COMMUNES
TOTAL
I Impôts directs
1 Enregistrement
Contributions diverses
Douanes
Octroi / Douanes
de : Contributions mer diverses
Droits de place, de stationnement, etc. . . .
| Totaux
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a Augmentations probables en 1898 portant
presque en entier sur les droits au profit du I resor
Total général. .
(1) On a déduit des ressources communales et ajouté aux ressources départementales une somme de 4,949,632 francs représentant les 2/3 des prestations pour chemins vicinaux.
(2) On pourrait peut-être ajouter aux charges fiscales 200,000 à 230,000 francs, payés chaque année sous forme de commission au Trésor pour l’envoi en France des sommes formant l’excédent des importations de la métropole sur les exportations dans la métropole.
État des Recettes et des Dépenses budgétaires de l’Algérie pour chacune des dix
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(2) La différence des recouvrements entre les exercices 1890 et 1897 provient d’un versement de 0,770,000 francs effectué par la ville d’Alger en exécution de la convention du 27 novembre 1891 avec le département de la Guerre.
(0) Prévisions budgétaires. Loi de finances du 13 avril 1898.
(!) Prévisions budgétaires. Loi de finances du 30 mai 1899.
