VIII. — Tarifs des droits, taxes et frais divers
Droits établis par le Gouvernement des États-Unis. — Les droits de tonnage perçus par le Gouvernement des États-Unis dans le port de Baltimore sont les mêmes que ceux existant dans les autres ports.
Droits établis sous l'autorité de l'État et de la ville, — A. — Droits de pilotage. — Pour le pilotage entre le ap Henry et Baltimore, les navires paient, à l'entrée et
à la sortie, par 0 m. 305 (1 pied) de tirant d'eau, suivant qu'ils calent :
Moins de 3 m.66..................,...... 16 fr. 20 de 3 m. 66 à { m. 97................,,.... 20 SO EM OT OÙ DB arrratssac doser 26 co
Tout navire au cabotage pourvu d'une licence bénélicie d'une réduction de 20 p. 100 sur le montant des droits de pilotage pour la remonte à Baltimore, pendant tout le temps où il jouit de cette licence.
Tout navire prenant la mer, qui va à Hampton roads pour toute autre cause que relâche par suite de mauvais temps, avant à bord un pilote du Maryland, paie à ce pilote, pour la conduite du navire jusqu'à ce point, 62 fr. 40, et pour la sortie, 52 francs.
Tout pilote emmené à la mer touche, par mois d'absence, suivant que le navire sur lequel il est embarqué
cale :
Moins de 2 m. 74........................ 343 fr. 20 de 2 m. 74 à 3 m. 66..................... 416. 00 Sn 00 Ou please sors 520 00
Tout pilote retenu à bord d'un navire, alors que son maintien à bord n'est pas inévitable, reçoit, par jour de séjour à bord, 15 fr. 60.
B. — Droits de dockage. — Tout navire, bateau ou chaland stationnant dans les docks ou aux quais municipaux paie, par journée ou fraction de journée, et d'après sa jauge, les droits de dockage suivants :
Au-dessous de 8 tonneaux,.......,........ . 2fr. 60 De 8 à 50 tonneaux, ......... Da ne enr 5 20 De 50 à 150 tonneaux...................... 7 80
Au-dessus de 150 tonneaux, par tonneau..... O0 052
Tout navire qui n'est pas en premier rang le long du quai, ne paie que la moitié des taxes ci-dessus,
Tout navire en premier ou second rang paie, par jour, le double des taxes normales, au delà du sixième jour, et le triple, au delà du douzième jour, à moins d'être autorisé à prolonger son séjour par le Harbor master, qui peut accorder de telles autorisations dans l'intérêt général du commerce,
C. — Tares de wharfage. — Toutes les marchandises débarquées ou embarquées aux piers et quais publics paient, par journée ou fraction de journée, une taxe de wharfage fixée comme suit :
Café, gingembre, poivre et autres articles sem- RE PR PET TE O fr. 052 Coton, étolfes, marchandises diverses, par
Halles san ER ne M ei 0 028 l'arines et autres denrées agricoles, par baril 0 052
blables, par sac.
— baril de plus grandes dimensions. .... 0 104 Sucre, étolfes, produits chimiques étrangers,
RES AE CU LL PSN PE PE PT ER 0 196 Raisin sec, savon, étain, chandelles, etc., par
6 LE PS TE OL EE 0 026 l'onte moulée, par tonnes sers are 0 78 ler ou acier, par tonne ................... O0 52 Voitures, chariots, par pièce........... es C0 20275
Charbon de terre, plâtre, par 9 hect. 87..... 0 26 joutcilles et marchandises diverses, par
DADIOP dreteninnees e isaten O0 208 Bois de teinture, par tonne............... 0 78 Grains et marchandises vendues au boisseau,
par 96 Le nus esters eee 0 026
Peaux vertes et cuirs, par cent............. l 56
Marchandises de toutes sortes, par boucaut. 0 314 sn. DAC HOPCON, dr eee requetes ... O0 208
Clous, munitions, beurre, lard, par baril. ... O0 052
Ananas, par mille........................ 0 fr. 78 Bananes, par régime...............,..... 0 026 Bois de sciage et de construction, par
DT PER EE TP EP TE 0 78 Bardeaux, par mille...................... 0 26 Lattes, par mille....,..,..,.....,,..,,.. 0 156 Bois de chauffage, par 3 me. 624........... 1 Of
Les marchandises transbordées directement de navire à navire ne paient que la moitié des taxes de wharfase,
Il n'est pas perçu de taxe de wharfage sur les navires déchargeant du tabac aux wharfs situés dans les entrepôts à tabac de l'État de Maryland.
Sur les quais appartenant à des compagnies ou à des particuliers, il n'existe pas de tarifs légaux. Les propriétaires ou exploitants fixent en toute liberté leurs tarifs, qui s'appliquent parfois à des opérations très complexes ; il en est notamment ainsi pour les installations terminales des compagnies de chemins de fer.
