Jbid., p/l
4. Muntesquieu déclarait qu'il n'avait jamais pu s'initier à la procédure, etce qui le dépitait le plus, c'est qu'il avait vu des bêtes y réussir. Dans un remarquable discours de rentrée, M. Justin Giaudaz signalait, en 1845, que « comme le droit civil, quoique de plus loin et plus leutemenl, la procédure dans ses perfectionnemonts suit la marche et constate les progrès des instilutions politiques. Mystéripuso et compliquée sous les gouvernements absolus, elle se simpliûe daus les Étuts libres. • {Moniteur universel du 5 aor. 1845.)
11 fallait que tous ces gons-là vécussent, et c'était aux dépens des plaideurs quils vivaient. Jousse le dit en termes précis dans l^pré- /ucc de son Commentaire sur l'Ordonnnance de 1G67 i • « Ceux qui par leurs fonctions sont employés dans KWdre et la dispensation <le la justice, conduits quelquefois par un esprit d'intérêt, et dans la vue dun gain sordide, souvent aussi par la facilité qu'ils ont de le faire impunément, au lieu de détourner les parties de la pratique de ces voies injurieuses, leur en fournissent de nouvelles; et, comme ^s y trouvent leur compte, ils ne cessent de chercher les occasions de multiplier ces voies, et de prolonger celles qui sont nécessaires soit par des actes inutiles ou d'une longueur superflue, soit par des délais hors de saison, soit en divisant les demandes ou les exceptions quUs pourraient former par un seul et même acte... Ils trouvent môme quelquefois, dans les lois qui fixent la procédure, de nouvelles inventions et do nouveaux moyens pour la multiplier et la peroétuer en quelque sorte, et ils occasionnent par là toutes ces suites fâcheuses, que souvent les lois les mieux établies ont beaucoup de peine à faire cesser 2. ,, Pour arriver à ce résultat, on multipliait naturel ement les actes et les écritures : « On écrivait sur tout, dit M. Malapert on faisait des incidents à tout propos; il v avait des requêtes en défense, des réponses à ces requêtes, des dupliques à ces réponses, des tripliques, etc. On tombait indéfiniment dans l'ab^^urde tant on tenait à avoir le dernier mot. C'est que les procureurs intermédiaires entre les juges et les parties trouvaient leur compte à tant écrire : ils étaient payés à tant la ligne de tant de syllabes « Les Drocureurs, qui, sous le nom d'avoués, sont aujourd'hui beau- 'îoup moins redoutés, étaient alors la terreur de la France. C'étaient eux qui avaient la charge exclusive de représenter les plaideurs et <îe laire pour eux les actes de procédure. Ils exercèrent d'abord une profession libre. Les procureurs du Chàtelet se formèrent en corporation au quatorzième siècle. En 162Ù, les procureurs furent déclarés ofhciers publics. Ils devaient être âgés de vingt-cinq ans, de bonne vie et mœurs, prêter serment en entrant en charge, et renouveler ce serment chaque année à la rentrée des tribunaux. Leur ministère devin obligatoires; les plaideurs durent nécessairement y recourir et 11 leur fut interdit de présenter eux-mêmes leur défense devant 3 juridictions royales. « Les procureurs excitèrent des plaintes très vi-
,.Z- f ."'p''"^ "^''^L' *" bourreau dans la Dédicace burlesque qu'il lui adressait Te in .: '"?. ^r""î! *°"'-^^''» •• « Si on vous reproche quTvous dépou lez lut.f dl li , '^".'^.i' ""'f ^"'''^ ^«'^°* morls; maiscombicay a-7-ï de S'hetîî^ATfs?.^* "' "^'^""^ ^"''^ sucent jusqu'au, os, V<|ui l'el
rf.f^V?"?''"'!*""/''"^ ^^ 1667 a rendu nécessaire le ministère des procureurs da, Imstruclioa des procès civils ; mais c'était pour empêcher les plaidemfdp inulUpl.er saus ra.son les appels : la fonction de ces oi[ic"r- se bor .aiH ce ^u était purement d mstruct.on, et ils ne pouvaient . former aucunes demande» nouvelles, m interjeter aucun appel, qu'eu vertu d'uu pouToir paï cuiie "•
Tes, dit Lalanne, parj^tendue qu'ils donnaient à leurs écritures, et notamment à leurs requêtes grossoyées, qu'ils se signifiaient indé-
! Animent sans profit pour personne, si ce n'est pour eux-mêraesi j Un des écrivains qui se sont élevés contre les procureurs avec le
•plus de violence a tracé d'eux un portrait admirable. Une page de Rabelais, dans son Pantagruel i, nous montre à nu l'horreur que le seizième siècle avait conçue pour les procureurs ; ajoutons que le dix-septième siècle ne les redoutait pas moins : « Les Chats-Fourrés
"sont bestes moult horribles et espouvantables : ils mangent les pe-
, tits enfants et paissent sus des pierres de marbre. Advisez, buveurs, s'ils ne debvroient bien estre camus. Ils ont le poil de la peau non Lors sortant, mais au dedans caché, et portent pour leur symbole et devise touts et chascun d'eulx une gibbessière ouverte, mais non toute en une manière; car aulcuns la portent attachée au col en escharpe.... aultres sus la bedaine, aultres sus le costé, et le tout par raison et mystère. Ont aussi les gryphcs tant fortes, longues et acérées, que rien ne leureschape, depuis qu'une fois l'ont mis entre leurs serres. Et se couvrent les testes aulcuns de bonnets à quatre gouttières ou braguettes : aultres de bonnets à revers, aultres de mortiers, aultres de caparassons mortifiés. Entrants en leur tapinaudière, ce nous dist un gueux de l'hostière, auquel avions donné demi teston : « Cents de bien, Diou vous doint de léans bien tost en saulveté sortir : considérez bien les minois de ces vaillants piliers arboutants de justice grippeminaudière. Et notez que si viviez encore six olympiades et l'âge de deux chiens, vous voirriez ces Chats-fourrés seigneurs de tout le bien et domaine qui est en icelle, si en leurs hoirs, par divine punition, soubdain ne dépérissoit le bien et revenu par eulx injustement acquis : tenez ce d'un gueux de bien, parmi eulx règne la sexte essence, moyennant laquelle ils grippent tout, dévorent
tout ils pendent, bruslent, escartèlent, décapitent, meurdrissent,
emprisonnent, ruinent et minent tout, sans discrétion de bien et de mal. Car parmi eulx vice est vertus appelé, meschanceté est bonté surnommée, trahison ha non féaulté, larcin est dict libérahté : pillerie est leur devise et par eulx faute est trouvée bonne de touts humains, exceptez-moi les hérétiques : et le tout font avecques souveraine et irréfragable autorité. Pour signe démon prognostic, adviserez que léans sont les mangeoires au dessus des râteliers. De ce quelque jour vous soubvienne. Et si jamais peste au monde, famine ou guerre, vorages, cataclysmes, conflagrations ou aultres malheurs adviennent, ne les attribuez, ne les référez aulx conjonctions des planètes maléfiques, aulx abus de la court romaine, aulx tyrannies des rois et princes terriens, à l'imposture dos caphards, hérétiques et faulx prophètes, à la malignité des usuriers, faulx monnayeurs, rogneurs de testons, ne à l'ignoiance, impuflence et imprudence des médecins, chirurgiens, apothécaires attribuez le tout à
