‹ Les petits cahiers algériensChapitre 18 sur 88 · MONTANT · texte numérisé non relu

MONTANT

payés par les Européens et les

Israélites J

/ Contributions directes (patentes et foncière i bâtie)

Impôts ) Impôts arabes (zekkat, achour, hockor, lezma) directs i Taxes assimilées (militaire, jury médical, etc.) f Taxes municipa168 (loyers, prestations, chiens, \ etc.)

Premier total

/ i ( Enregistrement

i . . . Timbre

1 Enregistrera1 ) rr T , 0/

b [ Taxe de 4 %

CO

9^ / T • ( Boissons

a Licences, t , TT

» s 1 „ Oabacs

i Poids et mesures

"2 œ | des 1 Total des droits dont la

'a J Contributions répartition a pu être faite T ’S directes 1 exactement

^ i ' Consommation sur l’alcool.,

o ^ J Fabrication sur les liqueurs.

Z & 1 Timbres des expéditions....

c a ' \ Octroi de mer

1 S I Droits d’importation

. , r, ] Taxe sur l’alcool

de la Douane < A . ... , rp ,

, j Autres produits du trésor.. .

1 ( Octroi de mer

Deuxième total

Droits de place, de stationnement, de pesage, d’abatage, etc., perçus au prolit des communes

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