Op. cit., p
en réalité plus cher qu'avant ». Bien que l'enquête n’ait comporté que 306 réponses sur les 652 sollicitées, ses résultats tendent à démontrer que l'impôt est susceptible de se répercuter, et qu’en général il ne se capitalise pas. |
Le raisonnement aussi bien que l'étude des faits concourent donc à vérifier l'exactitude de la thèse de Wagner, et à affirmer la relativité des conclusions. en matière de répercussion.
2: L'impôt sur la plus-value dusol agricole (1),n'æ pas même matière imposable que l'impôt sur la plus- value du sol urbain : alors que celui-ci est basé sur la valeur d'emplacement du sol et constitue en fait un impôt sur la terre, l'impôt sur la plus-value agricole est basé sur la valeur d'usage du sol et constitue én fait un impôt sur la valeur capitalisée des profits nets tirés de l’exploitation de la terre. La répercussion ne semble donc pas dans les deux cas devoir obéir à de mêmes règles.
L'impôtsur la plus-value du sol agricole présente le double caractère d’impôt sur la valeur du sok agricole et d'impôt sur la plus-value. Sa tendance à répercussion sera donc en général semblable à celleque manifesterait un impôt foncier, dans les condi-tions économiques favorables à l'apparition des phénomènes. de plus-values.