassam), et en 1907 et 190(S deux agences à la C()te d'Ivoire (Assini et Grand-Lahou).

Les hillels de hanque locaux existent depuis 55 ans en Afrique occidentale, mais ce n'est en réalité que depuis une dizaine d'années que cet instrument monétaire a réellement circulé.

Les chiflVes suivants sont d'ailleurs édifiants.

Moyenne des billets eu circulation.

HANQLK Dl- SKNÉGAL '.

ANNÉKS

Juin.

Décembre.

ANNÉES

Juin.

Décembre.

A. Période du Cours forcé.

1. Les lacunes que l'on constatera dans ce tableau viennent de ce que pendant les diverses épidémies du Sénégal une partie des archives de l'ancienne Banque a été détruite.

Moyenne des billets en circulation.

BANQLK DE l'aFRIQUE OCCIDENTALE ANNÉES Juin Décembre.

Sous le régime de l'ancienne Banque du Sénégal, et pendant la période de 1855 à 1870, la limite d'émission après différentes variations avait été fixée à 600.000 francs en coupures de 500, 100 et 25 francs. En 1871 la métropole ne pouvant plus expédier de numéraire au Sénégal, il fut nécessaire d'appliquer aux billets locaux le régime du cours forcé.

A cette occasion la faculté d'émission de la Banque du Sénégal fut portée de 600.000 francs à 900.000 francs. Le montant total de la circulation se décomposait alors de la façon suivante :

640 billets de 500 francs 320.000 francs.

Au total 900.000 —

C'est de cette époque que date le premier essai d'un billet de 5 francs. Ici, comme presque partout ailleurs, la petite coupure naquit donc du cours forcé

Le 21 mai 188() la limite d'émission fut portée à 1.200.000 francs, puis le 30 septembre 1890 à 1.500.000 francs, et le 4 janvier 1900 à 2 millions de francs.

Toutefois, et malgré cette autorisation, la Banque du Sénégal ne porta son émission qu'à l.()75. 000 francs se décomposant comme suit :

(i'J i.i:s i'i:riri;s c.orprm-s ni-: hii.m.is