W. Oualid, op. cit., p

2. Le rendement de Vimpôt sur la plus-value immobilière dépend : 1° Des circonstances économiques générales ;

2° Des mouvements particuliers au commerce des terres.

Le rendement d’un impôt sur une plus-value générale, s’il était pos=

sible, dépendrait :

1° Des circonstances générales ;

2° De la somme des mouvements particuliers à chaque instrument de production.

Or le deuxième terme de l’addition s’annule, car les vagues de dépression et de prospérité économiques de tous les instruments de production finissent par se compenser, par s’équilibrer et forment dans leur ensemble ces circonstances économiques générales dont ilest question premièrement. L’impôt général serait alors, èu égard à son rendement,dans la même situation qu’un impôt quelconque portant sur la richesse, qui dépend lui aussi des circonstances économiques générales. Il serait plus favorisé, à ce point de vue, que l’impôt sur la seule plus-value immobilière.

En élargissant l'assiette d’impôt, en y introduisant certaines autres plus-values, ou en frappant globalement la plus-value, on obtiendrait un rendement plus équilibré;

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analyse, que conclure à la possibilité matérielle d'établir, sous plusieurs formes, une taxe sur les plus-values immobilières, mais nous devons constater qu’elle fournit dans les ressources publiques un faible contingent (1). :

1. Pour les répercussions économiques de ces impôts, voir 2° pars tie, ch. IV, section II.