Paul Leroy-Bkaulieu, op. cit., t. III, p

2. W. I3aoi;hot, Lombard Street, Paris, Germer-Baillière, 1874, p. 87.

4 iNTHOnUCTIOX

point de vue. Il amène dans les coffres de la lîanciue émettrice la centralisation des espèces qu'il remplace et les pièces se trouvent là à l'abri non seulement du Irai, c'est-à-dire de l'usure qui résulte de la circulation de main en main, mais aussi des déperditions de toutes sortes : lavages, grattages des Taux monnayeurs, sans oublier les risques de perte ou de destruction.

A un autre point de vue la création des billets de banque a une conséquence bienfaisante : la Banque, qui par le moyen d'une émission de billets a emprunté au public des sommes importantes à peu de frais, peut faire à l'industrie et au commerce des conditions plus favorables pour les prêts qu'elle leur consent sous la forme d'escompte des effets de commerce, et ainsi on peut dire qu'en amenant une baisse du taux de l'intérêt, l'émission de billets de banque favorise le développement de la production de tout un pays.

Le billet de banque enfin est un merveilleux instrument d'éducation en matière de crédit. Son usage général et ancien habitue le public à regarder comme équivalente à une remise d'or la promesse de payer émanant d'une personne solvable. Insensiblement, le billet de banque amène le public à recourir aux banques pour les dépôts, ce qui facilite l'introduction dans la pratique courante des affaires de procédés de règlement plus perfectionnés et qui épargnent davantage encore la monnaie métallique, tels que les chèques, les virements, les paiements par compensation.

Les avantages du billet de banque sont donc infiniment plus complexes qu'on ne pourrait tout d'abord le penser.

Ses caractères sont également touffus et variés :

Transmissible au porteur sans aucune formalité ni responsabilité pour les précédents détenteurs, le billet de banque est payable à vue et la banque doit toujours le rembourser en espèces à première réquisition. J'examinerai cependant ultérieurement quelles circonstances peuvent amener la suspension momentanée de l'obligation du remboursement des billets en espèces par l'établissement du cours forcé. Le billet de banque est toujours exigible, il n'est pas prescrip-

IXTIUIDI'CTTOX O

tible, quelle que soit la période de lemiis écoulée depuis son émission K

Le billet de banque d'autre part ne porte pas d'intérêt, il est donc bien un instrument de paiement et non de placement ou de crédit. Le billet de banque doit avoir une valeur exprimée en chiffres ronds, qui corresponde exactement à une unité monétaire ayant cours dans le pays où il circule. Par là il se distingue encore de la lettre de change qui ofï're rarement ce caractère parce qu'elle représente en général une créance de somme rompue. Le billet étant en quelque sorte un « substitut de la monnaie » doit circuler comme celle-ci, et sa valeur doit rentrer dans l'échelle du système monétaire employé dans le pays où il est émis. Je montrerai, dans une autre partie de cette étude, que c'est pour avoir négligé de souscrire à cette règle que la Banque de France vit échouer les billets de banque de 25 francs créés par la loi du 12 août 1870 et qui ne rentraient pas dans le système décimal.

Enfin, et toujours pour assurer au billet de banque, non seulement la célérité et la commodité mais aussi la sécurité, conditions essentielles de sa circulation, il est indispensable que l'établissement qui émet le billet ^oit d'une solvabilité absolue et connue ; ceci a pour but d'éviter qu'une panique toujours possible se produisant, tous les porteurs de billets n'aftluent à la fois chez le souscripteur, qui ne se trouvera pas en mesure de faire face d'un seul coup à tous ses engagements et que de nombreux détenteurs de billets ne se trouvent dépouillés et ne puissent obtenir l'échange de leur titre de papier contre des espèces métalliques. Quand le billet de banque réunit les divers caractères que je viens de passer rapidement en revue, on peut dire qu'il présente vraiment les avantages que je signalais en débutant. Il est alors accepté facilement par le public et ne serait-ce pas ici le

1. Il est bien évident que ce principe comporte une large exception dans le cas où, par suite d'une liquidation ou d'une transformation de l'établissement émetteur, une date a été fixée pour le remboursement total des billets en circulation.

b INTHomCTlON

lieu de rappeler les lignes célèbres de Montesquieu :

« C'omme l'argent est le signe des valeurs des marchan- « dises, le papier est un signe de la valeur de l'argent ; et «■ lorsqu'il est bon, il le représente tellement que, quant à u l'elïet, il n'y a point de différence K «

Des quelques données qui précèdent on peut dès maintenant déduire ce que sera le rôle des petits billets.

La limite assignée à l'abaissement des coupures exerce — on le comprend — une grande influence sur l'emploi et par suite l'émission des billets. Plus la coupure inférieure est faible, plus la place que prennent les billets dans la circulation est grande, parce que ces billets sont aptes à une grande quantité de transactions qui ne sauraient être effectuées par le moyen des seuls gros billets.

Pour étendre, pour élargir ses émissions, une Banque n'aura donc qu'à abaisser le minimum de ses coupures. Quand, au contraire, elle ressentira soit le désir, soit le besoin de les restreindre, elle élèvera la plus faible coupure de ses billets. L'effet des petites coupures sera alors de chasser de la circulation des espèces qu'elles remplaceront, et celles-ci auront leur place normale dans les caves des Banques dont elles fortifieront les encaisses.

C'est alors que je rencontrerai deux écoles d'Economistes et de Financiers : les uns, préoccupés des émissions exagérées, s'élèvent contre l'abaissement des coupures. Ils veulent interdire les billets de petite somme afin de conserver dans la circulation une certaine quantité de monnaie métallique qui ne puisse être remplacée par rien.

Les autres soutiennent au contraire que toute limite légale est, en un sens, arbitraire et qu'il n'y a point lieu de s'alarmer d'une prétendue sur-émission. Il n'y a, disent-ils, nul inconvénient à abaisser la coupure et la rareté du numéraire est un avantage certain. Le meilleur juge de la plus petite coupure à émettre, c'est encore le public qui demande les billets dont il a besoin et toute entrave à ce désir se traduit par une gêne évidente dans la circulation.

1. Montesquieu, Esprit des lois, Paris, Firmin Didot, 1894, p. 322.

IXTHOnUCTIOX 7

Suivant que telle ou telle opinion a prévalu on verra, dans les divers pays que je vais étudier, les lois varier et les coutumes se différencier.

Tantôt comme en Ecosse et en Belgique, les petites coupures ont été émises en temps normal, c'est-à-dire à titre systématique comme moyen habituel de circulation. Tantôt les petites coupures ont été créées par suite d'une crise passagère, économique ou politique, et alors, ou bien elles ont été supprimées, la crise passée, comme en France, ou bien elles ont été maintenues, comme en Autriche ou aux Pays- Bas.

A la lumière de ces quelques principes, je vais examiner maintenant les faits et leurs conséquences.

Après avoir étudié dans un premier chapitre, au point de vue de l'émission et de la circulation des petites coupures de billets, la France et ses colonies, je consacrerai une série de chapitres à divers pays étrangers et je grouperai ensuite dans un dernier chapitre, et sous le titre « Pays divers », quelques brèves données sur des nations d'importance et d'intérêt secondaires.

Je tirerai de là alors, sous les rubriques « Avantages » et «. Inconvénients des Petites coupures », ce que j'appellerai la « théorie » des petits billets.

Ma conclusion s'en suivra logiquement.