Pour un certain nombre de wharfs appartenant à des particuliers, on compte, par journée de séjour à quai:
Navires de 400 tonneaux et au-dessous. .,.... 6 fr. 90 — 400 à 600 tonneaux.............. 7 Sb —— 600 à 800 =) Le Cia ras 9 10 plus de 800 — .,...,....... 10 10
On paie habituellement, par journée, aux élévateurs à grains :
Pour navires de 500 tonneaux et au-dessous. , . 7 fr. 80 — plus de 500 tonneaux.......,. 10 40
Aux oil wharves, par journée :
Pour navires de tout tonnage.............. 18 20
D. — Droits de Quarantaine. — Les navires soumis
à la visite de la santé paient un droit fixé comme il suit d'après leur tonnage de jauge :
Navires de 200 tonneaux et au-dessous. ..... 10 fr. 40 Pour chaque tonneau au delà de 200..,..... 0 052
Droits et frais divers. — A.— Frais de remorquage. — Les compagnies de remorquage ont arrêté et publié des tarifs dont sont extraits les renseignements suivants :
Goëlettes, suivant que leur tonnage varie de 150 à 1.250 tonneaux :
Remorquage dans le port et mise à quai,
— | remorqueur....... ... 20fr.80à 72fr.80
— 2 remorqueurs......... 31 20ù 104 00 Remorquage aux oil wharves et mise à quai,
— l'remorqueur.......... 26 O00ù 83 20
— 2 remorqueurs..... . 36 A0ù 114 40
Remorquage de Baltimore à Craighill channel........... 67 60Où 275 60
Remorquage de Baltimore au cap Henry................ 520 O0ù 832 00
Navires à voiles carrées et vapeu:s (d'après leur jauge brute, suivant que le tonnage varie de 150 à 2.750 tonneaux :
Remorquage dans le port et mise à quai,
— l'remorqueur........... 26fr.00à 156 fr. 00
— 2 remorqueurs ........ . 36 40ù 197 60 Remorquage aux oil wharves et mise à quai,
— | remorqueur.......... 36fr. 40 à 171 fr. 60
— 2 remorqueurs.......... 46 80à 26 520 Remorquage de Baltimore à
Craighill channel........... 93 60à1.222 00 Remorquage de Baltimore au
cap Henry...... ses .... 982 40à1.898 00
B. — Frais de déchargement et de chargement, — Les déchargements et les chargements sont généralement
réglés comme suit :
Déchargements.
Cargaison générale, par tonne (poids
ou volume)..,.... ee ….... fr. O4 à fr, 82 Minerai de fer, par tonne......... 1 56 Fer en barres, — CPR ES LL 30 Sucre el mélasse, par boucaut..... 0 52 à0 621 Sucre en sac, par sac........ ….. O0 1040 117 Café, pal Sabu usine: 0 05240 069 Fruits verts, par boîte............ 0 05240 069
Chargements.
Cargaison générale, par tonne (poids
ou volume).,.,.... mA . tfr.30ù fr.
Cargaison en barils, par baril. ............. . 0 Grains en vrac, par 352 hect. 37. RSR TENTE R 6
— sacs, — es . 18
— transbordement de bateaux
d'intérieur en navires de
mer, par 33? hect. 37..... 26 0028 — location de sacs à retourner au port de
chargement, par sac. ...... gs see VO — location de sacs à retourner au port de chargement, par 351it. 237......... 0 — plafonnage des navires, par 6 15 3 (A 7 PP PERS … 0 0585à0 Farine, par baril. ............... és eee 00
Tabac, par boucaut.............. 2 08 à2 Pétrole, par baril................ O0 312 à0 Coton, par balle,,,,,:..,4,544e%.5." 1 Douvelles, par corde (3 me. 624)............ 16 Charbon, mise en soute et arrimage, par tone. sis ce ra SCT TEL . 0 364 à0
La délivrance d'un certificat de visite des grains embarqués par le Surveyor du Board of underwriters donne lieu au paiement d'une somme de 52 francs
Lorsque le fret est payable à la tonne et qu'il nr a pas de conventions spéciales entre les parties, on compte pour une tonne les poids suivants :
Fonte, fer, cuivre, plomb, charbon, bois de ampèche ou bois jaune, sucre, riz en sacs, et autres marchandises lourdes ., 1,016 kilog,
Bois du Brésil et du Nicaragua. ..... ss. 907 — Café en sacs... .... NT LE 830 — Café en barils,.,........ RUSSE 728 — Tabac de Virginie en boucauts,.,....... 680 — — Kentucky CR PURE … 990 — — Maryland Me Cure 4514 — Farine en barils, .......... PORTE TT ET 8 barils Porc, bœuf, graisses et stidôie en barils. 6 barils
La main-d'œuvre se paie, à l'heure 1 fr. 30, à la jour- P 0] 9 Ù J née, 13 francs.
