‹ Les Ports FrancsChapitre 64 sur 109 · Règlement douanier, op. cit., art · texte numérisé non relu

Règlement douanier, op. cit., art

Le Marié 8

ZM —

Les bassins el les quais étant libres, les navires opèrent leur déchargement sans l'intervention de Ja douane (1).

Toutes les marchandises, à quelques exceptions près, sont admises dans les magasins ; au nombre des marchandises prohibées, nous ne voyons que les tascabili (2), les produits soumis au monopole de l'Etat et aussi, pour des raisons de sécurité, le pétrole, dont les entrepôts sont isolés, au fond du golfe, loin de la ville (3). Le commerçant peul, s'il le désire, avoir ses bureaux et ses magasins dans le port franc. Le prix de location varie entre 2 fr. 50 et 20 francs le mètre carré. Les étages supérieurs coûlent le moins cher. La douane a le droit d'empêcher tout commerçant, qui commettrait des abus, de prendre un magasin en location. N'intervenant que pour assurer l'exécution des règlements, elle a sur toutes les opéralions un droit de contrôle, et pour l'exercer, elle peut pénétrer dans tous les magasins quand elle Île désire.

Les manipulations sont cependant libres, en principe ; mais si le commerçant veut faire certains mélanges tolérés, 1l doil supporter la présence de la douane. S'il les continue après l'heure ordinaire, il rembourse à la douanc les honoraires supplémentaires de ses employés.

Nous savons que les denrées coloniales arrivant par terre, payent plus cher que celles qui viennent par mer ;

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